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Déliberation - 2025.03.24 liste deliberations
Déliberation - 2025.05.07 liste deliberations
Procès Verbal - 2023.07.06 Liste délibérations
Procès Verbal - 2023.04.13 liste délib 0
Déliberation - 2024.10.17 liste deliberations
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.10.17 liste deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Travail et emploi,
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CONSEIL MUNICIPAL - SÉANCE DU JEUDI 17 OCTOBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du
Conseil
Municipal
2024-CM17OCT-01 CONSEIL MUNICIPAL Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 septembre 2024 Madame le Maire Adoptée
2024-CM17OCT-02 AFFAIRES GÉNÉRALES SYSEM - rapport d’activités 2023 M. Julian EVENO Adoptée
2024-CM17OCT-03 AFFAIRES GÉNÉRALES GMVA - rapport d’activités 2023 M. Julian EVENO Adoptée
2024-CM17OCT-04 AFFAIRES GÉNÉRALES EAU DU MORBIHAN - rapport d’activités 2023 M. Julian EVENO Adoptée
2024- CM17OCT-05 FINANCES Congrès des Maires 2024 : frais de mandat M. Vincent COQUET Adoptée
2024- CM17OCT-06 FINANCES Subventions 2024 aux associations : les Virades de l’Espoir Mme Françoise BOUCHÉ- PILLON Adoptée
2024- CM17OCT-07 FINANCES CCAS : convention occupation des salles de la Maison des Solidarités par la commune Mme Françoise BOUCHÉ- PILLON Adoptée
2024- CM17OCT-08 AMÉNAGEMENT – URBANISME - FONCIER ZAE de Kerovel : cession foncière de la parcelle n°AK87 à GMVA Madame le Maire Adoptée
2024- CM17OCT-09 AMÉNAGEMENT – URBANISME - FONCIER Kermaréchal : abrogation de la délibération n°2024CM12SEPT24 portant sur la régularisation de l’emprise du chemin rural M. Patrick CAINJO Adoptée
2024- CM17OCT-10 AMÉNAGEMENT – URBANISME - FONCIER Convention de servitude ENEDIS : parcelle AC 147 M. Julian EVENO Adoptée
2024- CM17OCT-11 AMÉNAGEMENT – URBANISME - FONCIER PLU : approbation de la modification n°4 Madame le Maire Adoptée
2024- CM17OCT-12 ENFANCE – JEUNESSE – VIE SCOLAIRE Breizh Galaxy Games 2024 : convention de partenariat avec l’association « Raid Human » Mme Fanny LEVEILLE- CALVEZ Adoptée Page 2 sur 2
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du
Conseil
Municipal
2024- CM17OCT-13 ENFANCE – JEUNESSE – VIE SCOLAIRE Fonds d’innovation pédagogique, convention de financement Mme Fanny LEVEILLE- CALVEZ Adoptée
2024- CM17OCT-14 RESSOURCES HUMAINES Instauration d’une charte du télétravail Madame le Maire Adoptée
2024- CM17OCT-15 RESSOURCES HUMAINES Instauration d’une charte de bon usage des moyens informatiques et de télécommunications Madame le Maire Adoptée
2024- CM17OCT-16 RESSOURCES HUMAINES Tableau des effectifs de la commune - Modification (promotion interne, avancement de grade et créations de postes) Madame le Maire Adoptée
2024- CM17OCT-17 RESSOURCES HUMAINES Création d’un poste de Chargé de mission « Energies » : contrat de projet Madame le Maire Adoptée
2024- CM17OCT-18 COMMANDE PUBLIQUE Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2024-169 à n°2024-174 M. Julian EVENO Adoptée