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Déliberation - 2024.01.25 liste deliberations 0
Procès Verbal - 2023.07.06 Liste délibérations
Procès Verbal - 2023.12.11 Liste délibérations 1
Déliberation - 2024.11.26 liste deliberations
Procès Verbal - 2023.01.12 liste délib 0
Procès Verbal - 2022.12.08 liste délibérations 0
Convocation - 2023.12.11 Convocation CM 0
Procès Verbal - 2023.04.13 liste délib 0
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023.04.13 liste délib 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Famille,
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CONSEIL MUNICIPAL - SÉANCE DU JEUDI 13 AVRIL 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du
Conseil
Municipal
2023-CM13AVR-01 CONSEIL MUNICIPAL CM 23/02/23 : approbation du procès-verbal Monsieur le Maire Adoptée
2023-CM13AVR-02 AFFAIRES GÉNÉRALES Association des collectivités forestières du Morbihan - Adhésion à l’association Monsieur le Maire Adoptée
2023-CM13AVR-03 AFFAIRES GÉNÉRALES Protection fonctionnelle aux élus - Octroi de la protection fonctionnelle à M. Yves BLEUNVEN Mme Dominique LE MEUR Adoptée
2023-CM13AVR-04 AFFAIRES GÉNÉRALES Randonnées - Actualisation du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) du Morbihan M. Patrick CAINJO Adoptée
2023-CM13AVR-05 AFFAIRES GÉNÉRALES Randonnées – Convention de passage sur sentiers privés M. Patrick CAINJO Adoptée
2023-CM13AVR-06 FINANCES Comptes de Gestion 2022 - Budget Principal, Budget Services Divers, Budget Aménagement et Développement - Approbation des comptes M. Vincent COQUET Adoptée
2023-CM13AVR-07 FINANCES Vote du Compte Administratif 2022 - Budget Principal M. Vincent COQUET Adoptée
2023-CM13AVR-08 FINANCES Vote du Compte Administratif 2022 - Budget Services Divers M. Vincent COQUET Adoptée
2023-CM13AVR-09 FINANCES Vote du Compte Administratif 2022 – Budget Aménagement et Développement M. Vincent COQUET Adoptée
2023-CM13AVR-10 FINANCES Budget Services Divers – Clôture du compte M. Vincent COQUET Adoptée
2023-CM13AVR-11 FINANCES Budget Principal : décision modificative 2023-01– Reprise du résultat 2022 et transfert du résultat cumulé au 31/12/22 du budget Services Divers M. Vincent COQUET Adoptée
2023-CM13AVR-12 FINANCES Budget Aménagement et Développement, décision modificative 2023-01 – Correction report N-1 M. Vincent COQUET Adoptée Page 2 sur 2
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du
Conseil
Municipal
2023-CM13AVR-13 FINANCES Subventions 2023 – Associations hors OMS M. Anne-Laure PRONO Adoptée
2023-CM13AVR-14 FINANCES Subventions 2023 – Formation des encadrants M. Anne-Laure PRONO Adoptée
2023-CM13AVR-15 FINANCES Formation des élus – Bilan 2022 Monsieur le Maire Adoptée
2023-CM13AVR-16 FINANCES Indemnités versées aux élus – État annuel 2022 Monsieur le Maire Adoptée
2023-CM13AVR-17 FINANCES Pôle Famille - Tarification des animations, régie ALSH Monsieur le Maire Adoptée
2023-CM13AVR-18 FINANCES Lutte contre les frelons asiatiques – Soutien financier de la commune, tarifs 2023 Monsieur le Maire Adoptée
2023-CM13AVR-19 FINANCES Tarifs municipaux 2023 - Espace 2000 – Célestin BLÉVIN, gratuité M. Vincent COQUET Adoptée
2023-CM13AVR-20 FINANCES Tarifs municipaux 2023 – Tarifs généraux, complément à la délibération n°2022CM08DEC11 M. Vincent COQUET Adoptée
2023-CM13AVR-21
AMÉNAGEMENT –
URBANISME –
FONCIER
Cessions et acquisitions foncières – Bilan 2022 Monsieur le Maire Adoptée
2023-CM13AVR-22 VOIRIE – ESPACES PUBLICS Dénomination des rues - Koëdig M. Patrick CAINJO Adoptée
2023-CM13AVR-23 ENFANCE – JEUNESSE – VIE SCOLAIRE Relais Petite Enfance (RPE) - Convention de partenariat avec 7 communes Mme Dominique LE MEUR Adoptée
2023-CM13AVR-24 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs Monsieur le Maire Adoptée
2023-CM13AVR-25 COMMANDE PUBLIQUE Décisions du Maire au titre de ses délégations, n°2023-012 à n°2023-033 Mme Dominique LE MEUR Adoptée