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Procès Verbal - 2023.12.11 Liste délibérations 1
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Déliberation - 2026.02.11 liste deliberations
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Déliberation - 2025.03.24 liste deliberations
Document publié le Lundi 24 mars 2025 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.03.24 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Grandes et moyennes entreprises,
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CONSEIL MUNICIPAL - SÉANCE DU LUNDI 24 MARS 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du Conseil Municipal
2025-CM24MARS-01 CONSEIL MUNICIPAL Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 février 2025 Madame le Maire Adoptée
2025-CM24MARS-02 FINANCES Vote du Compte Financier Unique 2024 - Budget Principal Mme Anne-Laure PRONO Adoptée
2025-CM24MARS-03 FINANCES Vote du Compte Financier Unique 2024 - Budget Aménagement et Développement Mme Anne-Laure PRONO Adoptée
2025-CM24MARS-04 FINANCES Vote du Compte Financier Unique 2024 - Budget Lotissement Perrine Samson Mme Anne-Laure PRONO Adoptée
2025-CM24MARS-05 FINANCES Vote du Compte Financier Unique 2024 - Budget Lotissement Rue des FFI Mme Anne-Laure PRONO Adoptée
2025-CM24MARS-06 FINANCES Vote du Compte Financier Unique 2024 - Budget Lotissement AFUL Lann Guinet Mme Anne-Laure PRONO Adoptée
2025-CM24MARS-07 FINANCES Vote du Compte Financier Unique 2024 - Budget Lotissement Les Balcons de Guenfrout Mme Anne-Laure PRONO Adoptée
2025-CM24MARS-08 FINANCES Vote du Compte Financier Unique 2024 - Budget Lotissement ZA de Lann Guinet Mme Anne-Laure PRONO Adoptée
2025-CM24MARS-09 FINANCES Fiscalité locale : vote des taux 2025 M. Vincent COQUET Adoptée
2025-CM24MARS-10 FINANCES Vote du Budget Primitif : Budget Principal M. Vincent COQUET Adoptée
2025-CM24MARS-11 FINANCES Vote du Budget Primitif : Budget Lotissement Perrine Samson M. Vincent COQUET Adoptée
2025-CM24MARS-12 FINANCES Vote du Budget Primitif : Budget Lotissement Rue des FFI M. Vincent COQUET Adoptée
2025-CM24MARS-13 FINANCES Vote du Budget Primitif : Budget Lotissement AFUL Lann Guinet M. Vincent COQUET Adoptée
2025-CM24MARS-14 FINANCES Vote du Budget Primitif : Budget Lotissement Les Balcons de Guenfrout M. Vincent COQUET Adoptée
2025-CM24MARS-15 FINANCES Vote du Budget Primitif : Budget Lotissement ZA de Lann Guinet M. Vincent COQUET Adoptée
2025-CM24MARS-16 AFFAIRES GÉNÉRALES Formation des élus – État annuel 2024 Madame le Maire Adoptée
2025-CM24MARS-17 AFFAIRES GÉNÉRALES Indemnité des élus – État annuel 2024 Madame le Maire Adoptée Page 2 sur 2
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du Conseil Municipal
2025-CM24MARS-18 AFFAIRES GÉNÉRALES Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC) - Création M. Frédéric ANDRÉ Adoptée
2025-CM24MARS-19 FINANCES Budget Principal - Admission en créances éteintes de produits irrécouvrables M. Vincent COQUET Adoptée
2025-CM24MARS-20 FINANCES Subventions 2025 – Associations hors OMS Mme Anne-Laure PRONO Adoptée
2025-CM24MARS-21 FINANCES Subventions 2025 – Formation des encadrants Mme Anne-Laure PRONO Adoptée
2025-CM24MARS-22 FINANCES Tarifs municipaux 2025 – Lutte contre les frelons asiatiques M. Patrick CAINJO Adoptée
2025-CM24MARS-23 FINANCES Tarifs municipaux 2025 – Séjours ALSH Mme Fanny LEVEILLE-CALVEZ Adoptée
2025-CM24MARS-24 FINANCES Pôle Famille – modes de règlement, CESU et chèques-vacances Mme Fanny LEVEILLE-CALVEZ Adoptée
2025-CM24MARS-25 FINANCES Application « Mon Village » - Adhésion de la commune à l’outil de communication digitale Mme Anne-Laure PRONO Adoptée
2025-CM24MARS-26 AMÉNAGEMENT - URBANISME - FONCIER Gouézac - Cession d’un foncier agricole communal au profit de la SAFER Bretagne - Retrait de la délibération n°2022-CM22SEPT-04 M. Patrick CAINJO Adoptée
2025-CM24MARS-27 AMÉNAGEMENT - URBANISME - FONCIER ZAE de Lann Guinet : Appel à Manifestation d’Intérêt GMS, choix du lauréat – Retrait de la délibération n°2023-CM09JUIN-08 Madame le Maire Adoptée
2025-CM24MARS-28 ENFANCE – JEUNESSE – VIE SCOLAIRE Vie scolaire - Dotation aux fournitures pédagogiques Mme Fanny LEVEILLE-CALVEZ Adoptée
2025-CM24MARS-29 INTERCOMMUNALITÉ Plan Partenarial de Gestion de la Demande (PPGD) de logement social et d’information des demandeurs - Avis sur le projet 2025-2030 Mme Françoise BOUCHÉ-PILLON Adoptée
2025-CM24MARS-30 RESSOURCES HUMAINES Centre de Gestion du Morbihan - Adhésion de la commune au service de calcul des allocations d'aide au retour à l'emploi (ARE) Madame le Maire Adoptée
2025-CM24MARS-31 RESSOURCES HUMAINES Centre de Gestion du Morbihan - Convention générale d’utilisation des services facultatifs Madame le Maire Adoptée
2025-CM24MARS-32 COMMANDE PUBLIQUE Décisions du Maire au titre de ses délégations de n°2025-027 à n°2025- 045 Mme Anne-Laure PRONO Adoptée