Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20230627 Ordre du jour 27 juin 2023
Déliberation - 20231220 Ordre du jour 20 décembre 2023 v3
Déliberation - Ordre du jour 17 décembre 2024
Déliberation - ordre du jour conseil municipal du 28 septembre 20
unknown - 20250924 Ordre du jour 24 septembre 2025 1
Ordre du Jour - ordre du jour du 28 juin 2022
Déliberation - 20250625 Ordre du jour 25 juin 2025
Déliberation - 20250327 Ordre du jour 27 mars 2025
Déliberation - 20251127 Ordre du jour prévisionnel 27 novembre
Déliberation - 20241217 Ordre du jour prévisionnel 17 décembre
Déliberation - 20230928 Ordre du jour 28 septembre 2023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Limoges.
Lien du pdf (Déliberation - 20230928 Ordre du jour 28 septembre 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Logement, Famille,
SEANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
• Appel des conseillers municipaux
• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu de la séance du 27 juin 2023
• Motion
• Intervention du maire
ADMINISTRATION GENERALE
1
Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-
23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au
conseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
CULTURE
2 Ateliers d'artistes - Création d'un espace supplémentaire - Modification du règlement intérieur Muriel LASKAR
3 Transfert de la galerie municipale Muriel LASKAR
4 Musée des Beaux-Arts - Convention de dépôt d'œuvres d'art du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou Muriel LASKAR
5 Musée des Beaux-Arts - Boutique Muriel LASKAR
6 Musée de la Résistance - Programmation culturelle 2024 Muriel LASKAR
7 Musée de la Résistance - Fondation Libération Route Europe et le réseau Aliénor Muriel LASKAR
8 Musée de la Résistance - Acquisitions d'œuvres Muriel LASKAR
9 Musée de la Résistance - Boutique Muriel LASKAR
10 Musées de la Résistance et des Beaux-Arts - Mise en œuvre de la gratuité en cas de vigilance orange canicule Muriel LASKAR
11 Bibliothèque francophone multimédia - Création d'un service d'impression et modification du règlement intérieur Muriel LASKAR
12 Bibliothèque francophone multimédia - Partenariats Muriel LASKAR
13 Capitale européenne de la culture Philippe PAULIAT- DEFAYE 14 Passerelle culturelle - Adhésion de nouvelles associations au dispositif Philippe PAULIAT- DEFAYE
15 Centres culturels municipaux - Collaborations dans le cadre des ateliers et stages de la saison 2023-2024 Philippe PAULIAT- DEFAYE
16 Centres culturels municipaux - Nouvelle offre de loisirs alliant culture et sport Philippe PAULIAT- DEFAYE
17 Centre culturel John Lennon - Salles de répétitions - Règlement intérieur et modalités de gestion Philippe PAULIAT- DEFAYE
18 Ecole Nationale Supérieure d'Art et de Design (ENSAD) - Subvention Philippe PAULIAT- DEFAYE
19 Centre Dramatique National - Théâtre de l'Union - Convention triennale 2023-2025 Philippe PAULIAT- DEFAYE
20 Association Opus 87 - Subvention Philippe PAULIAT- DEFAYE
21 Conservatoire - Animations culturelles - Saison 2023-2024 Philippe PAULIAT- DEFAYE
22 Conservatoire - Compléments pédagogiques pour la saison 2023- 2024 Philippe PAULIAT- DEFAYE
23 Conservatoire - Partenariat avec l'association des Amis du conservatoire de Limoges Philippe PAULIAT- DEFAYE
24 Conservatoire - Partenariat avec l'association Ensemble Madrigal de Limoges Philippe PAULIAT- DEFAYE
25 France Musique - La Tribune des Critiques de Disques Philippe PAULIAT- DEFAYE
DENOMINATION DE VOIE ET ESPACES PUBLICS
26 Dénomination de voies et espaces publics M. le Maire
SUBVENTIONS
27 Attribution de subventions aux associations Guillaume GUERIN
28 Don de la Ville de Limoges à la Fondation du Patrimoine pour la sauvegarde du village martyr d'Oradour-sur-Glane M. le Maire
29 Subvention exceptionnelle en soutien du peuple marocain M. le Maire FINANCES
30
Budget principal - Exercice 2023 - Compte-rendu au conseil
municipal des mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la
nomenclature budgétaire et comptable M57
Guillaume GUERIN
31
Budgets supplémentaires de l'exercice 2023 - Budget principal -
Budget annexe du laboratoire régional de contrôle des eaux -
Budget annexe des pompes funèbres - Budget annexe du
crématorium - Budget annexe du golf municipal de Saint-Lazare -
Approbation
Guillaume GUERIN
GARANTIES D'EMPRUNT
32
Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Acquisition en VEFA
(vente en l'état de futur achèvement) de 8 logements locatifs
sociaux situés rues d'Isle et Fontaine de Vanteaux à Limoges
(résidence Grand Angle) - Emprunt de 618 402,93 € - six cent dix-
huit mille quatre cent deux euros et quatre-vingt-treize centimes -
Contrat de prêt n° 147696
Guillaume GUERIN
33
Emprunt garanti - NOALIS - Acquisition-amélioration de 6
logements locatifs sociaux 28 rue Adrien Tarrade à Limoges -
Emprunt de 162 891 € - cent soixante deux mille huit cent quatre-
vingt-onze euros - souscrit auprès de la Caisse des dépôts et
consignations n° 142913
Guillaume GUERIN
34
Emprunt garanti - La Foncière d'Habitat et Humanisme -
Acquisition-amélioration d'un logement locatif social 6 rue des
Sœurs de la Rivière à Limoges - Emprunt de 51 961 € - cinquante
et un mille neuf cent soixante et un euros - souscrit auprès de la
Caisse des dépôts et consignations n° 146353
Guillaume GUERIN
RESSOURCES HUMAINES
35 Personnel municipal - Tableau des emplois budgétaires intermédiaire 2023 M. le Maire
36 Personnel municipal - Recrutement par contrat de projet M. le Maire
37 Rapport social unique (RSU) 2022 de la Ville de Limoges M. le Maire
RENOUVELLEMENT URBAIN
38
Nouveau programme national de renouvellement urbain - Avenant
n°2 à la convention constitutive de groupement de commandes
conclue entre la Ville et Limoges Métropole concernant les espaces
publics de l'écoquartier des Portes Ferrées
Catherine
MAUGUIEN-SICARD 39
Nouveau programme national de renouvellement urbain -
Aménagement des espaces publics de l'écoquartier des Portes Ferrées -
Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la communauté
urbaine Limoges Métropole et la commune de Limoges
Catherine
MAUGUIEN-SICARD
40
Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du
quartier de Beaubreuil - Déconstruction de 306 logements, des
immeubles B58 et de la maison des associations
M. le Maire
41
Convention de groupement avec Limoges Métropole dans le cadre
du soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec
l'éco-organisme CITEO
Sarah GENTIL
CASERNE MARCEAU
42 Convention de partenariat avec le collectif Marceau Vincent BROUSSE
43
Convention de mise à disposition précaire et révocable de locaux
municipaux situés 64 rue Armand Barbès dans le cadre des
rencontres de l'architecture en mouvement
M. le Maire
POLITIQUE DE L'HABITAT
44
Mise en valeur du patrimoine privé habitable - Renouvellement de
la convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour
les années 2024 et 2025
Catherine
MAUGUIEN-SICARD
45
Adoption des modalités de passage à la gestion en flux du
contingent réservataire de la ville avec les bailleurs sociaux et
conventionnement
Rhabira ZIANI BEY
46
Programme de réalisation de logements sociaux - Opération
d'acquisition/amélioration de 8 logements locatifs sociaux dont 5
sur prêt locatif à usage social (PLUS) et 3 sur prêt locatif aidé
d'intégration (PLAI), 6-10 place Carnot à Limoges - Subvention à
Limoges habitat - Convention
Vincent LEONIE
POLITIQUE DE LA VILLE
47
Contrat de ville - Participations financières de la Ville au titre du
contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) - Année
scolaire 2023-2024 - Subvention du centre de ressources du CLAS
Vincent JALBY
48 Convention de partenariat entre l'association Unis Cité et la Ville de Limoges - Projet "tous dehors" Ibrahima DIA
49 Nouvelles modalités de gestion des jardins familiaux Nadine RIVET
50
Dispositif "Quartiers fertiles" "Les Petites Fermes de Quartiers" -
Convention de partenariat avec la communauté urbaine Limoges
Métropole
Nadine RIVET CENTRES SOCIAUX
51
Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide -
Convention d'accompagnement à la scolarité avec les
établissements scolaires des deux quartiers - Septembre 2023 - juin
2024
Ibrahima DIA
52
Centre social municipal de La Bastide - Lieu accueil enfants
parents - Convention de partenariat et de financement avec la
Mutualité Sociale Agricole 2023-2025
Ibrahima DIA
53 Centre social municipal de Beaubreuil - Convention de partenariat avec le théâtre de l'Union - Année 2023-2024 Ibrahima DIA
54 Centre social municipal de Beaubreuil - Convention partenariale avec Culture Alpha - Année 2023-2024 Ibrahima DIA
DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
55 Conseils de quartier - Evolution du périmètre des quartiers et du règlement intérieur Vincent BROUSSE
56 Démocratie participative - Bilan 2022 Vincent BROUSSE
57 Démocratie participative - Convention d'objectifs et de moyens avec la Mission locale de l'Agglomération de Limoges Benjamin BATTISTINI
SANTE
58
Programme M'T Dents - Convention de partenariat entre la Ville de
Limoges et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie 87, la Direction
des Services Départementaux de l'Education Nationale 87 et
l'Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé en
Nouvelle-Aquitaine (IREPS)
Matthieu PARNEIX
59
Centre de vaccination - Convention avec la Caisse Primaire
d'Assurance Maladie de la Haute-Vienne pour la prise en charge
financière des vaccins délivrés dans le cadre de la campagne de
vaccination contre les infections à papillomavirus (HPV)
Matthieu PARNEIX
ENFANCE - JEUNESSE
60 Proposition de modification des horaires des écoles élémentaire du VIGENAL et primaire DESCARTES Vincent JALBY
61 Gratification des bacheliers ayant obtenu une mention "très bien" - Année 2023 Vincent JALBY
62 Rémunération des intervenants des temps périscolaires et extrascolaires Vincent JALBY 63 Nouvelle dénomination de l'UPC Beaublanc UPC Jacques Chibois Vincent JALBY
64 Rénovation énergétique et restructuration du groupe scolaire René Blanchot tranche 2 - Actualisation du plan de financement Vincent JALBY
65
Travaux de désimperméabilisation et de renaturation des cours des
écoles Bellevue et Jules Ferry - Actualisation du plan de
financement
Vincent JALBY
66 Restructuration et rénovation énergétique de l'Espace Robert Hébras à Romanet - Actualisation du plan de financement Nadine RIVET
67
Conventions d'aide financière de la Caisse d'Allocations Familiales
au fonctionnement de la crèche à Vocation d'Insertion
Professionnelle (AVIP) Fripounet - Années 2023 - 2026
Nadine RIVET
68
Relais Petite Enfance - Convention de prestation de service entre la
Mutualité Sociale Agricole du Limousin et la Ville de Limoges pour
la période 2022-2025
Nadine RIVET
EVENEMENTIEL
69 Village de Noël 2023 Sarah GENTIL
SPORTS
70 9ème Open de tennis WTA de Limoges Sylvie ROZETTE
71 Subvention de fonctionnement - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges CSP SASP Sylvie ROZETTE
72 Subvention de fonctionnement - Contrat d'objectif et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges Hand 87 SAS Sylvie ROZETTE
73 Subventions de fonctionnement - Contrats d'objectifs et de moyens avec le LABC et l'Usal Rugby Sylvie ROZETTE
74 Société Sportive Limousine de Tir - Subvention exceptionnelle d'équipement pour l'acquisition de tunnels d'insonorisation Sylvie ROZETTE
75 Convention avec la Fédération Française de Basket-Ball pour l'aide à la création de terrains de basket 3X3 Sylvie ROZETTE
76 Convention de mise à disposition aux associations sportives de buts mobiles Sylvie ROZETTE
77 Patinoire olympique municipale - Création et ajustement de certains tarifs Sylvie ROZETTE COMMERCE
78 Ouvertures de commerces de détail les dimanches pour l'année 2024 Rémy VIROULAUD
OPERATIONS IMMOBILIERES
79
Réhabilitation/reconstruction de l'EHPAD Joseph de Léobardy -
Résiliation anticipée du bail emphytéotique du 2 septembre 1985
entre la Ville de Limoges et la Société d'Equipement du Limousin
Vincent LEONIE
80
Réhabilitation/reconstruction de l'EHPAD Joseph de Léobardy -
Domaine communal - Cession au CCAS d'un ensemble immobilier
sis à Limoges, rue Sainte Claire et rue Emile Montégut
Vincent LEONIE
81
Domaine communal - Cession d'un ensemble immobilier sis à
Limoges, 28 bis rue Louis Casimir Ranson au profit de Limoges
Métropole
Vincent LEONIE
82 Domaine communal - Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 36 rue de Brantôme au profit de Limoges Métropole Vincent LEONIE
83
Constitution d'une servitude d'assainissement sur une parcelle
municipale sise à Limoges, allée des Alouettes au profit de Limoges
Métropole
Vincent LEONIE
84
Installation de câbles électriques souterrains basse tension sur une
parcelle municipale sise à Limoges, rue Louis Longequeue -
Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
85
Installation de câbles électriques souterrains sur une parcelle
municipale sise à Limoges, rue Henri Giffard - Convention avec
ENEDIS
Vincent LEONIE
86
Installation d'un poste à couloir de manœuvre électrique sur une
parcelle municipale sise à Limoges, allée Fabre d'Eglantine -
Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
87
Installation de câbles électriques souterrains et de trois boîtes de
jonction sur deux parcelles municipales sises à Limoges, allée
Fabre d'Eglantine et rue Jean Montalat - Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
88
Implantation d'un système souterrain de protection cathodique sur
des canalisations de gaz sur deux parcelles municipales sises à
Limoges, 16 rue du Port du Naveix - Convention avec GRDF
Vincent LEONIE
ESPACES VERTS
89 Inscription au PDIPR du chemin mitoyen entre les communes de Limoges et Panazol, de la parcelle AA349 à la parcelle TB47 Vincent LEONIE 90 Convention d'exploitation groupée du bois de La Bastide (parcelle 14) entre la Ville de Limoges et l'Office National des Forêts Vincent LEONIE
SYSTEMES D'INFORMATION
91 Convention de partenariat digital entre Orange, la Ville et l'Université de Limoges Jacques BENN
RESEAUX URBAINS
92 Village de Beauvais - Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage conclue avec le Syndicat Énergies Haute-Vienne Jean-Marie LAGEDAMONT
DOMAINE PUBLIC
93
Renouvellement de la convention de maintien d'une station
permanente GNSS entre la Ville de Limoges et l'Université de
Limoges
Jean-Marie
LAGEDAMONT
COMMANDE PUBLIQUE
94 Conventions constitutives de groupement de commandes Jean-Marie LAGEDAMONT
RECENSEMENT DE LA POPULATION
95
Recensement de la population - Convention avec l'INSEE fixant les
conditions générales de préparation et d'exécution du pilote 2024 de
l'enquête Familles 2025
Isabelle MAURY
96 Recensement de la population - Révision de la rémunération des agents recenseurs Isabelle MAURY
INTERCOMMUNALITE
97
Communication du rapport annuel 2022 de la communauté urbaine
Limoges Métropole sur le prix et la qualité du service public de
l'eau
M. le Maire
98
Communication du rapport annuel 2022 de la communauté urbaine
Limoges Métropole sur le prix et la qualité des services publics
d'assainissement collectif et non collectif
M. le Maire
99
Communication du rapport annuel 2022 de la communauté urbaine
Limoges Métropole sur le service public de prévention et de gestion
des déchets ménagers et assimilés
M. le Maire