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Déliberation - Ordre du jour 17 décembre 2024
Déliberation - 20230627 Ordre du jour 27 juin 2023
Ordre du Jour - 20241127 ordre du jour
Déliberation - 20240626 Ordre du jour prévisionnel 26 juin 2024
Déliberation - 20250625 Ordre du jour 25 juin 2025
Déliberation - 20230928 Ordre du jour 28 septembre 2023
Ordre du Jour - ODJ prévisionnel CM 7 juillet 205
Déliberation - 20251127 Ordre du jour prévisionnel 27 novembre 2025
Document publié le Samedi 22 novembre 2025 à 08h39 par la commune de Limoges.
Lien du pdf (Déliberation - 20251127 Ordre du jour prévisionnel 27 novembre 2025)
Thèmes du document : Logement, Humanitaire, Sport,
SEANCE DU 27 NOVEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR PREVISIONNEL
• Appel des conseillers municipaux
• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu de la séance du 24 septembre 2025
• Questions orales
• Voeux et motions
• Intervention du maire
COMPTES RENDUS - ADMINISTRATION GENERALE
1
Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général
des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal
de diverses décisions
M. le Maire
2
Budget principal - Exercice 2025 - Compte rendu au conseil
municipal de mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la
nomenclature budgétaire et comptable M57
Guillaume GUERIN
FINANCES
3 Budget Principal - Décision modificative n°3 de l'exercice 2025 Guillaume GUERIN
4 Rapport d'orientations budgétaires 2026 Guillaume GUERIN
SUBVENTIONS
5 Attribution de subventions aux associations Guillaume GUERIN
CULTURE
6 Ecole Nationale Supérieure d'Art et de Design - Subvention Philippe PAULIAT- DEFAYE
7 Conservatoire - Convention avec l'école Louise de Marillac Philippe PAULIAT- DEFAYE
8 Conservatoire - Convention avec le lycée Léonard Limosin Philippe PAULIAT- DEFAYE
9 Conservatoire - Convention avec l'association Lire et Faire Lire Philippe PAULIAT- DEFAYE
10 Bibliothèque francophone multimédia - Don de livre d'artiste Muriel LASKAR 11 Musée de la Résistance - Boutique Muriel LASKAR
12 Musée des Beaux-Arts - Boutique Muriel LASKAR
13 Musée des Beaux-Arts - Photothèque Muriel LASKAR
SPORTS
14 Aide aux clubs sportifs 2025-2026 - Conventions de partenariat Sylvie ROZETTE
15 Mises à jour du règlement d'accès et d'usage du complexe sportif de Saint-Lazare Sylvie ROZETTE
DENOMINATION
16 Dénomination d'équipements sportifs Rémy VIROULAUD
SANTE
17
Centre de vaccination - Convention de partenariat avec le centre de
lutte anti-tuberculeux du Centre Hospitalier Universitaire de
Limoges
Françoise
ARCHAMBEAUD
18
Centre de vaccination - Convention avec l'Agence Régionale de
Santé Nouvelle-Aquitaine pour le financement de la campagne de
vaccination contre le papillomavirus (année scolaire 2025/2026)
Françoise
ARCHAMBEAUD
RESSOURCES HUMAINES
19 Personnel municipal - Risque "santé" - Mise en place d'une participation employeur M. le Maire
20 Personnel municipal - Risque "prévoyance" - Augmentation de la participation employeur dans le cadre de la labellisation M. le Maire
21 Plan égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et lutte contre toutes formes de discrimination M. le Maire
22
Personnel municipal - Recours à l'article L.332-8-2° du Code
général de la fonction publique en vue de pourvoir des postes
permanents
M. le Maire
POLITIQUE DE L'HABITAT
23 Attribution des subventions pour la requalification du bâti privé Catherine MAUGUIEN-SICARD
24
Campagne d'Aide à la Réhabilitation et à la Protection du
Patrimoine - Prolongation de la majoration des aides sur les
avenues du Maréchal de Lattre de Tassigny et Georges Dumas
Catherine
MAUGUIEN-SICARD 25
Délibération prolongeant les délais de réalisation des travaux pour
l'immeuble 1 rue Montmailler et 13-17 place Denis Dussoubs dans
le cadre de la troisième campagne de ravalement obligatoire et
approuvant l'additif n° 4 au règlement de soutien financier
Catherine
MAUGUIEN-SICARD
POLITIQUE DE LA VILLE
26 Subventions contrat de ville 2025 Ibrahima DIA
ENERGIES
27 Mise en œuvre d'un projet d'hydroélectricité sur la Vienne, au niveau de l'ancien moulin Constantin (île aux oiseaux) Benjamin BATTISTINI
LABORATOIRE QUALYSE
28 Laboratoire Qualyse - Contribution participative M. le Maire
ESPACES PUBLICS
29 Mise en place d'une charte de tranquillité des fêtes foraines sur la commune de Limoges Rémy VIROULAUD
COMMERCE
30 Puces de la Cité - Convention d'occupation commerciale du domaine public pour la période 2026-2028 Rémy VIROULAUD
31 Ouvertures de commerces de détail les dimanches pour l'année 2026 Rémy VIROULAUD
32 Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et les Dirigeants Commerciaux de France (DCF) de Limoges M. le Maire
GARANTIES D'EMPRUNT
33
Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 8
logements locatifs sociaux, situés 14 rue du Pont Saint-Etienne à
Limoges
Vincent JALBY
34
Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 107
logements locatifs sociaux, résidence Bellevue, situés 1, 3 et 5 rue
André Messager à Limoges
Vincent JALBY
35
Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 278
logements locatifs sociaux, résidence La Brégère, situés allées
Louis Blériot et Roland Garros et rues Henri Farman et Montgolfier
à Limoges
Vincent JALBY 36
Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 2
immeubles soit 255 logements locatifs sociaux, résidence
Montjovis, situés 82 - 84 - 86 et 102 - 104 - 106 avenue Montjovis
à Limoges
Vincent JALBY
OPERATIONS IMMOBILIERES
37
Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Restructuration
du centre commercial en pôle de santé et de services - Copropriété
sise à Limoges 1, rue Georges Braque - Régularisation foncière à
intervenir avec le Syndicat des Copropriétaires
Matthieu PARNEIX
38
Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Restructuration
du centre commercial en pôle de santé et de services - Copropriété
sise à Limoges 1, rue Georges Braque - Acquisition foncière des
lots de copropriété restant à appartenir à la Société d'Equipement du
Limousin (SELI)
Matthieu PARNEIX
39
Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine du Val de
l'Aurence Sud - Acquisition immobilière d'une parcelle de terrain
sise à Limoges, rue de la Perdrix et appartenant à la société Esso
Societe Anonyme Française
Matthieu PARNEIX
40
Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine du quartier
de Beaubreuil - Acquisition d'une emprise appartenant à la société
Noalis, située à Limoges, allée Fabre d'Eglantine
Matthieu PARNEIX
41
Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine du quartier
de Beaubreuil - Cessions au profit de la société Noalis intervenant
dans le cadre du protocole d'accord relatif aux opérations foncières
Matthieu PARNEIX
42
Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine du quartier
de Beaubreuil - Cession d'un tènement foncier situé allée Fabre
d'Eglantine au profit de Limoges Habitat dans le cadre du protocole
d'accord relatif aux opérations foncières
Matthieu PARNEIX
43
Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine du quartier
de Beaubreuil - Cessions au profit de Limoges Métropole
intervenant dans le cadre du protocole d'accord relatif aux
opérations foncières
Matthieu PARNEIX
44
Domaine communal - Projet Moovéo - Cession d'ensembles
immobiliers sis à Limoges, 221 à 233 avenue du Général Leclerc au
profit de la Communauté Urbaine de Limoges Métropole
Matthieu PARNEIX
45
Domaine communal - Ténement foncier situé à Limoges, 217 à 221
rue Armand Dutreix et 66 rue de la Vialoube - Cession à la société
JMP Expansion
Matthieu PARNEIX 46
Domaine communal - Cession d'un ensemble immobilier sis à
Limoges, 42 rue Porte Panet à Madame Natalia ANDRADE
VILLANUEVA
Matthieu PARNEIX
47 Copropriété Dullin-Bey 2 à 12 allée Charles Dullin et 2 à 6 rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Monsieur HEDHLI Bechir Matthieu PARNEIX
48
Installation d'une canalisation électrique souterraine sur une
parcelle municipale sise à Limoges, avenue de Landouge -
Convention avec ENEDIS
Matthieu PARNEIX
49
Extension de l'assiette du bail emphytéotique du 10 juin 1983 au
profit de l'Office International de l'Eau rue Edouard Chamberland -
Avenant n° 3
Matthieu PARNEIX
RESEAUX URBAINS
50 Occupation des infrastructures de réseau fibre optique communal - Convention avec la Cour d'Appel de Limoges Jean-Marie LAGEDAMONT
FUNERAIRE
51 Legs de Madame Marie Louise Jacqueline PICHENAUD Isabelle MAURY
ELECTIONS
52 Elections municipales et communautaires 2026 - Rémunération de la mise sous pli de la propagande électorale Isabelle MAURY
COMMUNICATION
53 Partenariat entre la Ville de Limoges et le Musée national Adrien Dubouché pour l'exposition temporaire : "Les énergies de la terre" M. le Maire