Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1775834277 DE 2026 023 DESIGNATION DELEGUES SDIS
Déliberation - 1775834216 DE 2026 020 DESIGNATION DELEGUES PBVF
Déliberation - 1775834157 DE 2026 017 DESIGNATION DELEGUES SBGH
Déliberation - 1775834141 DE 2026 016 DESIGNATION DELEGUES SDE09
Déliberation - 1775834193 DE 2026 019 DESIGNAITON DELEGUES AGEDI
Déliberation - 1775834175 DE 2026 018 DESIGNATION DEELGUES CNAS
Déliberation - 1775834236 DE 2026 021 DESIGNAITON DELEGUES pAYS P
Déliberation - 1775834260 DE 2026 022 DESIGNATION CONSEILLER QUES
Déliberation - 2026 015 designation des delegues au te 38
Déliberation - 2026 015 Indemnite des Maires delegues adjoints et
Déliberation - 1775834126 DE 2026 015 Designation Delegues Sive
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Camon.
Lien du pdf (Déliberation - 1775834126 DE 2026 015 Designation Delegues Sive)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française
Département : ARIEGE
Arrondissement : Pamiers
CAMON - Commune
Séance du vendredi 03 avril 2026
Délibération N° DE_2026_015
NOMBRE DE MEMBRES Le trois avril deux mille Uingt-six, à 18 heures 00, l'assemblée régulièrement convoquée, s’est réunie au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel
En Présents Votants de ses séances (Salle du Conseil Municipal), sous la présidence de Michel
SECES LEDANSEUR.
11 11 11
Présents : Michel LEDANSEUR, Marianne ROQUES, Julien MERLOS, Date del tion :
DES Madeleine CUYPERS, Martine RODRIGUEZ, Jean-Christophe JAMMES, 30/03/2026 - Sylie CZECZOTKA, Bieze HUISMAN, Mathieu MILANESE, Sylvain
Pour Contre | Abstention DUMONS, Léo DE SOUSA TANCHAO 11 0 0 Représentés :
Absents et Excusés :
Résultat du vote : adoptée
Conformément à l’article 2121-15 du CGCT, Sylie CÆCZOTKA est nommé(e) à l'unanimité secrétaire de séance.
(Objet : Désignation des délégués au SIVE
Monsieur Le Maire informe les membres du Conseil Municipal que des délégués doivent être désignés pour
représenter la commune au sein des organismes et syndicats auxquels elle adhère
Pour le Syndicat Intercommunal à Vocation Educative (SIVE) Camon, Saint Quentin la Tour, Lagarde, Belloc,
Limbrassac, Troye d'Ariège, il convient de nommer un titulaire et un suppléant
A la demande des membres à l'unanimité, cette désignation aura lieu à main levée
ll est fait appel à candidature
Mme Sylvie CZECZOTKAtitulaire) et M. Sylvain DUMONS (suppléant) proposent leurs candidatures
ll est procédé au vote à main levée.
A l'unanimité
Madame Sylvie CZECZOTKA est désignée représentant titulaire au SIVE
Monsieur Sylvain DUMONS est désigné représentant suppléant au SIVE
Sylvie CZECZOTKA
Secrétaire de séance
009-210900742-DE 2026 015-DE BE 2085015 |
L RER