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Déliberation - 1775834157 DE 2026 017 Designation Delegues Sbgh
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Camon.
Lien du pdf (Déliberation - 1775834157 DE 2026 017 Designation Delegues Sbgh)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
République Française
Département : ARIEGE
Arrondissement : Pamiers
CAMON - Commune
Séance du vendredi 03 avril 2026
Délibération N° DE_2026_017
NOMBRE DE MEMBRES Le trois avril deux mille Ungt-six, à 18 heures 00, l'assemblée régulièrement convoquée, s’est réunie au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel En Présents Votants de ses séances (Salle du Conseil Municipal), sous la présidence de Michel SETRCE LEDANSEUR.
11 11 11
Présents : Michel LEDANSEUR, Marianne ROQUES, Julien MERLOS, Date del tion :
218 ce a convosanon Madeleine CUYPERS, Martine RODRIGUEZ, Jean-Christophe JAMMES, 30/03/2026 SyMe CZECZOTKA, Bieze HUISMAN, Mathieu MILANESE, Sylain
Pour Contre | Abstention DUMONS, Léo DE SOUSA TANCHAO
11 0 0 Représentés :
Absents et Excusés :
Résultat du \ote : adoptée
Conformément à l’article 2121-15 du CGCT, Sylie CÆCZOTKA est nommé(e) à l'unanimité secrétaire de séance.
(Objet : Désignation des délégués au SGBH |
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que des délégués doivent être désignés pour
représenter la commune au sein des organismes et syndicats auxquels elle adhère.
Pour le Syndicat du Bassin de Grand Hers (SBGH) il convient de nommer un titulaire et un suppléant conformément aux statuts
A la demande des membres à l'unanimité, cette désignation aura lieu à main levée
ll est fait appel à candidature
M. Jean-Christophe JAMMES (titulaire) et Mme Bieze HUISMAN (suppléant) proposent leurs candidatures
l'est procédé au vote à main levée.
A l'unanimité
Monsieur Jean-Christophe JAMMES est désigné représentant titulaire au SBGH
Mme Bieze HUISMAN est désignée représentant suppléant au SBGH
Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an que dessus.
Michel LED ANSEUR Sylvie CZECZOTKA
Président de séance Secrétaire de séance
27
DE_2026 017 069-210900742-DE_ 2026 _017-DE |
| __AGEDI |