Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Li
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - PV
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - 1.
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Li
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Li
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Li
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Li
unknown - Communauté de communes - La Montagne Noire - Liste
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Li
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Li
unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Liste délibérations CC 6 février 2024
Document publié le Mardi 6 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Liste délibérations CC 6 février 2024)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations
Conseil communautaire
Mardi 6 février 2024 - 18h00
Mairie de Saint Amans Valtoret
N° délibération Objet
DCC01_06022024 Demande de subvention Opération façades Adoptée à l’unanimité
DCC02_06022024 Constitution d’une servitude de passage pour le
bâtiment de Cathalo avec Bois et envie
Adoptée à l’unanimité
DCC03_06022024 Vente d’une parcelle à Cathalo, Labastide-Rouairoux Adoptée à l’unanimité
DCC04_06022024 Achat d’un camion benne à ordures Adoptée à l’unanimité
DCC05_06022024 Convention 2024 pour l’association du chenil
d’Aussillon
Adoptée à l’unanimité
Fait le 07/02/2024 à Albine
Le Président,
Michel Castan
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THORÉ MONTAGNE NOIRE
13 avenue de la Ribaute
81240 Albine
Tel : 05 63 97 98 08
www.cc-thoremontagnenoire.fr