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unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Liste délibérations CC 6 février 2025
Document publié le Jeudi 6 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Liste délibérations CC 6 février 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Jeunesse,
Liste des délibérations
Conseil communautaire
Jeudi 6 février 2025
Mairie de Saint Amans Valtoret
N° délibération Objet
DCC01_06022025 AUTORISATION D’INVESTISSEMENT Adoptée à l’unanimité
DCC02_06022025 PLAN DE FINANCEMENT POUR LA
RÉALISATION DE L’ÉTUDE DE FAISABILITÉ DE
RACCORDEMENT ENTRE LA STATION DE
TRAITEMENT DE CUCUSSAC ET LA VALLÉE
DU THORÉ
Adoptée à l’unanimité
DCC03_06022025 CONVENTION D’ENTENTE COMMUNAUTAIRE
POUR LA RÉALISATION DE L’ÉTUDE DE
FAISABILITÉ DE RACCORDEMENT ENTRE LA
STATION DE TRAITEMENT DE CUCUSSAC ET
LA VALLÉE DU THORÉ
Adoptée à l’unanimité
DCC04_06022025 VALIDATION DU PROJET DE CONSTRUCTION
ET PLAN DE FINANCEMENT POUR
L’EXTENSION DE LA MAISON DE SANTÉ
PLURIDISCIPLINAIRE INTERCOMMUNALE A
LABASTIDE-ROUAIROUX
Adoptée à l’unanimité
DCC05_06022025 APPROBATION DU PROJET ET PLAN DE
FINANCEMENT D’UN MINI GIRATOIRE A BOUT
DU PONT DE LARN
Adoptée à l’unanimité
DCC06_06022025 DÉLIBÉRATION AUTORISANT LE PRÉSIDENT A
PRESCRIRE UNE PROCÉDURE DE
MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLUI
THORE MONTAGNE NOIRE
DÉFINITION DES MODALITÉS DE
CONCERTATION AVEC LE PUBLIC POUR
CETTE PROCÉDURE EN APPLICATION DE
L’ARTICLE L.103-2 DU CODE DE L’URBANISME
Adoptée à l’unanimité DCC07_06022025 SUBVENTION A LA CRECHE LA PETITE LOCO Adoptée à l’unanimité
DCC08_06022025 SUBVENTION AU RELAIS PETITE ENFANCE -
SERENITARN
Adoptée à l’unanimité
DCC09_06022025 OPÉRATION FACADES Adoptée à l’unanimité
DCC10_06022025 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS
AU COMITÉ DE PROGRAMMATION LEADER DU
GAL DU HAUT-LANGUEDOC
Adoptée à l’unanimité
DCC11_06022025 APPROBATION DE LA MODIFICATION DES
STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DE
L’AEROPORT DE CASTRES-MAZAMET
Adoptée à l’unanimité
DCC12_06022025 ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU CHENIL Adoptée à l’unanimité
DCC13_06022025 LIEUX DE RÉUNION DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Adoptée à l’unanimité
Fait le 12/02/2025 à Albine
Le Président,
Michel Castan
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THORÉ MONTAGNE NOIRE
13 avenue de la Ribaute
81240 Albine
Tel : 05 63 97 98 08
www.cc-thoremontagnenoire.fr