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unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Liste délibérations CC 9 decembre 2024
Document publié le Lundi 9 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thoré Montagne Noire - Liste délibérations CC 9 decembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations
Conseil communautaire
Lundi 9 décembre 2024 - 18h00
Mairie de Saint Amans Valtoret
N° délibération Objet
DCC01_09122024 Délibération portant adhésion à la convention de
participation « prévoyance » souscrite par le Centre de
gestion de la fonction publique territoriale du Tarn
Adoptée à l’unanimité
DCC02_09122024 Délibération pour le contrat d’assurance statutaire avec
Groupama
Adoptée à l’unanimité
DCC03_09122024 Renouvellement du contrat de projet pour le poste
d’Animateur d’Espace de vie sociale
Adoptée à l’unanimité
DCC04_09122024 Délibération : Attributions de compensation 2024
définitives
Adoptée à l’unanimité
DCC05_09122024 Délibération : Attributions de compensation 2025
provisoires
Adoptée à l’unanimité
DCC06_09122024 Décision modificative n°1/2024 Office de tourisme Adoptée à l’unanimité
DCC07_09122024 Délibération : Contrat local de santé avec le PETR Adoptée à l’unanimité
DCC08_09122024 Délibération : Choix du maître d’œuvre pour
l’extension de la Maison de santé pluridisciplinaire
Adoptée à l’unanimité
DCC09_09122024 Délibération : Demande de subvention en partenariat
avec le PETR pour l’organisation d’ateliers pour les
aidants (CFPPA)
Adoptée à l’unanimité
DCC10_09122024 Délibération : Demande de subvention pour les actions
parentalité 2025
Adoptée à l’unanimité
DCC11_09122024 Délibération : Convention de partenariat avec le
CIVAM Thoré-Montagne
Adoptée à l’unanimité
DCC12_09122024 Délibération : Arrêt du prêt des vélos et cession des
vélos
Adoptée à l’unanimité
DCC13_09122024 Délibération : Convention du Comité d’itinéraire
Vél’occitanie 2024-2026
Adoptée à l’unanimité
DCC14_09122024 Délibération sur la ressource en eau Adoptée à l’unanimité DCC15_09122024 Délibération : Renouvellement de l’opération d’aide à
l’acquisition de récupérateurs d’eau de pluie
Adoptée à l’unanimité
DCC16_09122024 Délibération : Servitude de passage pour le bâtiment de
Cathalo à Labastide-Rouairoux avec la SAS Bois et
envie
Adoptée à l’unanimité
DCC17_09122024 Délibération : Servitude de passage pour le bâtiment de
Cathalo à Labastide-Rouairoux pour la cour
Adoptée à l’unanimité
DCC18_09122024 Mise en œuvre du Pacte territorial France Renov Adoptée à l’unanimité
DCC20_09122024 Aide dans le cadre de l’OPAH Adoptée à l’unanimité
DCC21_09122024 Aide dans le cadre de l’Opération façades Adoptée à l’unanimité
Fait le 10/12/2024 à Albine
Le Président,
Michel Castan
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THORÉ MONTAGNE NOIRE
13 avenue de la Ribaute
81240 Albine
Tel : 05 63 97 98 08
www.cc-thoremontagnenoire.fr