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Procès Verbal - PV CM Malauzat 2022 04 14
Procès Verbal - PV CM Malauzat 2024 04 08
Compte-Rendu - LD 20 04 2026
Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune de Malauzat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - LD 20 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Séance
du
Conseil
municipal
de
MALAUZAT
Lundi
20
avril
2026
à
19h
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Article
L.2121-25
CGCT
L’an
deux
mil
vingt-six
et le lundi
vingt
avril,
à dix-neuf
heures,
le conseil
municipal
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
le treize
avril
deux
mil
vingt-six
par
Monsieur
le Maire,
Raphaël
ROUSSY,
conformément
à
l’article
L
2121-10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
:
Etaient
présents
: Mesdames
BARRIER
Marie-Aude,
COHADE
Pauline,
MARSIN
Céline,
PAGESSE
Sandrine,
PEREIRA
Marie
et PEREIRA
OLIVEIRA
Elodie.
Messieurs
DURAND
Stéphane,
FUMOUX
Fabrice,
LARGERON
Gilles,
MEUNIER-LANGARD
Frédéric,
PAPPALARDO
Pierre-Franck,
PÉPÉ
Bernard
et ROUSSY
Raphaël.
Absents
représentés
: VACANT
Pascal
est représenté
par
LARGERON
Gilles.
REPIENNIK
Laurie
est représentée
par
PEREIRA
Marie.
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
=
PERFIRA
Marie.
Conseillers
en
exercice
: 15
— Présents
: 13
— Votants
: 15
à l’unanimité
sauf
délibérationÿn°
041
à
046
Ci-après
la liste
des
délibérations
examinées
par
le conseil
municipal,
dans
leur
ordre
de
présentation
:
N°
Délibération
Objet
de
la
délibération
Résultat
du
vote
2026-028
Constitution
&
Composition
des
Commissions
municipales
(ou
A
l’unanimité
comités
de
suivi).
Désignation
de
référents
2026-029
Constitution
&
Composition
de
Comités
consultatifs
divers
À
l’unanimité
2026-030
Fixation
du
nombre
des
membres
du
Conseil
d’administration
du
A
l’unanimité
Centre
Communal
d’action
sociale
(CCAS)
2026-031
Représentants
du
Conseil
au
Conseil
d’administration
du
Centre
Liste
de
Mme
Communal
d’action
sociale
(CCAS).
PEREIRA
élue
2026-032
Désignation
Membres
Commission
d’appel
d’offres
(CAO)
Liste
de
Mr
PAPPALARDO
élue
pour
les
3 titulaires
Liste
de
Mr
MEUNIER
pour
les
3
suppléants
2026-033
Désignation
des
délégués
au
sein
du
Secteur
Intercommunal
À
l’unanimité
d’Énergie
de
Riom.
2026-034
Désignation
Délégué
Commune
à SMUERR
À
l’unanimité
2026-035
Désignation
Délégués
Commune
à CNAS
À
l’unanimité
2026-036
Commission
communale
des
impôts
directs
(CCID).
Liste
des
noms
A
l’unanimité
en
vue
de
la nomination
des
membres
2026-037
Contrat
d'abonnement
avec
un
cabinet
d’avocats
À
l’unanimité N°
Délibération
Objet
de
la délibération
Résultat
du
vote
2026-038
Versement
des
indemnités
de
fonction
au
maire.
À
l’unanimité
2026-039
Versement
des
indemnités
de
fonction
aux
adjoints
À
l’unanimité
2026-040
Rémunération
Congé
de
maladie
et RIFSEEP.
Modification
Délibération
n°
2026-009
du
19 janvier
2026
actualisant
le RIFSEEP
À
l’unanimité
2026-041
Attribution
de
subventions
à plusieurs
associations
:
ESVM
-—
Maya
Yoga
—
Les
Flèches
de
Gergovie,
Amicale
des
Pompiers
de
Châteaugay,
Pétanque,
Coopérative
scolaire
et
Prévention
routière
À
lPunanimité
2026-042
Attribution
de
subvention
communale
à l’association
des
parents
d'élèves
(APE)
A
l’unanimité
Mme
COHADE
se
retire
de
cette
discussion
et ne
prend
pas
part
au
vote
2026-043
Attribution
de
subvention
communale
à
la
Société
de
chasse
Saint-Hubert
A
l’unanimité
Mr
le maire
se
retire
de
cette
discussion
et ne prend
pas
part
au
vote
2026-044
Attribution
de
subvention
communale
aux
Compagnons
de
Marcoin.
À
l'unanimité
Mrs
ROUSSY
et DURAND
se retirent
de
cette
discussion
et ne
prennent
pas
part
au
vote
Pouvoir
de
Mme
REPIENNIK
à Mme
PEREIRA
non
pris
en
compte
2026-045
x
Attribution
de
subvention
communale
à
« Dynamic
Malauzat
GYM
»
À
l’unanimité
Mmes
BARRIER,
COHADE
et PEREIRA
5e
retirent
de
cette
discussion
et ne prennent
pas
part
au
vote
2026-046
Aïütribution
de
subvention
communale
à
l’association
«
Les
Jardins
de
Jeanne
et Clémence
»
À
l’unanimité Pouvoir
de
Mme
REPIENNIK
à Mme
PERETIRA
non
pris
en
compte
2026-047
Fixation
Redevance
annuelle
pour
mise
à
disposition
de
la
salle
polyvalente
de
Saint-Genest
l’Enfant
à
l'association
« Club
Pyralimagne
». Année
2026.
À
l’unanimité
2026-048
Achat
d’une
sono
portable
À
l’unanimité
2026-049
Tracteur
agricole
: adaptation
épareuse
et survitrage
de protection,
vitre
blindée.
Autorisation
Versement
Acompte
À
l’unanimité
La
clôture
de
la séance
officielle
a été
prononcée
par
Monsieur
le Maire,
à 22
h
10.
Publication
sur
site
Internet
de
la
commune
: www.malauzat.fr
Mis
en
affichage
le 28/04/2026
A
MALAUZAT,
le 28/04/2026.
Raphaël ROUSSY
ee Vine.v0