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Déliberation - 2026 04 01 LD
Compte-Rendu - CR Trx CM 27 02 095119
Compte-Rendu - CR 30 SEPTEMBRE2019
Compte-Rendu - LD 19 01 2026
Document publié le Lundi 19 janvier 2026 par la commune de Malauzat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - LD 19 01 2026)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Séance
du
Conseil
municipal
de
MALAUZAT
Lundi
19
janvier
2026
à
19h
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Article
L2121-25
CGCT
L’an
deux
mil
vingt-six
et
le
lundi
dix-neuf
janvier,
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
le
douze
janvier
deux
mil
vingt-six
par
Monsieur
le
Maire,
Jean-Paul
AYRAL
conformément
à
l’article
L
2121-10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
:
Etaient
présents
: Mesdames
BARRIER
Marie-Aude,
MARSIN
Céline,
PEREIRA
Marie
et
PEREIRA
OLIVEIRA
Elodie.
Messieurs
ASTOUL
Luc,
AYRAL
Jean-Paul,
MEUNIER-LANGARD
Frédéric,
PAPPALARDO
Pierre-Franck
et ROUSSY
Raphaël.
Absente
représentée
: FAURE
Véronique
donne
pouvoir
à AYRAL
Jean-Paul.
Absents
excusés
: CAREME
Maryse,
COHADE
Pauline,
CHAMPOUX
Bruno
et LARGERON
Gilles.
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
=
Raphaël
ROUSSY.
Conseillers
en
exercice
: 14
—
Présents
: 9 —
Votants
: 10.
Ci-après
la
liste
des
délibérations
examinées
par
le conseil
municipal,
dans
leur
ordre
de
présentation :
Numéro
Objet
de
la
délibération
Résultat
du
vote
Délibération 2026-001
Riom
Limagne
et Volcans
/Avis
sur
le
projet
de
déclaration
de |
A
l’unanimité
projet
n°1
du
PLUï
2026-002
Riom
Limagne
et Volcans
/ Avis
sur
le projet
de
déclaration
de
A
l’unanimité
projet
n°
2 du
PLUi.
2026-003
Riom
Limagne
et Volcans
/Avis
sur
le projet
de
révision
allégée
A
la majorité
n°1
du
PLUï.
8 Pour
et
2 abstentions (ASTOUL
et
MEUNIER) 2026-004
Riom
Limagne
et Volcans
/ Avis
sur
le projet
de
modification
A
l’unanimité
de
droit
commun
n°
2 du
PLUï
2026-005
Mandatement
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique |
A
l’unanimité
Territoriale
du
Puy-de-Dôme
pour
le
renouvellement
des
contrats
d’assurances
garantissant
contre
le
risque
statutaire.
Période
2027-2030.
2026-006
Adhésion
à la mission
facultative
relative
à l’intervention
d’une
A
l’unanimité
secrétaire
générale
de
mairie
expérimentée
itinérante
avec
le
Centre
de
Gestion
63.
2026-007
Loi
n°2023-175
du
10
mars
2023
relative
à l’accélération
de
la |
A
l’unanimité
production
d’énergies
renouvelables
—
Avis
conforme
sur
le
projet
d’arrêté
préfectoral
arrêtant
la
cartographie
des
zones
d’accélération
pour
l’implantation
d’installations
terrestres
de
production
d’énergies
renouvelables
(ZAER),
en
application
de
l’article
L141-5-3
III du
Code
de
l’énergie.
2026-008
Création
d’emploi
: Attaché
territorial
A
l’unanimité
2026-009
Actualisation
RIFSEEP
(régime
indemnitaire
tenant
compte
des |
A
l’unanimité
fonctions,
des
sujétions,
de
l’expertise
et
de
l’engagement
professionnel).
2026-010
Achat
d’une
benne
3 points
A
l’unanimité
La
clôture
de
la séance
officielle
a été
prononcée
par
Monsieur
le Maire,
à 20
h 40.
Publication
sur
site
Internet
de
la commune
: www.malauzat.fr
A
MALAUZAT,
le 29/01/2026.
Le
Maire
de
MALAUZA
Jean-Paul
A
Mis
en
affichage
le 29/01/2026