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Déliberation - 2025 01 23 LD
Procès Verbal - 2026 04 01 PV
Déliberation - 2026 04 01 Del
Déliberation - 2026 04 01 LD
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 05h58 par la commune de Vernines.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 04 01 LD)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Département
du
PUY
DE
DOME
Arrondissement
de
ISSOIRE
Commune
de
VERNINES
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
01/04/2026
Étaient
présents
: M.
OLLIER
Norbert,
Maire,
Mmes
: BEAUDONNAT
Cécile,
BEAUDONNAT
Sandrine,
FAUGERAS
Elisabeth,
LUGNIER
Marianne,
TABARD
Laëtitia,
MM
CHANTADUC
Jacques-François,
GIRAUD
Vivien,
PIQUET
Loïc,
VOUTE
Benjamin
Absents :
BALLET
Sébastien,
Références
des
Objet
des
délibérations
Vote
délibérations réf : 2026 010 | Délégation
d'Attributions
du
Conseil
Municipal
au
Maire
A
l'unanimité
réf : 2026
011
| Organisation
Communale
A
l'unanimité
réf : 2026
012]|Désignation
des
Membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
et
d'Adjudication
A
l'unanimité
réf : 2026 013 | Désignation
des
délégués
au
CNAS
A
l'unanimité
réf : 2026
014
|Désignation
des
délégués
au
SIVU
de
l'EHPAD
Sainte
Elisabeth
A
l'unanimité
réf : 2026 015 | Désignation
des
Délégués
eu
sein
du
Secteur
Intercommunal
d'Energie
de
Rochefort-Montagne
A
l'unanimité
réf : 2026
016|Désignation
des
délégués
au
Parc
Naturel
Régional
des
Volcans
d'Auvergne
A
l'unanimité
réf : 2026 017
|Proposition
de
délégués
au
SMCTOM
Haute
Dordogne
A
l'unanimité
réf : 2026 018 | Désignation
du
Référent
Agricole
A
l'unanimité
réf : 2026
019]
Désignation
Ambassadeur
de
la Forme
au
CLIC
A
l'unanimité
réf : 2026
020
|Designation
des
Représentants
à
l'Association
des
Communes
Forestières
A
l'unanimité
réf : 2026 021
| Indemnités
de
Fonction
du
Maire
et des
Adjoints
A
l'unanimité
Vu
pour
être
affiché
le
09/04/2026,
conformément
aux
prescriptions
de
l'article
L-2121-25
du
Code
Général
Des
Collectivités
Territoriales,
et
publié
sur
le
site
internet
de
wWww.mairie-vernines.fr
la
commune
Le
procès-verbal,
conforme
à
l'article
L-2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
est
mis
à disposition
en
mairie
et publié
sur
le
site
internet
communal.
A
Vernines
le
09/04/2026.