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Ordre du Jour - 2019 06 20 odj
Document publié le Jeudi 20 juin 2019 par la commune de Vertou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2019 06 20 odj)
Thèmes du document : Transports, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 JUIN 2019
Salle du Conseil Municipal – 18h00
ORDRE DU JOUR
Communications
Informations
Approbation du compte rendu de la séance du 4 avril 2019
Délibérations
Intercommunalité
1- Création d’un groupement de coopération sociale pour la future
cuisine centrale intercommunale – adoption de la convention constitutive
RAPPORTEUR : Rodolphe AMAILLAND
2- Tarification sociale de l’eau - Convention avec Nantes Métropole et
le Centre Communal d’Action Sociale
RAPPORTEUR : Gilbert RIALLAND
Grands projets
3- Bien Vieillir – Contribution de la Ville de Vertou au Grand Débat
métropolitain sur la longévité
RAPPORTEUR : Gilbert RIALLAND
Ressources humaines et affaires générales
4- Mise à jour du tableau des emplois
5- Modalités de valorisation horaire des temps d’intervention dans les transports scolaires
6- Modalités de comptabilisation des heures de nuit des animateurs
dans le cadre des séjours avec hébergement pour l’été 2019
7- Projet des accueils - Relocalisation de la salle des mariages durant
les travaux de l’Hôtel de Ville
RAPPORTEUR : Gisèle COYAC
Finances
8- Budget principal de la Commune – Exercice 2019 - Décision
modificative n°2
9- Désaffectation et vente de véhicules
10- Tarifs communaux
11- Transfert du bail emphytéotique détenu par l’Institut des Hauts
Thébaudières à l’Institut Public Persagotière
RAPPORTEUR : Jérôme GUIHO 2
Equipement – Environnement – Travaux – Aménagement
12- Dénomination de voie
RAPPORTEUR Sophie BOUVART
Famille et solidarités
13- Passeport liberté : attribution des aides au permis de conduire et au
BAFA
RAPPORTEUR : Patrice GARNIER
Sports, culture, animations
14- Résidences d’artistes - Convention de partenariat avec Musique et
Danse en Loire Atlantique relative au dispositif « Traverses »
RAPPORTEUR : Marie SLIWINSKI
15- Dénomination du stade du complexe sportif des Echalonnières et
des terrains de football du complexe sportif Raymond Durand
RAPPORTEUR : François LE MABEC
Questions orales
Informations diverses