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Document publié le Vendredi 12 novembre 2021 par la commune de Vertou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2021 11 18 odj)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Grandes et moyennes entreprises,
Vertou, le 12 novembre 2021
CONSEIL MUNICIPAL
DU 18/11/2021
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu de la séance du 23 septembre 2021
INFORMATIONS
DÉLIBÉRATIONS
Moyens
1. Budget Principal de la Commune – Exercice 2021 – Décision Modificative n°2 2. Budget Principal de la commune - Créances éteintes et admission en non-valeur de titres de recettes
3. Budget Principal de la commune - Constitution et reprise de provisions 4. Rapport des orientations budgétaires (ROB) 2022
5. Convention de partenariat entre la Commune de Vertou et le Centre Communal d’Action Sociale de Vertou
6. Augmentation de capital de Loire-Atlantique Développement SPL
RAPPORTEUR : Christian CORBEAU
Territoire
7. Acquisition de la parcelle non bâtie BI n°403, 2 impasse de l’Alsace 8. Création d’un groupe scolaire - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUm – Bilan de la concertation préalable
9. Acquisition de la parcelle bâtie CP n°11, 35 Boulevard des Sports 10. Acquisition des parcelles bâties n°AC 230, 1038, 1133, 15 bis place de l’Asile
RAPPORTEUR : Sophie BOUVART Société
11. Conventions d’objectifs et de financement 2021-2025 entre la Ville et la CAF de Loire-Atlantique pour les multi-accueils municipaux
12. Subventions pédagogiques aux écoles
RAPPORTEUR : Patrice GARNIER
13. Convention annuelle pour le versement d’un fonds de concours pour la gestion des sites à vocation touristique par Nantes Métropole à la Commune de Vertou
RAPPORTEUR : Juliette LE COULM
Vie dans la ville
14. Subvention exceptionnelle aux associations dans le cadre de la crise sanitaire
RAPPORTEUR : Gisèle COYAC