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Compte-Rendu - 1778160538 COMPTE RENDU 24 AVRIL 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Blesle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1778160538 COMPTE RENDU 24 AVRIL 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 28/04/2026
Reçu en préfecture le 28/04/2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS ons ae Re AU 2e 029-0€
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BLESLE
Avril2026-029
L'an deux mille vingt six, le vingt quatre avril à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune
de BLESLE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence
de Monsieur Pascal GIBELIN, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 16/04/2026
Présents: Pascal GIBELIN, Maire ; Sylvie BAISSAT, 1*® Adjointe ; Pascal FEYT, 2°" Adjoint ; Martine
RIOUX, 3°"° Adjointe ; Maryse FLORENTIN ; Robert BAISSAC; Marie Andrée OBRIER; Dominique
DUBRAY; Marc GODFRIN ; Emmanuel CHAPPART ; Rodrigue LEGRAND ; Julie POUILLOUX.
Excusés : Martine HOLLEVILLE ; Guylaine LAPORTE ; Jaufré LÉPINETTE.
Pouvoir : Guylaine LAPORTE à Sylvie BAISSAT
Madame Martine RIOUX a été élue secrétaire de séance.
Objet : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2026
Monsieur le Maire invite l'assemblée à approuver le procès-verbal du conseil municipal du 27
mars 2026 dont un exemplaire avait été transmis à chaque membre par mail le 21 avril 2026.
Le CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir délibéré, après vote : CONTRE = 0 ABSENTION =0 POUR = 13
APPROUVE, à l'unanimité, le procès-verbal du Conseil municipal du 27 mars 2026.
Ainsi fait et délibéré, les ans, mois, jour et heure ci-dessus indiqués.
Pour extrait certifié conforme,
Pascal GIBELIN,
Maire de BLESLE, Envoyé en préfecture le 28/04/2026
Reçu en préfecture le 28/04/2026
Publié le 18 AR. 2026
ID : 043-214300337-20260424-DEL2026_029-DE
PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIP
DE LA COMMUNE DE BLESLE
L'an deux mille vingt six, le vingt sept mars à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune
de BLESLE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence
de Monsieur Pascal GIBELIN, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 23/03/2026
Présents: Pascal GIBELIN, Maire ; Sylvie BAISSAT, 1*® Adjointe; Pascal FEYT, 2°"° Adjoint; Martine
RIOUX, 3%" Adjointe; Maryse FLORENTIN: Robert BAISSAC; Marie Andrée OBRIER: Martine
HOLLEVILLE; Dominique DUBRAY; Marc GODFRIN ; Guylaine LAPORTE; Emmanuel CHAPPART ; Jaufré
LÉPINETTE ; Rodrigue LEGRAND ; Julie POUILLOUX.
Madame Guylaine LAPORTE a été élue secrétaire de séance.
Ordre du jour :
e Approbation du procès-verbal de la dernière séance
Désignation des délégations
Désignation des membres à la Commission des Finances
Bail de location Plagne
Questions diverses
1- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026
Monsieur le Maire invite l’assemblée à approuver le procès-verbal du conseil municipal du 20
mars 2026 dont un exemplaire avait été transmis à chaque membre par mail le 24 mars 2026.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, après vote : CONTRE = 0 ABSENTION =0 POUR=15
approuve, à l'unanimité, le procès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2026.
2- DESIGNATION DES DÉLÉGUÉS
DESIGNATION DES DELEGUES A LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES
TRANSFERREES (CLECT) DE LA CCBSA
Suite aux élections municipales de 2026, il y a lieu d’élire les deux délégués à la Commission
d’Évaluation des Charges Transférées de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne :
“ Pascal GIBELIN, Maire, domicilié 12 rue Edouard Chatillon 43450 BLESLE —
06 76 68 40 24 — pgibelinblesle@orange.fr en qualité de délégué titulaire
* Sylvie BAISSAT, 1°" Adjointe au Maire, domiciliée 39 Chemin de Longchamp 43450 BLESLE —
06 61 88 59 05 - sydonnadieu@laposte.net en qualité de déléguée suppléante
de là Commune de Blesle pour siéger à la Commission d’Évaluation des Charges Transférées de la
Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne. Envoyé en préfecture le 28/04/2026
Reçu en préfecture le 28/04/2026
Publié le
ID : 043-2 DB AB A0 oe12026 o29 0e
DESIGNATION DES DELEGUES AU S.I.C.T.O.M. ISSOIRE-BRIOUDE
Suite aux élections municipales de 2026, il y a lieu d’élire les deux délégués au S.I.C.T.O.M.
ISSOIRE-BRIOUDE.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne comme délégués :
“ Titulaire
Pascal GIBELIN, Maire, domicilié 12 rue Edouard Chatillon 43450 BLESLE —
06 76 68 40 24 — pgibelinblesle@orange.fr
“ Suppléant
Pascal FEYT, 2°" Adjoint au Maire, domicilié 2 Place des Anciens Combattants 43450 BLESLE —
06 31 90 54 38 — feyt.pascal@orange.fr
de la Commune de BLESLE au S.I.C.T.O.M. ISSOIRE-BRIOUDE.
Désignation des 2 délégué(e)s de la commune de BLESLE au Secteur Intercommunal d’Énergie
de BRIOUDE-NORD/BLESLE
Monsieur le Maire rappelle que le renouvellement du Conseil Municipal issu des élections municipales
de 2026 entraîne, comme à l’accoutumée, un renouvellement général des instances délibérantes des
Établissements Publics de Coopération Intercommunale et des Syndicats Intercommunaux ou Mixtes
auxquels la commune est adhérente.
Le Syndicat Départemental d’Énergies qui regroupe les 257 communes de la Haute-Loire et dont la
commune est donc membre, est composé de 18 Secteurs Intercommunaux d’Énergie (S.I.E.), qui ont à la
fois le rôle de représentation des communes et qui permettent des réunions de travail au niveau local.
A cet égard, les statuts du Syndicat prévoient que chaque commune désigne deux délégué(e)s pour
siéger au Secteur Intercommunal d’Énergie auquel elle appartient. Chaque Secteur constituera ainsi un
collège électoral et désignera, en son sein, les délégués au Comité du Syndicat Départemental, à raison
d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant par tranche de 3 communes regroupées dans le Secteur
concerné.
La commune de BLESLE appartient au Secteur Intercommunal d’Energie de BRIOUDE-NORD/BLESLE au
sein duquel elle est donc représentée par deux délégué(e)s.
ds de éd Le LOS LS
Après en avoir délibéré, les Membres du Conseil Municipal désignent pour siéger au sein du Secteur
Intercommunal d’Énergie de BRIOUDE-NORD/BLESLE :
“Marc GODFRIN, conseiller municipal, domicilié 51 Allée du pommier LA BESSIERE 43450 BLESLE —
06 09 01 49 69 — marc.godfrin@laposte.net
“Rodrigue LEGRAND, conseiller municipal, domicilié 4 Rue de la Rodde 43450 BLESLE —
07 86 62 39 20 — rlegrand.hntconfort@gmail.com
DESIGNATION DES DELEGUES AU SEIN DE LA COMMISSION GEOGRAPHIQUE DU CEZALLIER
Suite aux élections municipales de mars 2026, il y a lieu d’élire les deux délégués titulaires et les deux
délégués suppléants au sein de la commission géographique du Cézallier.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne comme : Envoyé en préfecture le 28/04/2026
Reçu en préfecture le 28/04/2026
Publié le 2 B AVR, 2026
ID : 043-214300337-20260424-DEL2026_029-DE
> Délégués titulaires :
- Monsieur Robert BAISSAC, conseiller municipal, domicilié 378 route de Lempdes LE BASBORY
43450 BLESLE — 06 42 17 70 91 — robertbaissac@orange.fr
- Madame Marie Andrée OBRIER, conseillère municipale, domiciliée 28 Le Bourg Neuf 43450
BLESLE — 06 89 51 68 71 -obriermarieandree@gmail.com
> Déléguées suppléantes :
Madame Martine HOLLEVILLE, conseillère municipale, domiciliée 326 Rue des fours
CHASSIGNOLLES 43450 BLESLE — 06 45 47 66 06 — maholleville@gmail.com
Madame Maryse FLORENTIN, conseillère municipale, domiciliée 276 Montée du Bucheron LA
BESSIERE 43450 BLESLE — 06 06 96 36 49 — maflo34@gmail.com
Pour représenter la Commune de BLESLE au sein de la commission géographique du Cézallier.
DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ à L'ASSOCIATION « LES PLUS BEAUX VILLAGES DE France »
Suite aux élections municipales de mars 2026, il y a lieu de désigner le délégué à l'Association « Les Plus
Beaux villages de France ».
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne :
- Monsieur Robert BAISSAC, conseiller municipal, domicilié 378 route de Lempdes LE BASBORY
43450 BLESLE — 06 42 17 70 91 -— robertbaissac@orange.fr
à l'Association « Les Plus Beaux villages de France ».
DÉLÉGUÉS AU CNAS (COMITÉ NATIONAL D'ACTION SOCIALE)
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y a lieu de désigner un délégué (élu) et un
délégué (personnel communal) pour représenter la Commune au CNAS (Comité National d'Action Sociale).
Après délibération et vote, les déléguées sont les suivants :
“* Elue : Martine RIOUX, 3ème Adjointe au Maire, domiciliée 544 Bord de Sianne LA BESSIERE
43450 BLESLE — 06 80 88 10 47 - m.rioux43@gmail.com
* Personnel Communal : Isabelle GIBELIN, Rédacteur Principal de 1°"*° classe, domiciliée 12
Rue Édouard Châtillon 43450 BLESLE — 06 33 07 17 80 — isa.blesle@wanadoco.fr.
DESIGNATION D’UN DELEGUE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE LES FONTILLES A BLESLE
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y a lieu de désigner un élu au Conseil
d'Administration du Collège de BLESLE.
Après vote et délibération :
“" Monsieur Marc GODFRIN, conseiller municipal, domicilié 51 Allée du pommier LA BESSIERE
43450 BLESLE — 06 09 01 49 69 — marc.godfrin@laposte.net
est désigné comme délégué de la Commune de BLESLE au conseil d'administration du
Collège Les Fontilles à BLESLE. Envoyé en préfecture le 28/04/2026
Reçu en préfecture le 28/04/2026
pubiéle 2 8 AVR, 2026
: eZ an ID : 043-214300337-20260424-DEL2026_029-DE DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ A LA FÉDÉRATION DES SITES CLUNISTETTS
Suite aux élections municipales de 2026, il y a lieu de désigner le délégué à la Fédération des
Sites Clunisiens. Monsieur Jean-Paul RENARD ayant en charge le dossier lors de la dernière
mandature, a été proposé pour continuer dans ses fonctions.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne :
e Jean-Paul RENARD, domicilié 1 Place du Vallat 43450 BLESLE —
06 77 17 12 62 -04 71 76 22 30 — jean-paulrenard@orange.fr
comme délégué à la Fédération des Sites Clunisiens.
NOMINATION D'UN CONSEILLER NUNICIPAL EN CHARGE DES QUESTIONS DE DÉFENSE
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y a lieu de nommer un nouveau conseiller
municipal en charge des questions de défense.
Vu l'exposé et après délibération, le conseil municipal décide de nommer :
e Madame Julie POUILLOUX, née le 11 juin 1990, domiciliée 130 Rue de la Mine
CHANTEJEAIL 43450 BLESLE - 06 12 19 31 58 — pouilloux.j@gmail.com
Conseillère municipale en charge des questions de défense.
3-DÉSIGNATION DES ÉLUS A LA COMMISSION DES FINANCES
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y a lieu de créer la commission des
finances.
Après délibération, les membres suivants sont désignés :
“ Pascal GIBELIN, Maire
“Sylvie BAISSAT, 1ère Adjointe
“ Pascal FEYT, 2ème Adjoint
“ Martine RIOUX, 3ème Adjointe
“ Maryse FLORENTIN, conseillère municipale
“ Robert BAISSAC, conseiller municipal
“ Marie Andrée OBRIER, conseillère municipale
#“ Martine HOLLEVILLE, conseillère municipale
“ Dominique DUBRAY, conseiller municipal
* Guylaine LAPORTE, conseillère municipale
Pour siéger à la Commission des finances.
4- FRICHE DE PLAGNE: LOCATION EN BAIL PRECAIRE DU BATIMENT N° 6 POUR UNE
DUREE DE 12 MOIS RENOUVELABLE DEUX FOIS À COMPTER DU 1 AVRIL 2026 A
L'ATELIER DE LA GRANGE
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il a été sollicité par Monsieur Jonathan
CREGUT, L'Atelier de la Grange, réparation carrosserie des véhicules automobiles, tôlerie, peinture,
traitement anti-rouille, domicilié Route de Brousse 15500 MASSIAC qui souhaite louer un atelier sur la Envoyé en préfecture le 28/04/2026
Reçu en préfecture le 28/04/2026 us
Publéle 7 ANR. 2026
ID: 043-214300387-20260424-DEL 2026 029-DE
Friche de Plagne. Il demande que la Commune lui loue le bâtiment !
THELLIER soit une surface totale d'environ 500 m? à compter du 1° avril
Monsieur le Maire demande l'avis des conseillers.
Après délibération, le conseil municipal décide :
° D’accepter la location du bêtiment n° 6 de la Friche de Plagne en bail précaire à L'Atelier de la
Grange, représenté par Monsieur Jonathan CREGUT à compter du 1° avril 2026 jusqu’au 31
mars 2027 soit 12 mois consécutifs. Il pourra être renouvelé deux fois par tacite reconduction.
° De fixer le montant du loyer mensuel à 500,00 € HT (cinq cent euros) soit 600,00 € TTC (six cent
euros), avec affiliation du service à la TVA et le choix du régime réel normal trimestriel.
e Que les clauses du bail de location seront identiques aux baux établis par la Commune.
e De donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour qu’il signe toutes les pièces relatives à cette
location.
5- QUESTIONS DIVERSES
- MOTION COLLEGE LES FONTILLES A BLESLE
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil municipal que le 26 mars 2026, suite à
l'invitation de Monsieur le Principal il a assisté à la réunion du Conseil d'Administration du
Collège Les Fontilles à Blesle. Madame Maryse Florentin était également présente puisqu'elle y
siège en qualité de personne qualifiée.
Il demande à Maryse Florentin de lire la motion présentée par les personnels du Collège Les
Fontilles lors de la réunion du CA.
Après en avoir pris connaissance, le conseil municipal de Blesle, à l’unanimité :
“ Approuve et témoigne tout leur soutien à la motion présentée par les personnels du
Collège Les Fontilles ci-jointe.
- Information est faite par le Maire sur le traitement des DIA (Déclaration d’Intention
Aliéner).
- Le devis relatif à l'éclairage de l’église est présenté, un autre sera demandé pour le
changement uniquement des luminaires grillés.
- _ Blesle recevra les 25 et 26 septembre 2026 la commission « Qualité » de l'Association
« Les plus beaux villages de France ».
- _ Blesle accueillera le 28 juillet l’arrivée et le départ de la 10f"® étape du 37" tour de la
France En courant reliant SAINT ALBAN/LIMAGNOLE à ORCINES.
- La Brocante/Vide-greniers est prévue le dimanche 2 août 2026.
- Le B Bus est présent Z journée tous les 4 semaines à Blesle, les nouveaux élus sont les
bienvenus pour découvrir ou re-découvrir les missions du Bus France Services et
l’ensemble des services apportés à la population.
- Information sur le Groupement d'Intérêt Public « Alim’ Solidarité » par Martine Rioux et
sur les Marchés par Sylvie BAISSAT.
PROCES-VERBAL ARRÊTÉ ET APPROUVÉ à l'unanimité
par les membres du Conseil municipal lors de la réunion du 24 avril 2026.