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Déliberation - v68edbrkzzkxug
Document publié le Jeudi 26 novembre 2020 par la commune de Châteauvieux.
Lien du pdf (Déliberation - v68edbrkzzkxug)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES - MAIRIE DE CHÂTEAUVIEUX
DÉLIBÉRATION du CONSEIL MUNICIPAL
de la COMMUNE de CHATEAUVIEUX
N° 50 - 2020
L’an deux mille vingt et le mercredi 25 novembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal, dûment
convoqué le jeudi 19 novembre, s’est réuni à la Salle des Fêtes, en vertu de la crise sanitaire et des
mesures de distanciation imposées par le gouvernement, sous la présidence de M. Jean-Baptiste AILLAUD, Maire.
Nombre de conseillers en exercice: 11 Présents:9 Votants: 11
Étaient présents à la séance : TEXIER Michel, CORNAND Christine, SERRES Gilles, Adjoints, MASSE Julien, PACALET Nadine, TEMPIER Nathalie, BOYER Christian, GONCALVES Régine, Conseillers Municipaux.
Étaient absentes et excusées : Marie-Laure BEZEAULT a donné pouvoir à Michel TEXIER.
Evelyne VASSEUR a donné pouvoir à Christine CORNAND.
Nadine PACALET est nommée secrétaire de séance, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
OBJET : Attribution de chèques-cadeaux.
Monsieur le Maire propose l’attribution, comme chaque année, de chèques-cadeaux à tous
les agents titulaires en position d'activité ainsi qu’aux enfants qui sont nés en 2011, en complément des cadeaux offerts aux plus jeunes enfants pour les fêtes de Noël.
Il est proposé de passer la commande auprès des chèques Cadhoc. Les chèques-cadeaux sont valables un an à compter de leur émission.
Les principes de répartition des chèques-cadeaux sont les suivants :
- tous les agents titulaires (2 agents) recevront chacun un chéquier d’une valeur de 150 €:
- tous les enfants de 10 ans (4 enfants) percevront des chèques-cadeaux d’une valeur de 15 € ;
La somme totale sera de 360 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et
représentés,
- Autorise l’achat de chèques-cadeaux pour le personnel communal (300 € car 2 agents x
150 €) et pour les enfants de 10 ans (60 € car 4 enfants x 15 €) ; pour une somme totale de 360 €.
Ainsi fait et délibéré en Mairie les jour, mois et an susdits.
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Affichage le: 26 NOV. 2020
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Reeu le 26-11-2020