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unknown - Communauté de communes - Isle Loue Auvézère en Périgord - CCDC2024059
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Isle Loue Auvézère en Périgord - CCDC2024059)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
CC-DC-2024-059 L'an deux mil vingt quatre, le neuf juillet, à 18h00, le Conseil communautaire s'est réuni Salle des Fêtes de Saint Cyr les Champagnes, après convocation légale en date du 02 juillet
2024, sous la présidence de M. Bruno LAMONERIE.
Étaient présents : M. GADAUD Joël, M. LAMONERIE Bruno, M. FAURE Philippe, Mme
POURCEL Christel, M. QUEYROI Jean-Marie, M. EYMERY Claude, M. SIMON Pierre, M.
ROUSSEAU Philippe, Mme SAGNE Alexandra, Mme LACOSTE Marie-Laure, Mme PERETTI
Martine, M. POUQUET Alain, M. QUEMERE Jean-Michel, M. BOBAN Gérard, M. PIERREFITTE
Alain, M. VALENTIN Jean-Pierre, M. SUTOUR Pierre, M. CIPIERRE Francis, Mme FARNIER
Isabelle, M. VILLEMAINE Eric, M. REVIDAT Serge, M. CAILLAUD Philippe, Mme ALTIER Annie,
M. ENGLERT Michel, M. CHABROL Jean-Claude, Mme LAFON Claudine, M. CEYRAT Serge, M.
LAGUYONIE Christian. Mme LARRIEU Monique.
Étaient absents excusés : M. RODRIGUES Antonio, Mme CASTELAIN Evelyne, Mme
DUCROCQ Corinne, Mme GOURSOLLE Corinne, M. GENESTE Bruno, Mme SEDAN Annie, M.
BIDAUT Alexandre, Mme REYNAUD-LASTERNAS Marianne, M. BOULANGER Jean-Christophe,
M. ARNAUD François, M. CELERIER Vincent, M. BALABEAU Jérôme, M. BOUCHAUD Guy, M.
CLERGERIE François, M. BARONNET Laurent, M. MEYZIE Alain.
Étaient absents non excusés : Mme JOUSSEIN Flore, M. MOREAU Jean-Jacques, M. SEGUI
Jean-Marie.
Pouvoirs : M. RODRIGUES Antonio en faveur de M. QUEYROI Jean-Marie, Mme CASTELAIN
Evelyne en faveur de M. LAMONERIE Bruno, Mme DUCROCQ Corinne en faveur de Mme
POURCEL Christel, Mme GOURSOLLE Corinne en faveur de M. SIMON Pierre, M. GENESTE
Bruno en faveur de Mme LACOSTE Marie-Laure, M. ARNAUD François en faveur de M.
BOBAN Gérard, M. BALABEAU Jérôme en faveur de M. VILLEMAINE Eric, M. BARONNET
Laurent en faveur de M. ENGLERT Michel.
Secrétaire de séance : M. Francis CIPIERRE.
Nombre de membres
En exercice : 47
Quorum : 23
Présents : 29
Pouvoirs : 8
Résultat du vote
Votants : 37
Pour : 37
Contre : 0
Abstention : 0
OBJET : Participations extérieures complémentaires
Monsieur le Président présente la liste des demandes de subventions et participations
complémentaires formulées au titre de l'année 2024.
Préalablement à toute discussion, il demande aux membres du Conseil
communautaire intéressés à l'une au-moins des structures mentionnées (adhérents
et, à plus forte raison, membre d'un bureau), de bien vouloir quitter la salle et de ne
pas prendre part au vote.
AR Prefecture
024-242401024-20240709-CC_DC_2024_059-DE
Reçu le 10/07/2024 Budget principal - compte 65568
Association Maximum Objet
Pays Périgord Vert 20 000.00 Actions Collectives de Proximité
Périgord Développement 3 000.00
Budget annexe Culture - compte 65748
Association Maximum Objet
La Forme Ronde 15 000.00 Subvention 2024
Budget annexe Tourisme - compte 65748
Association Maximum Objet
La Forme Ronde 7 000.00 Subvention 2024
Les membres intéressés s'étant retirés, le Conseil communautaire à l'unanimité
APPROUVE le versement de subventions conformément au tableau présenté
supra
AUTORISE le Président à procéder à toute démarche nécessaire à l'aboutissement
des réglements
Certifiée exécutoire après transmission à la
Sous-préfecture de Nontron et publication par voie
d’affichage le 10/07/2024
Pour extrait certifié conforme
Le Président, M. Bruno LAMONERIE
AR Prefecture
024-242401024-20240709-CC_DC_2024_059-DE
Reçu le 10/07/2024