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unknown - plaquette octobre 2019
unknown - GOLF Article bulletin municipal déc 2014
unknown - 201408221553
Conseil Municipal - Projet Tosse N°20732
unknown - 201511231538
Compte-Rendu - CR+28+fevrier+2014
Compte-Rendu - CR+25+Septembre+2014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tosse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+25+Septembre+2014)
Thèmes du document : Jeunesse, Loisirs, Sport,
COMMUNE
DE
TOSSE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2014
Page1/7
Le
conseil
municipal
s’est
réuni
le
10
juillet
2014,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-
Claude
DAULOUEDE,
Maire.
Étaient
présents
_:
Jean-Claude
DAULOUEDE,
Alain
GUASTINI,
Bernard
DUBERT,
Philippe
MORICHERE,
Françoise
TROCCARD,
Géraldine
GODBILLE,
Maud
APONTOWEIL,
Pascale
DOMENGE,
Régine
GOALARD,
Lionel
COUTURE,
Nathalie
GOIN,
Ludivine
LABEYRIE,
Philippe
GODARD,
Magalie
PIERRE,
Alain
NEHLIG,
Laetitia
SAILLARD,
Olivier
PINSOLLE.
Escusés
: Mrs
Biremon
et Villenave
Pouvoirs
: N.Goin
à J.CL
Daulouède
Secrétaire
de
séance
: Mme
Pierre
est
désignée
comme
secrétaire
de
séance
Le
CR
du
10 juillet
est adopté
à l'unanimité.
Projet_de
complexe
résidentiel
et touristique
à dominante
golfique
dans
les Landes
:
Présenté
par
Hervé
Bouyrie
(Vice-Président
du
Conseil
Général
en
charge
du
tourisme)
2x
18
trous
dont
un
18
trous
« international
» +
1x
9 trous
+ parcours
école
1x6
trous.
Il est prévu
:
Hôtel
—
SPA
4/5*
Résidences
de
tourisme
3*
/ 700
lits
100
à
130
Villas
bord
de
golf loisirs
Quartier
de 490
logements
diversifiés
dont
20
%
de logements
sociaux
Présentation
de
l’esquisse
d'aménagement.
Validation
de la faisabilité par les membres
du
Comité
de
configuration
: fédération
de
golf,
clubs
partenaires
de
la Ryder
Cup,
Européan
Tour,
Atout
France,
SATEL,
Services
de
l’état.
L’European
Tour
Destination
souhaite
labéliser
ce
golf.
Lancement
de
la phase
d’études
et de
procédures
opérationnelles
d’environ
1.9 millions
d’euros.
Le
coût
total
du
projet
est
estimé
à 270
millions
dont
70
d’investissement
publicité.
2600
emplois
indirects
par
l’activité
du
chantier
dont
200
à 250
emplois
à l’année.
Le
Syndicat
Mixte
Landes
Océanes
composé
à 70%
du
Conseil
Général
et MACS
pour
30%
pilotera
cette
opération. Idéalement,
l’objectif
serait
de
commencer
les
travaux
en
2017
et
d’avoir
un
18
tous
opérationnel
pour
la
Ryder
Cup
de
2018.
Des
séances
publiques
seront
organisées
fin
octobre,
début
novembre,
pour
présenter
le
projet
du
golf
et
répondre
aux
interrogations
des
gens.
Compte-rendus
des
adjoints
:
Philippe
MORICHERE
Panneaux
photovoltaïques
de
l’école
:Pose
terminée,
mais
pas
encore
en
fonction,
EDF
doit
passer
faire
le
raccordement.
Suite
à la
demande
d’Eric
Lorcet,
le
directeur
de
l’école,
pour
savoir
si
les
billes
peuvent
endommagés
les
panneaux
photovoltaïques,
il
a été
confirmé
que
cela
ne
pose
pas
de
problèmes. Maison
de
la
chasse
:Gauthier
va
faire
les
travaux,
coût
de
10
917
€
HT.
Cumulus
de
la
salle
de
sport
:il
va
être
changé
car
douches
trop
chaudes.
Un
cumulus
d'appoint
va
être
installé
au
kiosque,
coût
:2003.67
€.
Projet
de
l’école
:Une
rencontre
avec
l’architecte
Mme
LAPASSADE
sera
organisée
afin
de
faire
un
état
des
lieux
avec
la
commission
du
Bâtiment
et
la
commission
scolaire,
puis
une
rencontre
avec
les
enseignements.
Remarque
:3
lampes
dans
la
salle
de
sport
sont
à changer,
la
SYDEC
doit
passer.
Sur
la
demande
de
2
clubs
sportifs
(le
badminton
et
la
pelote),
une
pendule
sera
installée
dans
la
salle
de
sport.
Françoise
TROCCARD
:
CCAS
:Pas
grand-chose
cet
été,
juste
quelques
dossiers
en
cours.
Suite
à une
conférence
à
Mont
de
Marsan,
sur
la
prise
en
charge
et
les
droits
des
personnes
âgées
ayant
la
maladie
d'Alzheimer,
un
dossier
est
disponible
pour
ceux
que
cela
intéresse.
Réunion
du
CCAS
le
7 octobre
à
18h
pour
déguster
les
colis
de
fin
d’année.
Culture
:
Site
Internet
:L'architecture
du
site
ainsi
que
le
contenu
ont
été
dégrossit,
l’Alpi
attend
notre
décision
pour
le
nouveau
logo
de
la
ville
de
Tosse
avant
de
basculer
sur
la
présentation
du
nouveau
site,
Couleurs
et
détails
de
présentations
sont
à peaufiner.
Présentation
des
propositions
de
logo
de
la
ville
à l’ensemble
des
conseillers,
ce
logo
figurera
sur
tous
les
documents
et
courriers
d’où
son
importance.
Selon,
les
avis
de
chacun,
un
mixte
de
2
logos
sera
à réaliser. La
commission
est
désignée
pour
choisir
le logo
final.
L'UTL
(l'Université
du
Temps
Libre) :
Convention
signée
avec
l’UTL
pour
l’utilisation
des
salles
Tossaises
pour :
>
Un
atelier
Scrap
Digital
(retouches
photos
et réalisations
de
films
perso,
utilisation
de
Poutil
informatique
à des
fins
personnelles)
aura
lieu
tous
les
mardis
de
18h
à 20h
à la salle
des
tilleus.
Début
des
ateliers
le mardi
7 octobre.
>
Conférences : -
_
Conférences
sur
la
Chine
seront
organisées
à la
salle
intergénérationnelle.
La
première
aura
lieu
le
jeudi
9 octobre
à
19h.
Prix
adhérents
:5
€
et
non
adhérents
:8
€.
-
Conférences
sur
la
Grèce
seront
programmées
en
Avril-Mai-Juin.
Il
faut
s’inscrire
à ’UTL
pour
faire
les
ateliers,
pour
les
conférences
tout
le
monde
peut
venir
mais
tarifs
préférentiels
aux
adhérents.
Rappel
:
ce
sont
les
animations
sur
Tosse
mais
l'UTL
fait
des
conférences
et
des
ateliers
sur
plusieurs
communes.
Spectacle
:
La
Brigade
du
Rire
: le
14
février
2015
à 21h.
Salle
intergénérationnelle.
Prix
10 €.
A
voir pour
faire venir
la troupe
de Théâtre
« Le
théâtre
sans nom
», à étudier.
Alain
GUASTINT
:
Aire
de
jeu
à la
salle
de
sport
:Dalle
coulée
par
Ets
DOVAL,
rendez
vous
semaine
prochaine
pour
connaitre
la
date
d’installation
de
l’aire
de
jeu.
3 tables
de
pique-nique
+
1 banc
seront
installés
par
la suite.
Projet
de
la
Poste
:Réaménagement
du
parking
autour
de
la
poste.
Travaux
prévus
début
2015,
durée
des
travaux
2 mois
environ.
Coût
approximatif
50
000
€.
L’Appel
d’offre
sera
lancé
courant
novembre.
Aménagement
du
parking
de
l’école
:étude
en
cours,
de
nombreuses
places
de
parking
peuvent
être
créées,
les
pins
très
anciens
vont
sous
doute
être
abattus,
et
seront
remplacés
par
d’autres
plantations
d’arbres.
Défibrillateur
:le
raccordement
électrique
sera
réalisé
prochainement
par
les
Ets
Pinsolle. Géraldine
GODBILLE
:
Une
réunion
du
personnel
de
l’école
et
du
centre
de
loisirs
:organisée
le
27
août
2014,
avant
la
rentrée.
Un
rappel
des
valeurs
comme
solidarité,
enthousiasme
et
respect
ont
été
mises
en
avant
mais
aussi
l’organisation
lors
d’absences
du
personnel.
Un
organigramme
a été
établi
de
façon
à
savoir
qui
dépend
de
qui.
Un
tour
de
table
a été
fait
avec
présentation
de
l’équipe
municipale
et
présentation
du
personnel. Effectif
école
:
La
prévision
était
de
236
élèves
et
à la
rentrée
il
y
a 250
élèves
inscrits
répartis
sur
10
classes.
Ce
qui
donne
une
moyenne
de
24
à 28
élèves
par
classes.
Cantine : Objectif
:réduire
le
bruit.
Mr
Le
Maire
a rencontré
Mr
LAMAISON
pour
étudier
le
bruit.
Des
pièges
à son
vont
sous
doute
être
installés.
1i
y
a 90
élèves
au
1°
service
et
110
élèves
au
27%
service,
À
voir
si
possibilité
de
réajuster
les
2
services.
Il
a été
proposé
d’installer
les
élèves
une
table
sur
2
afin
d’équilibrer
le
bruit
mais
l'espacement
des
tables
oblige
les
filles
à faire
plus
d'aller
et
retours,
donc
à voir.
Compte-tenu
des
effectifs
(204
enfants
ce
jour),
il
a été
rajouté
1/4h
à Marie-Claude
le
matin
de
8h30
à 9h45
ainsi
qu'1/4h
aux
agents
de
service
(Caroline
Ferrou
où
Samantha)
de
11h45
à
12h00. Par
ailleurs,
lorsqu'il
y
aura
des
frites
ou
autres
préparations
(melons
à couper...)
Marie-
Claude
n'effectuera
pas
l'accueil
périscolaire
de
7h30
à 8h30
soit
+1h
à la
cantine.
Dans
tous
les
cas,
il
a été
demandé
de
faire
obligatoirement
2
services.
Centre
de
loisirs
:
Vu
les
effectifs
au
TAP,
2 personnes
sont
à l'essai
pour
renforcer
l'équipe
d'animation.
Les
TAP
sont
toujours
de
15h30
à
16h30.
Le
programme
des
TAP
et
un
trombinoscope
a été
envoyés
par
mail
aux
parents.
Le
8 octobre,
il
n’y
aura
pas
école
le
matin
car
une
réunion
pour
une
discussion
pédagogique
est
organisée
par
le
gouvernement,
enseignants
et
Atsem
seront
absents.
Pas
de
prise
en
charge
des
élèves
cette
matinée
là.
Cadeaux
pour
les
enfants
de
l’école
:
La
commission
se
concertera
pour
définir
le
choix
des
cadeaux
offerts
aux
enfants
de
l’école
maternelle
pour
l’arbre
de
Noël. Une
communication
sera
faite
pour
évoquer
tout
ce
que
la
mairie
offre
à l’école:
cadeaux
aux
enfants
de
maternelle,
goûter
de
noël,
dotations
de
fournitures
scolaires
etc….Car
beaucoup
de
parents
ne
savent
pas
c’est
la
mairie
qui
offre.
Bernard
DUBERT :
La
vente
des
pins
:La
vente
des
parcelles
est
reportée
à 2015,
car
la
repousse
des
pins
après
le
passage
des
chenilles
processionnaires
du
pin
n’a
pas
convaincu
PO
N
F
qui
a proposé
d’attendre
une
année
supplémentaire
pour
cette
vente.
Bassin
déssableur
:Situé
sur
le
ruisseau
« le
Sparben
» ce
bassin
a pour
mission
de
récupérer
le
sable
qui
se
déverse
dans
l’étang
blanc.
Le
syndicat
mixte
Géolandes
a
financé
les
travaux,
coût
59
920
€
HT,
il
sera
également
le
prestataire
de
service
pour
l’extraction
du
sable. La
commune
assurera
l’entretien
de
la
zone
de
stockage
et
du
chemin
d’accès
Frelons
asiatiques
:
Son
nom
scientifique
a une
jolie
sonorité
:«
Vespa
velutina
»
il
prolifère
rapidement
et
la
principale
solution
retenue
pour
éradiquer
Pinsecte
est
la
destruction
des
nids
pendant
la
période
d’activité
de
mars
à octobre,
il
est
donc
nécessaire
de
les
signaler
en
mairie
pour
organiser
une
intervention,
À
ce
jour
19
nids
recensés
sur
la
commune
ont
pu
être
éradiqués.
Création
poste
d’administration
en
CAE
(contrat
d’accompagnement
d’emploi)
Vote
à l’unanimité
pour
l'emploi
de
Sandrine
Pascale
à compter
du
15
octobre
sous
la
forme
d’un
CAE.
Contrat
sur
2
ans.
Tarif
du
centre
de
loisirs
:
Vacances
au
01/09/2014
QF < 449€
5,80
6,30
449,01
<
OF
<
723
6,69
7,20
723,01
<
OF
<
790
8,80
9,50
QF
>
790
€
11,30
12,00
Régimes
particuliers
12,30
13,50
Tarif
hors
communes
: +3€
Tarif
hors
département
: 13,50€
+
3€ Mercredis
au
01/09/2014
QF
< 449€
2,70
3,20
449,01
< QF
< 723
3,59
4,10
723,01
< OF
< 790
5,70
6,20
QF
> 790
€
8,20
8,70
Régimes
particuliers
9,20
10,00
Hors
commune
: +3€
Hors
département
10
€ +3
€
Voté
à l’unanimité
Transfert
des
pouvoirs
de
Police
:
Gestion
du
stationnement,
gens
du
voyage,
habitat,
ordures
ménagères
etc..Ces
pouvoirs
sont
donnés
au
Maire.
Voté
à l’unanimité.
Expertise
du
chêne
:
Le
très
beau
chêne
de
la
maison
Gentille
a de
nombreux
champignons
au
pied
par
conséquent
une
analyse
de
la
qualité
du
bois
est
prévue,
le
coût
est
de
850
€.
Ensuite
un
compte
rendu
sera
fait
sur
l’état
général
du
chêne.
Fermages:
+1,52%
2013
2014
Ubize
126.15
€
>
128.06
€
Mathio
1263.90
€
>
1283.11
€
Lartigue
1363.87
€
>
1384.60
€
Par
ailleurs,
Mr
le
Maire
expose
au
Conseil
la
demande
de
Mr
Mathio
concernant
l'exonération
du
loyer
sur
une
surface
de
3ha
sur
les
8ha
loués
à la
commune.
Estimant
que
la
municipalité
n’a
pas
à s’immiscer
dans
l’exploitation
de
l’agriculteur,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
ne
pas
accorder
cette
exonération.
Contrat
de
dématérialisation
:
Signature
de
la
convention
nationale
de
dématérialisation
des
documents
financiers
et
comptables
des
collectivités
locales
avec
la
Direction
Général
des
Finances
Publiques.
A
terme,
il
n’y
aura
plus
d'échanges
« papier
» entre
la
commune
et
la
perception.
Taxe
d'aménagement
: Le
renouvellement
sera
fait par
tacite
reconduction
d’année
en
année,
indéfiniment.
Cela
évitera
de
revoter
à chaque
fois.
(Taux
5%).
Voté
à l’unanimité
Divers
:
Vote
à l’unanimité
contre
le prêt
d’une
salle
à l’association
CHABADA
(chats).
Vote
à l’unanimité
pour
la possibilité
de
prêter
la salle
des
tilleuls
de
temps
en
temps
à raison
de
10
€ par
heure
(réunion
d’information
sur la sophrologie
par
exemple)
Prochain
conseil
municipal
prévu
le jeudi
4
décembre
à 18h30.