Compte-Rendu - CR+26+janv+2018

Documents similaires

Compte-Rendu - CR+26+janv+2018

Compte-Rendu - CR+25+Septembre+2014

Compte-Rendu - CR+23+nov+2018

Compte-Rendu - CR+1+juin+2018

Compte-Rendu - CR+26+juin+2020

Compte-Rendu - CR+10+janv+2019

Compte-Rendu - CR+19+JANV+2023

Compte-Rendu - CR+19+JANV+2023

Compte-Rendu - CR+19+JANV+2023

Compte-Rendu - CR+19+JANV+2023

Compte-Rendu - CR+26+janv+2018 Document publié le Vendredi 26 janvier 2018 par la commune de Tosse. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+26+janv+2018)Thèmes du document : Loisirs, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, Le conseil municipal s’est réuni le 26 janvier 2018, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude DAULOUEDE, Maire.

Présents

Jean-Claude DAULOUEDE, Alain GUASTINI, Bernard DUBERT, Philippe MORICHERE, Jean-Pierre BIREMON, Alain NEHLIG, Lionel COUTURE, Philippe GODARD, Régine GOALARD, Françoise TROCCARD, Géraldine CAYLA, Magalie PIERRE, Maud APONTOWEIL, Laetitia SAILLARD, Pascale DOMENGE Procuration : Mme LABEYRIE à Mr DAULOUEDE

Excusés : Mmes GOIN – Mrs VILLENAVE et PINSOLLE

Secrétaire de séance : Bernard DUBERT

Le CR du 15 décembre est adopté à l’unanimité.

Demande de dérogation organisation semaine scolaire : rapporteur CAYLA Géraldine

Le corps enseignant, les représentants des parents d’élèves et la Municipalité ont décidé de mener une

enquête auprès des parents afin de connaître leur avis sur le retour à la semaine de 4 jours d’école dès

la rentrée de septembre 2018. Les résultats de cette enquête font apparaître les résultats suivants :

 Pour le retour à la semaine des 4 jours : 69,35%

 Pour le maintien à la semaine de 4,5 jours : 29,03%

 Ne se prononcent pas : 1,62%

186 familles sur 230 ont répondu à cette enquête soit 80,87% de participation.

Après ces résultats, un conseil d’école extraordinaire a eu lieu le 22 janvier pour prendre une décision

sur cette organisation de la semaine scolaire et après concertation, le directeur de l’école propose de

passer au vote, les résultats sont les suivants :

 Pour le retour à la semaine de 4 jours : 25 voix

 Pour le maintien de la semaine à 4,5 jours : 2 voix

 Abstentions : 1 voix

Compte tenu de ces résultats précités, Monsieur le Maire propose le retour à la semaine de 4 jours : A

l’unanimité, le conseil municipal accepte.

Aussi dès la rentrée de septembre 2018, la classe aura lieu les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 8h

30 à 12 h et de 13h 30 à 16h.

Le service périscolaire fonctionnera ces mêmes jours de 7h30 à 8h20 et de 16h à 18h30. Le centre de

loisirs accueillera les enfants les mercredis dès 7h30 et jusqu’à 18h30, des ajustements de prix seront

discutés en partenariat avec la commune de Saubion.

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 26 JANVIER 2018Page 2

Compte-rendus des adjoints

Commission urbanisme VRD : rapporteur Alain GUASTINI

- Devis de réparation du KUBOTA : 1981.74 TTC

- Mur de clôture au cimetière : travaux à réaliser par les employés municipaux : fourniture des

poteaux et lisses béton pour un montant de 2308 € HT

- SYDEC :l’entreprise SUD RESEAUX procède au remplacement des candélabres sur le

lotissement Jisquet.

- Devis de fourniture de la bâche de la serre : 405 € TTC

- PLUI : une réunion avec MACS aura lieu pour la suite du montage n des zones le 30 janvier. La

commission urbanisme devra se réunir pour débattre.

- Appel d’offres rue du château d’eau : 4 offres sont parvenues en mairie. Ouverture des plis le

29 janvier. Estimatif : 394 000 € HT. Durée des travaux : avril à juin 2018. Etude des offres et analyse à

faire par le maître d’œuvre.

- Projet d’aménagement du centre-bourg abandonné en raison des riverains qui ne donnent

pas suite à la proposition.

- Ecoles : le Conseil Municipal doit étudier le sens de circulation devant le centre de loisirs pour

éviter le trafic pendant l’entrée et la sortie des écoles.

- ZAE du Marlé : MACS a acheté les terrains de la commune et de M. Pettes Un nouveau permis

d’aménager sera déposé en mars. Une consultation sera faite avec les riverains avant le dépôt du PA.

- Intégration des voies de lotissement dans le domaine public : procédure à déposer au cadastre

pour les lotissements : Jeanpetit – la pinède – et square de carrère

- Giratoire route de Soustons et liaison zone artisanale de Beillicq : études en cours avec le

maître d’œuvre pour réaliser les travaux avant l’été 2018.

Commission environnement : rapporteur : Bernard DUBERT

- GÉOLANDES (gestion de l ‘étang blanc)

La réunion organisée à Tosse le 13 décembre 2017 par le syndicat mixte Géolandes visait à dresser le

bilan des opérations de gestion des plantes aquatiques envahissantes réalisé sur l’étang blanc en 2017,

et à débattre de la stratégie de gestion 2018. Ce bilan est très faible sur le plan quantitatif.

A titre d’exemple, le volume moyen collecté à l’ha est en baisse de 75% par rapport au volume moyen des 5 dernières années. Face à ce constat, il convient d’apporter une réponse à cette situation qui sera la non-reconduction des travaux de faucardage moissonnage pour l’année 2018. Cependant un programme d’action prévoit la mise en place d’une régulation par arrachage manuel sur des périmètres d’une surface limitée en collaboration avec le référent coordonnateur Fabrice Pourteau. Pour la campagne 2018, il est demandé que 2 demi-journées puissent être organisées (une en semaine et une autre le week-end) afin de pouvoir mobiliser plus facilement les adhérents des associations d’usagers qui sont moins disponibles durant la semaine.Page 3

- Arrachage de l’herbier de Jussie situé à l’embouchure du ruisseau en provenance de l’étang noir

Ce dossier n’a connu aucune avancée au cours de l’année 2017. L’estimation de la superficie de l’herbier réalisée chaque année par le référent (mesure par GPS) indique une évolution mineure depuis 2010 et une stabilisation à environ 1,80 ha. La progression de l’herbier pourrait être limitée par un facteur physique comme la profondeur. Les problématiques qui se posent pour la mise en œuvre de cette opération ont également été rappelées à savoir :

~ Problèmes financiers : difficultés à mobiliser des partenaires extérieurs sur ce type d’opération, ~ Problèmes techniques : une partie de la Jussie se trouve sur une zone semi-terrestre (terrain privé) ce qui représente une grande difficulté technique pour un arrachage efficace.

- C I S P D

Une première réunion se tiendra le vendredi 26 janvier en mairie de Saint Vincent de Tyrosse. Ordre du jour :

1. États des lieux des problématiques de sécurité de chaque commune membre. 2. Statistiques de Gendarmerie.

3. Ébauche de plan d’actions pour les groupes de travail

Le coordonnateur du C I S P D Hervé PALLAS animera les groupes de travail thématiques qui se réuniront au moins une fois par semestre

Délégués pour la commune de Tosse :

Groupe 1 : Prévention de la délinquance des jeunes et des conduites addictives, incivilités avec l’alcool et la drogue, éducation routière, fêtes, radicalisation Titulaire : Morichère Philippe - Suppléant : Couture Lionel

Groupe 2 : Lutte contre les violences, et notamment les violences faites aux femmes Titulaire : Troccard Françoise - Suppléante : Cayla Géraldine

Groupe 3 : Diagnostic : Commune par commune nous mettrons ensuite ces éléments en commun.

Titulaire : Dubert Bernard - Suppléant : Guastini Alain

Commission des affaires scolaires : rapporteur Géraldine CAYLA

Les projets de la Commission scolaire 2018

 Passage semaine à 4 jours

 Inauguration école => date à caler

 Aménagement de la médiathèque : tables, étagères, banquettes

 Aménagement cantine : chaises + claustra

 Aménagement cour d’école : marquage au sol des terrains de sport de la cour d’école, balançoire

 Fête de Noël => le samedi 15 décembre

 Achat structure gonflable

 Aménagement classe maternelle Angélique

 Apéro minibus => le vendredi 2 mars à 19h au centre

 Réflexion activités pause méridienne

 Développement des activités au périscolaire + centre de loisirs

 Film rétrospectif année 2018Page 4

 Vente matériel non utilisé => lit, matériel cantine

 Commande matériel complémentaire cantine => chariots, vaisselle

 Gachimètre à pain + récolte eau

 Retour étude plan anti-terroriste

Mise en place de groupe de réflexion d’élèves

 Anti gaspillage

 Le périscolaire

 Le centre de loisirs

 Le bien/ le mal

 La santé

Travaux divers

 Fuite dans couloir

 Sonnettes instit plus puissantes

 Température cantine et vestiaire

 Patères

Commission sociale : rapporteur Françoise TROCCARD

Cette année nous avions 440 personnes de plus de 70 ans

Nous avons distribué 231 colis et 96 personnes plus 12 conjoints sont venus au repas Nous avons hésité cette année à repenser cette distribution de fin d'année tant au niveau de l'âge qu'à la distribution du colis. Par contre il s'avère que bon nombre de personnes qui prennent le colis pourraient venir au repas. Après avoir fait un sondage dans les communes voisines, elles ont fait le même constat et ont modifié leur attitude . Seignosse, Soustons, Tyrosse et Saubion ne proposent que le repas ,soit à partir de 60 ans (Tyrosse) soit à partir de 75 ans (Soustons Seignosse Saubion) sinon rien mis à part pour les personnes malades et qui ne peuvent se déplacer. Nous allons donc certainement repenser la chose pour fin 2018

Comme les années passées, nous avons, après concertation avec madame Hicauber l'assistante sociale du secteur, aidé 5 familles en leur donnant des bons cadeaux alimentaires mais surtout essence L'aide allait de 150 à 250 euros en fonction du nombre de personnes dans le foyer

Commission culture : rapporteur Françoise TROCCARD

Le concert tapas pop rock a remporté un franc succès et nous avons même été légèrement excédentaire . C'était sympathique et cela nous encourage pour les organisations futures. Nous allons rester, pour l'instant, sur deux points forts dans la saison en avril et en octobre.

Le 21 avril prochain nous organisons une soirée avec le théâtre sans nom pour la pièce : « au nom des fans ». Nous vous attendons pour un petit coup de main ou pour voir le spectacle.

Nous avons planifié des travaux au niveau de la salle de maremme :

- Installation d'un rideau fond de scène

- Occultation des velux par des films opaques

- Habillage de l'extension de l'estrade

- Installation d'une rampe lumineusePage 5

Pour cela et pour l'organisation de spectacles de qualité, nous sollicitons un budget de 5000 euros Merci de votre soutien.

Nous avons également abordé des questions sur le déroulement et l'organisation du Téléthon car

plusieurs problèmes : nombre de bénévoles, faut-il renouveler et sous quelle forme… à voir avec la

commune de Saubion .

Nous avons refait le document de mise à disposition des salles (envoyé sur tablettes) pour validation en

Conseil Municipal et discuter des prix de location des salles qui n'ont pas changé depuis 2013.

Commission bâtiments : rapporteur Philippe MORICHERE

- chambres froides : un contrat d’entretien a été signé avec CONQUERE pour 200 €/an. Cela

concernent la chambre froide de la cantine, de la salle des sports et des 2 machine à glaçons (tilleuls,

salle des sports).

- colombarium : 2 devis à venir.

Préparation du Budget primitif 2018 : rapporteur Daulouède JC

 A la demande de la commission culture, une somme de 5000€ sera inscrite au BP 2018 pour

l’organisation de manifestations au cours de l’année 2018

 La commission scolaire doit demander un autre devis pour l’achat de matériels pour la

médiathèque, la cantine et la nouvelle classe

 Présentation d’un dossier relatif à la réalisation d’un PUMPTRACK établi par la Société PG

CONCEPT dont le prix H.T. est de 55246 € auquel il faut rajouter le prix d’une clôture et d’une

zone d’entrée pour sécuriser le site. Un autre devis est en attente.

Les commissions sont invitées à faire parvenir à la mairie les propositions d’investissement afin

d’établir le BP 2018.

DIVERS : rapporteur DAULOUEDE JC

 La nouvelle Association des Golfeurs Tossais a été accueillie favorablement par l’US Tosse.

Après s’être mis d’accord avec Alain GUASTINI responsable des agents municipaux sur

l’entretien du terrain, le Conseil municipal accepte de verser une aide exceptionnelle de

démarrage de l’association d’un montant de 750 € correspondant aux frais de création de

l’Assoc., à l’adhésion à la FFGolf, aux frais postaux, aux assurances et au matériel (clubs

enfants, balles etc…)

 Monsieur le Maire fait le point sur 2 associations locales qui rencontrent des difficultés : le

Foyer des Anciens et le Taekwondo.Page 6

 Lors de la précédente réunion, Monsieur le Maire avait présenté un projet d’aménagement

du Bourg (sur le RD 652 depuis la Poste et jusqu’à la Mairie avec échange de terrain entre

les riverains et la Commune) .Cette solution n’est plus possible étant donné le refus de

certains riverains, une autre solution sera demandée à l’architecte.

 Lecture du bilan établi par les bénévoles de la médiathèque qui présente un total de

dépenses de 3471,15€. Monsieur le Maire remercie une nouvelle fois ce groupe pour leur

excellente gestion.

 Le Centre de Gestion 40 propose à la signature l’avenant N°3 à la convention d’adhésion du

Plan Communal de Sauvegarde qui correspond, à la demande de l’association des Maires

des Landes, à la mise à jour de notre PCS ainsi que du DICRIM (document départemental sur

les risques majeurs).

 Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu’il a rencontré les responsables du

SYDEC pour évoquer les horaires d’extinction de l’éclairage public. En effet, de plus en plus

de collectivités éteignent leur éclairage public une partie de la nuit, dans certains quartiers,

pour réaliser des économies d’énergie (23h30 à 5h30 par exemple). Avant de prendre un

arrêté réglementaire, il sera demandé au SYDEC s’il est possible de conserver l’éclairage

public dans les zones suivantes : RD 652 traversant la commune, RD 112 en direction de

Tyrosse, le centre bourg et la zone du complexe sportif. D’après les services du SYDEC, une

économie annuelle de consommation pourrait être de 10000€, sachant que si une telle

décision était prise, la municipalité devra informer les usagers (panneaux d’information aux

entrées de la commune et dans le bulletin municipal).

 Monsieur le Maire informe le CM que l’association « Judo Club de Tosse » a obtenu le label

« Valides handicapés pour une pratique sportive partagée ».

 Après que le règlement des salles municipales a été revu, Monsieur le Maire propose de

réajuster les tarifs de location des salles municipales qui s’établissent comme suit :

SALLE TILLEULS : Tossais non tossais

week-end 180 € néant

heure 15 €

Matériel compris : 15 tables et 100 chaises

SALLE de MAREMNE : Tossais non tossais

journée (du lundi au jeudi) 250 € 500 €

week-end (du vendredi au dimanche) 350 € 850 €

matériel compris : 17 tables - 100 chaises – chauffage

table supplémentaire : 3€ et chaise supplémentaire : 0,50€

SALLE DES SPORTS : réservée au sport, vide-grenier et fêtes locales.

Lavage de la salle des sports par les employés municipaux 100 €,Page 7

Le balayage reste à la charge de l'association, mise à disposition gratuite du mm matériel

MATERIEL

Table : 3€ - chaise : 0.50€ - banc : 0.80€

 La réception des pompiers pour la Sainte Barbe aura lieu le samedi 3 février 2018 à 18h à la

Mairie.

 Mr William MALSAN a été désigné « meilleur apprenti de France » dans la catégorie

plomberie. Une médaille de la ville lui sera remise lors de la prochaine cérémonie des vœux.