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Procès Verbal - PV 08 AVRIL 2024
Procès Verbal - PV 30 MARS 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune d'Orainville.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 30 MARS 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMISSION VOIRIES, BATIMENTS PUBLICS, SUIPPE, SALLE POLYVALENTE Olivier JALLU
Florence DANIELLOT
Isabelle ROBERT
Jean-Pierre MILLEY
Romain BERTHIER
Brigitte FOLIN
COMMISSION URBANISME
Jean-Pierre MILLEY
Olivier JALLU
Isabelle ROBERT
Pascal JANNIN
Nathalie MALOT
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MAIRIE DE ORAINVILLE
Liberté – Egalité - Fraternité
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 MARS 2026
L’an deux mil vingt-six, le trente mars, le conseil municipal de Orainville s’est réuni en salle de conseil sous la présidence
de Alain MALINOWSKI, Maire.
Etaient présents : Alain MALINOWSKI - Romain BERTHIER –Stéphanie EDEL - Jean-Pierre MILLEY - Olivier JALLU
- Florence DANIELLOT – Brigitte FOLIN – Isabelle ROBERT – Nathalie MALOT – Pascal JANNIN
Etaient absents excusés : Olivier JALLU
Etaient absents : Rudy LOBREAU
Secrétaire de séance : Stéphanie EDEL
Ordre du jour :
- Commissions.
- Délégués syndicat scolaire. Délibération
- Délégués syndicat du complexe sportif. Délibération
- Délégués syndicat des eaux. Délibération
- Délégués USEDA. Délibération
- Amortissement M57. Délibération
- France rénov. Délibération
- Délégations adjoints. Arrêtés
- Délégations maire. Délibération
- Indemnités adjoints. Délibération
- Indemnités maire. Délibération
La séance a été ouverte par M. Le Maire à 20h00
Signature feuille de présence et PV
Lecture de l’ordre du jour
Proposition de M. MILLEY qui souhaite savoir si la secrétaire de mairie, Léa, pouvait assister à chaque
réunion de conseil
Alain annonce qu’il retire de l’ordre du jour l’item « Amortissement M57. Délibération »
Florence souhaite que l’on explique la différence entre « déléguée » et « délégation »
- Représentation du maire
- Prise de décision au nom de la commune lors des votes (ex. syndicat scolaire qui représente le plus
gros budget)
Florence propose que les conseillers/ères se réunissent une fois/mois tous ensemble, Alain propose tous les
1ers jeudis du mois
COMMISSIONS Florence DANIELLOT
Romain BERTHIER
ie EDEL
Isabelle ROBERT
igitte FOLIN
Nathalie MALOT
Stéphanie EDEL
Florence DANIELLOT
Romain BERTHIER
Alain MALINOWSKI
Florence DANIELLOT
Romain BERTHIER
Florence DANIELLOT
Romain BERTHIER
EDEL
Romain BERTHIER
Jean-Pierre MILLEY
Pascal JANNIN
Ensemble du conseil
Olivier JALL
Romain BERTHIER
Jean-Pierre MILLEY
Isabelle ROBERT
Alain MALINOWSKI (Suppléant)
Romain BERTHIER
Stéphanie EDEL
Florence DANIELLOT (Suppléante)
Pascal JANNIN
Nathalie MALOT
Brigitte FOLIN (Suppléante)
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DELEGUES Page 3 sur 3
FRANCE RENOV
L’étude de réhabilitation de la maison communal a été faite. Travaille-t-on avec eux ? Ce sujet sera réaborder
à la prochaine réunion du 14 Avril avec Olivier.
DELEGATIONS ADJOINTS
M. BERTHIER, 1er adjoint aura la délégation « Jeunesse et Sport »
Mme DANIELLOT, 2e adjointe aura la délégation « Vie sociale et vie associative », il était proposé à Mme DANIELLOT de prendre la délégation « Finance communal et développement économique » qui a refusé la proposition de M. MALINOWSKI. Il est retenu que l’ensemble du conseil participe via une commission aux affaires financières de la commune.
M. JALLU, 3e adjoint aura la délégation « Urbanisme, Bâtiments communaux »
DELEGATIONS MAIRE
Sont repris l’ensemble des points sauf le 20 qui est baissé à 250€ :
« 20° De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par le conseil municipal ; Le conseil fixe la réalisation des lignes de trésorerie sur la base d’un montant maximum de 250€ par mandat. »
INDEMNITES ADJOINTS
INDEMNITE (ALLOUEE EN % DE L'INDICE BRUT DE TERMINAL DE LA
FONCTION PUBLIQUE)
1ER ADJOINT 6.96%
2E ADJOINT 4.20%
3E ADJOINT Refuse son indemnité
INDEMNITES MAIRE
M. le Maire souhaite réduire son indemnité par rapport au maximum autorisé par la loi, Brigitte propose que
M. le Maire puisse percevoir son indemnité au maximum puis de rétrocéder une partie à la commune.
Le Maire refuse la proposition et réduit son indemnité à 20.57 % de l'indice brut terminal de la fonction
publique au lieu de 28.10%
QUESTIONS DIVERSES
Relance du dossier de l’antenne par la secrétaire de Mairie auprès de Axians, un accord de principe est
demandé sur le terrain vers la rue de la Suippe. Il était proposé de placer cette antenne sur le château d’eau
mais les précédentes études avaient révélé qu’elle ne serait pas pleinement efficace à cet endroit.
Il a été proposé vers la Suippe également mais pour des raisons d’esthétique le conseil ne proposera pas ce
terrain.
Brigitte se propose de téléphoner concernant le « démontage » de la boîte à pizza de la mairie qui est devenu
obsolète au vue des difficultés financières rencontrés par l’entreprise qui ne peut plus assurer le service de
cette machine.
M. Le Maire lève la séance à 23h30.
Le Maire Secrétaire de séance Alain MALINOWSKI Stéphanie EDEL