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Arrêté - 087.21.03 Avenue de Verdun Coeur de Loire Ceremonie Annule et Remplace
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 087.21.03 Avenue de Verdun Coeur de Loire Ceremonie Annule et Remplace)
Thèmes du document : Sécurité publique, Famille, Transports,
DÉPARTEMENT £ NIET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DP / 2025 / 02 / 087
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité COSNE-COURS-SUR-LOIRE =
COMMUNE £- Z
COSNE-COURS-SUR-LOIRE ARRÈTE DU MAI RE
LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE,
25 février 2025 VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
evrier et notamment ses articles L 2212-2, L 2 213-1 et suivants,
VU la demande d’organisation de la cérémonie de pose de la
CIRCULATION première pierre du Pôle Petite Enfance, Avenue de Verdun qui
STATIONNEMENT sera réalisée par la Communauté de Communes Cœur de
Loire — Mr COINTAT Sylvain — 4 Places Georges
Clémenceau — 58200 COSNE COURS SUR LOIRE, Avenue de Verdun
CONSIDERANT que cette manifestation ne peut se réaliser,
sans modification des dispositions actuelles de la circulation,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de préserver la sécurité du
chantier, ainsi que celle du public,
A R RE T E
ARTICLE 01 : L'arrêté DP/2025/02/066 en date du 07 février 2025 est abrogé.
ARTICLE 02 : Le vendredi 21 mars 2025, de 09h00 à 14h00, la Communauté de Communes Cœur de Loire est autorisée à effectuer la cérémonie d’inauguration de la pose de la première pierre de construction du Pôle Petite Enfance, Avenue de Verdun.
ARTICLES 03 : Le vendredi 21 mars 2025, de 09h00 à 14h00, l’avenue de Verdun sera barrée.
ARTICLES 04 : La circulation sera rétablie dès l’achèvement de la cérémonie.
ARTICLE 05 : Les services techniques municipaux mettront en place la signalisation réglementaire rappelant les dispositions ci-avant, et le centre social et culturel devra en assurer la surveillance pendant toute la durée de la manifestation.
ARTICLE 06 : Dorénavant toutes demandes d’arrêté qui ne sera pas demandé 10 jours avant ne sera plus autorisé.
ARTICLE 07 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 08 : Délais et voies de recours : La présente décision peut faire l’objet d’un recours administratif,
soit gracieux auprès de mes services, soit hiérarchique auprès de Monsieur le préfet, dans les deux mois
suivant sa notification. Un recours contentieux peut être déposé auprès du tribunal administratif de Dijon,
également dans le délai de deux mois à compter de sa notification, ou dans le délai de deux mois à partir de la
réponse de l'administration si un recours administratif a été déposé, l’absence de réponse au terme de deux
mois valant rejet implicite. Le Tribunal administratif peut être saisi via le site internet www.telerecours.fr. ARTICLE 09 : Madame la Commandante de Communauté de Brigades de Gendarmerie de Cosne-Cours- Sur-Loire, Madame la Directrice Générale des Services Municipaux, Monsieur le Responsable des Services Techniques Municipaux et le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef de Corps des Sapeurs-pompiers de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE VINGT CINQ FEVRIER DEUX MILLE VINGT CINQ