Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 34 subvention exceptionnelle a une associatio
Déliberation - 2022 48 subvention exceptionnelle a une associatio
Déliberation - 2021 47 subvention exceptionnelle a une associatio
Déliberation - 2023 46 subvention exceptionnelle a une associatio
Déliberation - 2023 57 subvention exceptionnelle
Déliberation - 2025 34 subvention exceptionnelle
Déliberation - 2025 33 subvention a une association
Déliberation - 2023 22 subvention exceptionnelle ecole de musique
Déliberation - 2020 66 subvention exceptionnelle pour le projet d
Déliberation - 2023 11 subventions 2023 aux associations
Déliberation - 2025 29 subvention exceptionnelle a une association
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bayon.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 29 subvention exceptionnelle a une association)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE
18 Avenue de la Gare
54290 BAYON
Tél : 03 83 72 5152
secretariat@mairie-bayon.fr
www.mairie-bayon.fr
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 16
Présents : 14
Absents : 1
Excusés : 1
Nombre de suffrages
exprimés : 15
Pour: 12
Contre : 0
Abstentions : 3
Date de convocation
28/08/2025
Date d'affichage
05/09/2025
Le Maire certifie le caractère
exécutoire de la présente
délibération, qui a été
transmise en Sous-
Préfecture et publiée le :
05/09/2025 |
Signature du secrétaire
de séance :
ne ce . T | / }
Séance du 03/09/2025
L'an deux mille vingt-cinq, le trois septembre à 19h00, se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence du Maire, Mme CHARROIS Nicole.
Etaient présents : Mme CHARROIS Nicole, M. CUNAT Damien, Mme BEURTON Sandrine, M. RAULIN Thomas, Mme DELORME Sylvie, M. DELIEGE Fabrice, Mme VAUNE Audrey, M. DECLERCQ Ludovic, Mme RAUMEL Karine, M. RUSE Serge, Mme PETAT COLLE Annick, M. LAMOISE Régis, M. ROUY Christophe, Mme COINTEAUX Chantal
Etai(ent) excusé(s) : Mme FRANCOIS Vanessa donne procuration à Mme BEURTON Sandrine
Etai(ent) absent(s) : Mme LURION Eve-Hélène
À été nommé comme secrétaire de séance : Mme RAUMEL Karine
Vu la demande de l'association les Bengalassociation de Bayon,
Considérant l'évènement organisé par l'association et son budget prévisionnel,
L'association demande à la Commune une subvention exceptionnelle à hauteur de 350€ afin d'équilibrer son budget prévisionnel pour l'organisation d'Octobre rose (contre le cancer du sein) aux étangs de Bayon.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité (moins 3 abstentions Mme Beurton Mme François (par procuration) et M. Cunat membres de l'association),
ACCEPTE
Le versement de la somme de 350€ à l'association les Bengalassociation de Bayon.
Les crédits nécessaires sont prévus au budget 2025.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à Bayon,
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 05/09/2025 à 11h36
Réference de l'AR : 054-215400540-20250903-2025_29-DE