Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - AR 2021 087 FINANCES Demande de Subvention Atelier
Déliberation - AR 2025 035 CULTURE Atelier dArts Plastiques Regle
Déliberation - AR 2021 086 FINANCES Demande de Subvention Manifes
Déliberation - AR 2021 084 FINANCES Demande de Subvention Manifes
Déliberation - AR 2021 016 FINANCES Demande de Subvention DETR 20
Déliberation - AR 2021 015 Demande de Subvention Agenda 21 Cantin
Déliberation - AR 2021 091 FINANCES Demande de Subvention Acquisi
Déliberation - AR 2021 083 FINANCES Demande de Subvention Manifes
Déliberation - AR 2022 039 FINANCES Demande de Subvention Rehabil
Déliberation - AR 2022 040 FINANCES Subvention Dotation Cantonale
Déliberation - AR 2021 085 FINANCES Demande de Subvention Atelier dArts Plastiques
Document publié le Vendredi 1 octobre 2021 par la commune de Broc.
Lien du pdf (Déliberation - AR 2021 085 FINANCES Demande de Subvention Atelier dArts Plastiques)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Démocratie,
N° 2021-085
ISTRE DES DELIBERATIONS DU
LE BROC
Nombre de Membres
Effectif légal 15
En exercice 15
Présents 9
Pouvoirs 4
Suffrages exprimés 13
Vote pour 13
Vote contre O0
Abstention O0
Ne participe pas au vote 0
CU NICIPAL
Séance du 18/10/2021
L'an deux mille vingt et un, le dix-huit octobre à dix-huit heures trente, se
sont réunis en session ordinaire à la mairie, les membres du conseil
municipal de la Commune de LE BROC, sous la présidence de
Monsieur HEURA, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : le 13/10/2021
PRÉSENTS : Mmes et MM. ADAMO - BERNARD -— DALIBARD - HEURA -—
LAMY — PALAGONIA — PIROUD — SION — SNITSELAAR
REPRÉSENTÉS : Mme AUDIBERT par Mme BERNARD
Mme ROUX par Mme PIROUD
M. BUCARO par M. LAMY
M.KARROUCHI par M. HEURA
ABSENTS : MM. AUDIBERT R et YACOUB
Secrétaire de séance : Mme ADAMO
FINANCES
Demande de subvention
Atelier d’Arts plastiques
Le Maire,
Rappelle que la commune a une politique culturelle active et entend la poursuivre malgré les
difficultés qu’engendre la crise sanitaire
Indique que la commune entend développer l'atelier d’arts plastiques et proposer des expositions
et sorties culturelles. Aussi, en 2022, la salle d'exposition sera mise en valeur grâce à la venue
d'artiste comme Louis Dollé. Il sera également organisé un voyage culturel pour les adolescents de
l'atelier d’arts plastiques.
Indique que le montant prévisionnel de ces projets 2022 est de 16 200 € HT, décomposé comme
suit :
Prestations de service
Charges de personnel
Frais de réception
Achats matériel et divers
Communication
4 500,00 €
6 400,00 €
2 000,00 €
3 000,00 €
300.00 €
TOTAL 16 200,00 €
AR Prefecture
006-210600250-20211018-2021_085-DE
Reçu le 21/10/2021
Publié le 21/10/2021 SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
Propose le plan de financement qui s'établit comme suit :
Autofinancement 3 240,00 €
Subvention CD 06 12 960,00 €
Recette - €
TOTAL 16 200,00 €
Le Conseil Municipal, l'exposé de Monsieur le Maire entendu, après en avoir délibéré :
e APPROUVE le plan de financement
e AUTORISE le Maire à solliciter une aide financière auprès du conseil départementale des Alpes
Maritimes pour les évènements menés par l'atelier d'arts plastiques
e AUTORISE le Maire à signer tout acte relatif à ce dossier
Ainsi fait et délibéré à la date ci-dessus indiquée,
Pour Extrait conforme,
Le Maire,
Philippe HEURA
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, compte tenu de sa publication le ? 1 OCT. 2021 r
à la porte de la mairie, et de sa transmission au représentant de l'Etat le fl 1 OCT. An . I'informe qu'il peut faire
l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif dans les deux mois à compter de sa publication et de sa
transmission aux services de l’état.
AR Prefecture
006-210600250-20211018-2021_085-DE
Reçu le 21/10/2021
Publié le 21/10/2021