Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - D2024 061 Recrutement assistant denseignement arti
Déliberation - D2024 058 Recrutement de 4 adjoints techniques con
Déliberation - D2024 058 Recrutement de 4 adjoints techniques con
Déliberation - D2024 057 Recrutement de 2 adjoints danimation con
Déliberation - D2024 057 Recrutement de 2 adjoints danimation con
Déliberation - D2024 059 Recrutement dun alternant au service Com
Déliberation - D2024 059 Recrutement dun alternant au service Com
Déliberation - D2024 060 Recrutement dun alternant au services es
Déliberation - D2024 060 Recrutement dun alternant au services es
Déliberation - D2025 071 Creation dun emploi permanent dAEA princ
Conseil Municipal - D2024 061 Recrutement assistant denseignement artistique annee scolaire 2024 2025
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Royat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D2024 061 Recrutement assistant denseignement artistique annee scolaire 2024 2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Travail et emploi,
MAIRIE de ROYAT
EXTRA]T DU REGISTRE DES DETIBERATIONS
OBJET: Recrutement d'un assistant d'enseignement artistique principal Zème classe contractuel année scolaire 2024-2025
Rapoorteur: Mme Marie-Anne JARLIE R, 2ème adjointe
Conformément à l'article L.332-23 1' du Code Général de la Fonction Publique, il appartient au
Conseil Municipal d'autorlser Monsieur le Maire à recruter du personnel pour faire face à un
accroissement temporaire et saisonnier d'activité dans nos services.
1
D2024-O61
rÉrr,?uealÊ rrlrtç^IsÉ
L'an deux mil vingt-quotre, le dix du mois de jui et, à dix-huit heures, le Conseil municipal de lo
commune de ROYAT, dument convoqué, s'est réuni en session ordinaire en moirie de Royot, sous
lo présidence de M. Morcel ALEDO, Moire de Royo|
Dote de convocotion : 3 juillet 2024
Etoient présents : MM. ALEDO Morcel, LUNOT Jean-Pierre, JARLIER Morie-Anne, AUBAGNAC
Michel, DOCHEZ Aloin, GAZET André, COQUEL lsobe e, JOURDY lsobelle, MINGUET Géroldine, EUONOCORE Jocqueline, JALLEY Philippe, CELSE Jeon-Louis, SOLELIS Vérène, CANAVEIRA Antonio, ASUNCION Fernond, BELZANNE Arnoud, COURNOL Stéphone, MAHE Lucie,
Procurotions : Christine BIGOURET-DENAES à Morie-Anne IARLIER
Virginie MICHEL à Stéphone COURNOL
Jeon-Luc MEYER à lsobelle COQUEL
Bruno TIRADON à André GAZET
Annie CHAUMETON à Morce| ALEDO
Delphine LINGEMANN à Jean-Pierre LUNOT
Absents/ Excusés : BERNETTE Christion, JOUFFRET Philippe, MERCIER Sophie
Lesquels forment lo mojorité des membres en exercice et peuvent délibérer valoblement en
exécution de I'orticle 12721-27 du Code Générol des Colledivités Territorioles.
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres Drésents: 78
Nombre de suffrooes exprimés: 24 dont 6 procurotions
Le Moire oyont ouvert lo séonce etfoit I'oppel nominol, ilo été procédé, en conformité ovec l'article
L 2727-75 du Code Générol des Collectivités Territorioles, à l'élection d'un secrétoire de séonce pris
ou sein du Conseil municipol ; Mme MAHE Lucie o été désignée pour remplir cette fonction qu'elle
o acceptée. D2024-O6t
Les besoins du servlce peuvent amener Monsieur le Maire à recruter un agent non titulaire pour
faire face à l'accroissement temporaire d'activité à l'école maternelle.
cet agent assurera des fonctions d'enseignant d'éveil musical auprès des élèves de l'école maternelle (grade: assistant d'enseignement artistique principal de 2è-' classe relevant de la catéBorie B) à temps non complet (5 heures hebdomadaires en période scolaire). Cet agent devra pouvoir justifier d'une expérience professionnelle similaire réussie. Son traitement sera calculé par référence au 1" échelon du grade d'assistant d'enseignement artistique principal de 2"'" classe.
Le Conseil municipol, oprès en ovoir délibéré, décide ù I'unanimité :
- de créer, pour accroissement temporoirc d'activité pour I'année scolaire 2024-2025, 7
emploi non permanent d'Assistdnt d'Enseignement Artistique ù temps non complet (5h/2oh),
- d'djuster le tdbleau des elfeaifs en onnexe,
- d'imputer les dépenses dux dtticles corrcspondants du budget en cours.
Fait et délibéré et en séance, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Marcel ALEDO
2