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Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Union Européenne,
D2024-057
MAIRIE de ROYAT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'on deux mil vingt-quotre, le dix du mois de juillet, à dix-huit heures, le Conseil municipol de lo
commune de ROYAT, dument convoqué, s'est réuni en session ordindire en moirie de Royot, sous
lo présidence de M. Morcel ALEDO, Moire de Royot.
Ddte de convocotion : 3 jui et 2024
Etoient présents : MM. ALEDO Morcel, LUNOT Jeon-Pierre, JARLIER Morie-Anne, AUBAGNAC Michel, DOCHEZ Alain, GAZET André, COQUEL lsobelle, IOURDY lsobelle, MING|JET Géroldine,
EUONOCORE Jocqueline, JALLEY Philippe, CELSE Jeon-Louis, SOLELIS Vérène, CANAVEIRA Antonio,
ASUNCION Fernond, BELZANNE Arnoud, COURNOL Stéphone, MAHE Lucie,
Procurotions: ChristineBIGOURET-DENAESàMorie-AnneJARL|ER
Virginie MICHEL à Stéphone COURNOL
Jeon-Luc MEYER à lsobelle COQUEL
Bruno TIRADON à André GAZET
Annie CHAUMETON à Morce| ALEDO
Delphine LINGEMANN à Jeon-Pierre LUNOT
Absents/ Excusés : BERNETTE Christion, JOUFFRET Philippe, MERCIER Sophie
Lesquels forment lo mojorité des membres en exercice et peuvent délibérer volablement en
exécution de l'orticle L2121-27 du Code Générol des Collectivités Territoridles.
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents: 18
Nombre de suffroqes exprimés : 24 dont 6 procurotions
Le Moire oyont ouvert lo séonce etloit l'oppel nominol, il o été procédé, en conformité ovec l'drticle
L 2121-15 du Code Générol des Collectivités Territorioles, à l'élection d'un secrétoire de séance pris
ou sein du Conseil municipol ; Mme MAHE Lucie a été désignée pour remplir cette fonction qu'elle
o occeptée.
OBJET : Recrutement de 2 adioints d'animation contractuels année scolairc 2024-2025
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iÉE_aue{]E r&rrç rsE
Rapoorteur: Mme Marie-Anne JARLIER, 2ème Adjolnte
Conformément à l'article L.332-23 1" du Code Général de la Fonction Publique, il appartient au
Conseil Municipal d'autoriser Monsieur le Maire à recruter du personnel pour faire face à un
accroissement temporaire et salsonnier d'activité dans nos services.
Aussi, je vous informe que les besoins du service peuvent amener Monsieur le Maire à recruter
des agents non titulaires pour faire face à l'accroissement temporaire d'activité au service Accueil
Périscolaire. D2024-057
Ces agents assureront des fonctlons d'animateur périscolaire et ALSH (grade : adjoint d'animation
relevant de la catégorie C) à temps non complet. Ces agents devront pouvoir justifier d'une
expérience professionnelle similaire réussie. Leur traitement sera calculé par référence au 1er
échelon du grade d'adjoint d'animation.
Le Conseil municipol, oprès en avor délibéré, décide ù l'unonimité :
- de créer, pour occroissement tempordire d'dctivité pour l'année scoldîre 2024-2025, 2
emplois non permdnents d'Adjoint d'Animdtion à temps non complet (25/35è^'),
- d'ajuster le tableou des effeaîfs en onnexe,
- d'imputer les dépenses dux articles correspondants du budget en cours.
Fait et délibéré et en séance, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Marcel ALEDO
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