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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Royat.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 061 Creation d1 emploi non permanent dassistant enseignement artistique ppal 2eme classe)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Institutions publiques,
D2026-061
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MAIRIE de ROYAT
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L'on deux mil vingt-six, le neuf du mois de juin, à dix-huit heures trente, le Conseil municipol de la
commune de ROYAT, dument convoqué, s'est réuni en session ordinoire en moirie de Royot, sous
lo présidence de M. Hugo FRANCK, Moire de Royot.
Dote de convocotion 7et juin 2026
Etoient Drésents : MM. FRANCK Hugo, MERCIER Sophie, MEYER Michoë1, SOLOIS Frédéric, JARLIER
Morie-Anne, MANSOUR Lionel, SEBBANE Nodio, BOISSERIE René, THOREAL) Véronique, HENG
Anne-Elisabeth, MANEIN Géroud, MORIN Pierre-Fronçois, de ROCQU\GNY Lourence, 1OINAS-
FREYDEFONT Clémence, SCHOENIG Leilo, PUYFAGES Aurélien, qRACROS Cloude, FORGET
Sé bostie n, LU NOT J e o n- Pierre
Absents / excusés : BIGOURET-DENA ES Christine
Procurotions: BEN Mélonie à FRANCK Hugo
ROQUIER Samuel à POINAS-FREYDEFONT Clémence
LEHOURS Cotherine à MERCIER Sophie
BEDEL Fronçois à MEYER Michoël
DE DONNO Aurélien à SOLOIS Frédéric
IOUFFRET Philippe à PRACROS Cloude
VIAL Louis à LUNOT Jeon-Pierre
Lesquels forment lo mojorité des membres en exercice et peuvent délibérer voloblement en
exécution de I'orticle 12121-27 du Code Générol des Collectivités Territorioles.
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : 19
Nombre de suffroqes exprimés 26 dont 7 procurotions
M. le Moire oyont ouvert lo séonce et foit l'oppel nominol, il o été procédé, en conformité ovec
l'orticle L 2121-15 du Code Générol des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétoire de
séance pris ou sein du Conseil municipal ; M. PUYFAGES Adrien o été désigné pour remplir cette
fonction qu'elle o occeptée.
oBJET: création d'1 emploi non permanent d'Assistant d'Enseignement Artistique principal 2ème classe année scolairc 2026-2027
Conformément à l'article L.332-23 1' du Code Général de la Fonction Publique, il appartient au
Conseil municipal d'autoriser Monsieur le Maire à recruter du personnel pour faire face à un
accrolssement temporaire et saisonnier d'activité dans nos services.
1, 02026-061
Aussi, je vous informe que les besoins du service peuvent amener Monsieur le Maire à recruter
un agent non titulaire pour faire face à l'accroissement temporaire d'activité à l'école maternelle.
Cet agent assurera des fonctions d'enselgnant d'éveil musical auprès des élèves de l'école maternelle (grade: assistant d'enseignement artistique principal de 2è-" classe relevant de la
catégorie B) à temps non complet (5 heures hebdomadaires en période scolaire). Cet agent devra pouvoir justifier d'une expérience professionnelle similalre réussie. Son traitement sera calculé
par référence au 1e'échelon du grade d'assistant d'enseignement artistique prlncipal de 2è"
classe.
Le Conseil municipal, oprès en ovoir délibéré, décide à l'unanimîté :
- DE CREER, pout dcctoissement temporoirc d'odivité pour I'onnée scolaire 2026-2027,
7 emploi non permonent d'Assistdnt d'Enseignement Artistique à temps non complet
(sh/2oh),
- D'NUSTER le tobleou des elledîls en dnnexe,
- D'IMPUTER les dépenses aux articles corrcsponddnts du budget en cours.
Fait et délibéré et en séance, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Hugo FRAN
Adrien PUYFAGES,
Secrétaire de séance
l)
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