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Compte-Rendu - Compte rendu du 9 avril 2018
Document publié le Lundi 9 avril 2018 par la commune de Crozes-Hermitage.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 9 avril 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
Département de la Drôme
Commune de Crozes Hermitage
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du lundi 9 avril 2018
Date de convocation : 30 mars 2018
Présents :
Mmes-Mrs BOUVET Chantal, ANDRE Patrick, MONTAGNE Jean-Michel, LIONNETON Eric, PONSONNET Olivier, CHABALLIER Aurélie, MONTAGNE Roland, BUSCHE Chantal. Pouvoirs : Mme PANO Jeanine à Mme BOUVET Chantal, M. BLAISE Frédéric à M. LIONNETON Eric, Mme LEGRAND Marielle à M. PONSONNET Olivier, M. MAISONNEUVE-POUZOL Franck à M. ANDRE Patrick, M. GAILLARD Jimmy à MONTAGNE Jean-Michel.
Absent : M. DELHOME Gabriel
La séance est ouverte à 20h40
Secrétaire de séance : Chantal BUSCHE
Approbation du dernier compte rendu.
Madame le Maire demande au conseil municipal de bien vouloir rajouter une délibération à l’ordre du jour concernant la vérification des poteaux incendie par les eaux de la Veaune.
- Monsieur Jean-Michel MONTAGNE Adjoint aux finances, donne lecture des comptes administratifs 2017 :
COMPTE ADMINISTRATIF 2017 DE LA COMMUNE :
Section de Fonctionnement : Dépenses : 301 681,57 €
Recettes : 370 723,56 € Résultat : + 69 041,99 €
Section d’Investissement : Dépenses : 75 743,69 € Recettes : 135 461,26 € Résultat : + 59 717,57 €
Le compte administratif de la Commune et l’affectation du résultat est voté à l’unanimité.
COMPTE ADMINISTRATIF 2017 DE L’ASSAINISSEMENT :
Section de Fonctionnement : Dépenses : 20 012,32 €
Recettes : 49 008,85 € Résultat : + 28 996,53 €
Section d’Investissement : Dépenses : 3 708,42 €
Recettes : 3 061,19 € Résultat : - 647,23 €
Le compte administratif assainissement et l’affectation du résultat est voté à l’unanimité.
COMPTES DE GESTION 2017 DU RECEVEUR
Les comptes de gestion 2017 du Receveur Municipal, conformes aux comptes administratifs 2017, n’apportent aucune observation de la part du conseil municipal. VOTE DES BUDGETS PRIMITFS 2018 DE LA COMMUNE ET DE L’ASSAINISSEMENT
COMMUNE : Section de Fonctionnement : Dépenses 422 696,99 € Recettes 422 696,99 €
Section d’Investissement Dépenses 190 424,65 € Recettes 190 424,65 €
ASSAINISSEMENT : Section de Fonctionnement : Dépenses 41 249,30 € Recettes 41 249,30 €
Section d’Investissement : Dépenses 219 757,23 €
Recettes 219 757,23 €
Les budgets (Commune et Assainissement) sont votés à l’unanimité par le conseil municipal.
SYNDICAT DES EAUX DE LA VEAUNE : VERIFICATION DES POTEAUX D’INCENDIE :
M. Patrick ANDRE informe le Conseil Municipal que les services du SDIS ne feront plus les contrôles de débit des poteaux d’incendie à compter du 1er janvier 2018.
Le Syndicat des Eaux de la Veaune se propose d’effectuer les contrôles pour un coût de 5 € HT/an par poteau d’incendie. (pour la commune de Crozes Hermitage il y a 10 poteaux).
Le Conseil Municipal donne son accord et autorise Mme le Maire à signer la convention avec les eaux de la veaune.
La séance est levée à 21H40