Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu du 26 février 2019
Compte-Rendu - Compte rendu du 11 février 2020
Compte-Rendu - Compte rendu du 9 avril 2018
Compte-Rendu - Compte rendu du 14 septembre 2021
Compte-Rendu - Compte rendu du 26 septembre 2019
Compte-Rendu - Compte rendu du 27 novembre 2018
Compte-Rendu - Compte rendu du 8 fevrier 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du 5 juin 2018
Compte-Rendu - Compte rendu du 26 juin 2017
Compte-Rendu - Compte rendu du 6 novembre 2018
Compte-Rendu - Compte rendu du 26 février 2018
Document publié le Lundi 26 février 2018 par la commune de Crozes-Hermitage.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 26 février 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Eau et assainissement,
Département de la Drôme
Commune de Crozes Hermitage
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du lundi 26 février 2018
Date de convocation : 19 février 2018
Présents :
Mmes-Mrs BOUVET Chantal, ANDRE Patrick, PANO Jeanine, MONTAGNE Jean-Michel, BLAISE Frédéric, LIONNETON Eric, PONSONNET Olivier, CHABALLIER Aurélie, LEGRAND Marielle, MONTAGNE Roland, GAILLARD Jimmy, BUSCHE Chantal, DELHOME Gabriel.
Pouvoir : M. MAISONNEUVE-POUZOL Franck à M. ANDRE Patrick
La séance est ouverte à 19h35
Secrétaire de séance : Jeanine PANO
Approbation du dernier compte rendu.
TARIFS GARDERIE :
Madame Jeanine PANO demande au conseil municipal de bien vouloir reporter la délibération en attente du conseil d’école au 13 mars 2018.
Accord du Conseil Municipal
DEMANDES DE SUBVENTIONS (AGENCE DE L’EAU ET LE DEPARTEMENT) :
Madame le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que la commune a décidé d’engager des travaux de raccordement d’assainissement. Pour cette opération Mme le Maire,
PRECISE que le cabinet STADIA avait été choisi lors du conseil municipal du 30 octobre 2017 pour ses honoraires et frais d’étude pour un montant de 15 330 € HT,
D’AUTRE PART pour les travaux d’assainissement, tranche ferme pour un montant de 99 835 € HT et d’une tranche conditionnelle pour un montant de 72 300 € HT (cette tranche est conditionnée du montant des aides que la commune pourra obtenir) soit un total de 187 465 € HT.
Afin de pouvoir réaliser les travaux la commune décide de solliciter l’agence de l’eau, le département et la DETR.
Accord du Conseil Municipal pour faire une demande de subvention auprès de l’agence de l’eau, le département et la DETR.
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS :
Madame le Maire, propose au Conseil Municipal de procéder au vote des subventions aux associations pour 2018.
ASSOCIATIONS MONTANT ASSOCIATIONS MONTANT Sou des écoles Larnage/Crozes 630 € Assoc. Sportive de Larnage 130 € Assoc. La Boule Crozoise 130 € Théâtre Amateur Crozois 130 € Paroisse St Vincent (ADVA) 130 € A.C.CA Crozes Hermitage 130 € Club des Anciens 130 € Duo de l’hermitage 130 € Les Rustines 130 €
Le Conseil municipal, vote les montants des subventions attribuées aux associations pour l’année 2018 pour un montant total de 1 670 €. VOTE DES TAXES LOCALES :
Le conseil municipal à l’unanimité décide de reconduire les taux 2017 :
Taxe habitation : 8,39% - Taxe Foncier Bâti : 15,23% - Taxe Foncier Non Bâti : 71,32%
TARIFS ASSAINISSEMENT 2018 :
Le conseil municipal décide de ne pas augmenter les tarifs assainissement pour 2018. Redevance par m3 : 1,20 € et abonnement mensuel : 2 €
QUESTIONS DIVERSES :
* Mail de Mme BONHOURE pour des problèmes de nuisances sonores.
* Mme Chantal BOUVET présente aux conseillers l’état de la dernière réunion PLU.
La séance est levée à 20H40