Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 16 DELIBERATION 2024 03 16 CA 2023 LOTISSEMENT?d
Déliberation - 12 DELIBERATION 2024 03 12 VOTE DU CA 2023 CUISI
Déliberation - 12 DELIBERATION 2024 03 12 VOTE DU CA 2023 CUISI
Déliberation - 18 DELIBERATION 2024 03 18 BUDGET 2024 LOTISSEME
Déliberation - 18 DELIBERATION 2024 03 18 BUDGET 2024 LOTISSEME
Déliberation - 15 DELIBERATION 2024 03 15 VOTE DU COMPTE DE GES
Déliberation - 15 DELIBERATION 2024 03 15 VOTE DU COMPTE DE GES
Déliberation - 17 DELIBERATION 2024 03 17 AFFECTATION DU RESULT
Déliberation - 17 DELIBERATION 2024 03 17 AFFECTATION DU RESULT
Déliberation - 8 DELIBERATION 2024 03 08 VOTE DU CA CRECHE 2023
Déliberation - 16 DELIBERATION 2024 03 16 CA 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Montastruc-la-Conseillère.
Lien du pdf (Déliberation - 16 DELIBERATION 2024 03 16 CA 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
22/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
22/04/2024
Publié le
ss
M
O
N
TAST
RU
ID
: 031-213103583-20240411-2024_03_16-BF
La
Conseillère
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
A AA
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
commune
de
Montastruc-la-Conseillère
Séance
ordinaire
du
11
avril
2024
Convocation
envoyée
le 31
mars
2024
Nombre
d'Élus…
Nombre
de présents.
Délibération
N°
2024
03
16
Nombre
de procurations..7
Nombre
d'absents….
…….0
Objet
: Budget
Lotissement
: vote
du
compte
administratif
2023
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
onze
avril
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
Montastruc-la-
Conseillère
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi dans
la salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Baptiste
CAPEL,
Maire.
Présents
:
CAPEL
Jean-Baptiste,
MILLET
Véronique,
LASKIER
William,
PEREZ
Serge,
MESTDAGH
Vincent,
CHAUBET
Sandrine,
DU
LAC
Agnès,
GRELET
Sandrine,
LALANNE
Philippe,
PELEGRY
Geoffrey,
SAINGIER
Herbé,
JACOMINO
Pierre,
GUIBERT
Adeline,
MICHAUX
Chantal,
CADOZ
Patricia,
GAUTIER
Médéric
Procurations
:
Nathalie
BACHELET
donne
pouvoir
à Hervé
SAINGIER
Mireille
LAURENS
donne
pouvoir
à Vincent
MESTDAGH
Daniel
FORTIER
donne
pouvoir
à Philippe
LALANNE
Marjorie
MAUCOUARD
donne
pouvoir
à Sandrine
CHAUBET
Mania
LE
NIVET
donne
pouvoir
à William
LASKIER
Jean
RIUS
donne
pouvoir
à Adeline
GUIBERT
Nabila
SENHADIJI
donne
pouvoir
à Patricia
CADOZ
Secrétaire
de
séance
: Sandrine
CHAUBET
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'instruction
budgétaire
M14,
.
Vu
la délibération
2022-01-05
du
17 février
2022
relative
au
débat portant
sur
les
orientations
budgétaires
et
du
vote
du
rapport
d'orientation
budgétaire
pour
l'exercice
2022
Vu
la délibération
2022-12-04
du
15
décembre
2022
approuvant
le vote
du
BP
2023
Monsieur
Jean-Baptiste
CAPEL,
Maire
de
Montastruc
la
Conseillère
passe
la
présidence
à
Monsieur
William
LASKIER,
Adjoint
aux
Finances.
Monsieur
le Maire
s’étant
retiré
au
moment
du
vote
conformément
à l’article
L2121-14
du
CGCT,
il est procédé
au
vote
du
Compte
Administratif.
Monsieur
William
LASKIER,
adjoint
aux
finances,
présente
le
compte
Administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi : Envoyé
en
préfecture
le
22/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
22/04/2024
Publié
le
M
O
N
TAST
RU
ID
: 031-213103583-20240411-2024_03_16-BF
La
Conseillère
RESULTAT.
|
RESULTAT
DEPENSES 2023 |
RÉCEES
| Demorraus |
ANTÉRIEUR |
CUMULE
REPORTE
2023
FONCTIONNEMENT
2 880€
2 880€
0€
0€
INVESTISSEMENT
2 880€
0€
-2 880€
-2 880 €
Article
unique:
Le
Conseil
Municipal
décide
d’adopter
le
compte
administratif
2023
lotissement. ABSTENTION
CONTRE
Le
Maire,
Jean-Baptiste
CAPEL
du
budget