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Arrêté - arrete n 23
Arrêté - arrete n 187 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Othis.
Lien du pdf (Arrêté - arrete n 187 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Sport, Agriculture et alimentation,
N°187/2025/ST
Département
de
Seine-et-Marne
Commune
d’Othis
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTES
DU
MAIRE
Objet
: Arrêté
de
fermeture
au
public
du
stade
de
football
Yannick
DELPIERRE
à Othis.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.2212-1
et
L.22122, Considérant
qu’il
est nécessaire
de
fermer
le stade
de
football
Yannick
DELPIERRE
à OTHIS,
pour
cause
de
manifestation,
le dimanche
14
décembre
2025.
ARRETE
Article
1
: Le
stade
de
football
Yannick
DELPIERRE
à
OTHIS,
sera
fermé
pour
cause
de
manifestation
le dimanche
14
décembre
2025.
Article
2
: L’ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
-
Madame
la Responsable
Générale
des
Services
-
Monsieur
Le
Directeur
des
Services
Techniques
-
Monsieur
LE
COZ
Guillaume-
Président
du
club
de
football
Othis
-
La
Gendarmerie
de
Dammartin-en-Goële
-
La
Police
Municipale
d’Othis
Fait
à
Ofthis,
le
10
décembre
2025
Christian
DOMENC
Maire
Adjoint
délégué
à la
Vie Associative
et au
Sport