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Arrêté - arrete n 42 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Othis.
Lien du pdf (Arrêté - arrete n 42 2024)
Thèmes du document : Sport, Sécurité publique, Agriculture et alimentation,
N°
042/2024/ST
Département
de
Seine-et-Marne
Commune
d’Othis
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTES
DU
MAIRE
Objet
: Arrêté
de
fermeture
au
public
du
terrain
d’honneur
au
stade
Marc
FAYOT
à Beaumarchais.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.2212-1
et
L.2212.2, Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
fermer
le
terrain
d’honneur
au
stade
de
rugby
à
Beaumarchais
pour
cause
de
maintenance,
du
vendredi
05
avril
2024
au
30
avril
2024
inclus.
ARRETE
Article
1
: Le
terrain
d'honneur
du
stade
Marc
FAYOT,
sera
fermé
à partir
du
vendredi
05
avril
2024
au
30
avril
2024
inclus
pour
cause
de
maintenance.
Article
2
: le Responsable
des
Services
Techniques
est
chargé
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
L’ampliation
du
présent
arrêté
sera transmise
à :
-
Madame
la Directrice
Générale
des
Services
-
Le
Directeur
des
Services
Techniques
-
Le
Président
du
CO
— Monsieur
BUSSETTI
Francis
_ co.othis.presidence@gmail.com
-
Le
Président
du
CO
rugby
— Monsieur
DHOM
Sébastien
_edr.coothisrugby@gmail.com
-
La
Police
Municipale
d’Othis
Fait
à
Othis,
le
05
avril
2024
Christian
DOMENC
Maire
Adjoint
délégué
à la
Vie Associative
et au
Sport