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Document publié le Mardi 2 novembre 2021 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 2 novembre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Aménagement du territoire,
PV du 2 novembre 2021
SALLES-ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAIS (RHONE)
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 2 novembre 2021
Présents : PARIZOT Stéphane – GUILLARME Grégory - ROGNARD Carole –DENIZOT Eric - MONTVERNAY Didier –RAMPON Pascal – JOMAIN Chloé - BOUCHARD Dominique - BOIS Marjorie - FOURNIER Michael - MORAND Frédéric - ZOCCHETTI Céline – PICOD Edouard - PINEAU Marc-Henri - SAUZE-PARIZOT Vanessa -
Excusé (s) : -
Absent (s) :
Démissions :
DELIBERATIONS :
Dématérialisation Dossiers d’urbanisme au 01/01/2022 :
Approbation des conditions générales pour le dépôt par voie électronique des dossiers d’urbanisme Travaux Ecole :
Afin de pouvoir régler les dernières factures, il y a lieu d’effectuer un virement de crédit du chapitre 21 au chapitre 23.
Convention CTG :
Autorisation de signature de la convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales. Convention qui permettra aux familles de la commune de bénéficier de tarifs subventionnés, notamment pour le centre de loisirs de l’association des familles de BLACE-ST JULIEN et SALLES- ARBUISSONNAS. Cette convention valable pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2025, se substitue aux contrats Enfance et Jeunesse.
Affaire Pollution CHANAY :
Approbation du protocole d’accord entre toutes les parties. La commune sera remboursée de l’ensemble des sommes qu’elle a investies dans ce dossier. Le montant de l’indemnité sera de 8 491,01 €.
CABVS (Agglo) :
Commission « Mobilité douce » :
Mme ZOCCHETTI fait le point sur les projets qui seront mis en place, par l’agglo (bilan sur les axes actuels réservés au vélo – Location de vélo pour les touristes -Libre service de vélo ou trottinette – Mise en place d’arceaux pour vélo sur le territoire de l’agglo)
Voirie-Erosion :
Dans le cadre d’une étude de gestion des eaux pluviales, il s’avère que l’entretien des bacs dessableurs est, actuellement, à la charge des communes. Ces charges devront faire l’objet d’un transfert à l’agglo, à compter du 1er janvier 2022.
Rapport 2020 Ordures Ménagères/Tri sélectif :
Mr MORAND présente le rapport de l’année 2020. Quelques chiffres : - Secteur Communes (anciennes Beaujolais-Vauxonne) :
o Ordures Ménagères : 190kg/habitant
o Tri sélectif : 33kg/habitant
o Verres : 50kg/habitant
Une benne pour objets encombrants sera à disposition, le samedi 13 novembre au PERREON.
TRAVAUX ECOLE :
Les travaux touchent à leur fin. Les travaux de menuiserie (portes, fenêtres) se terminent mercredi soir. Le revêtement de la cour sera aussi réalisé cette semaine. Les enfants pourront retrouver la cour à la rentrée des vacances. Au niveau du financement, le conseil départemental nous attribue la somme de 120 000 €. PV du 2 novembre 2021
SECURITE ROUTIERE :
Mme JOMAIN informe qu’une opération sera lancée auprès des collégiens et lycéens pour les sensibiliser aux dangers « Piétons » sur les trajets reliant leur habitation et l’arrêt de bus, durant la période où les jours sont les plus courts. A cette occasion, un brassard réfléchissant leur sera remis. Voir également la délivrance d’un permis « piétons » pour les élèves de CM2. Mme SAUZE-PARIZOT informe le conseil que le département nous accorde une subvention de 5 190 € au titre des amendes de police.
PARTICIPATION CITOYENNE :
Mr le Maire rappelle qu’un protocole a été signé entre la commune et la gendarmerie en 2016. Il s’avère que des personnes référentes n’habitent plus la commune. Un point sera fait en vue d’une mise à jour.
ECOLE :
Mr GUILLARME donne le compte-rendu du 1er conseil d’école de l’année scolaire 2021-2022. Nombre d’élèves : 91 élèves répartis en 4 classes
Présentation du RASED : réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficultés. Versement par la commune d’une subvention à hauteur de 20 € par classe.
Rappel des mesures « Covid » : Application du protocole de niveau 2. Point sur les travaux, projets pédagogiques, spectacles.
Cross : Pas de cross inter-écoles cette année. Il s’est déroulé en interne, sur la place du Chapitre, le 19 octobre.
Classe de découvertes : Elle se déroulera du 9 au 13 mai 2022 à ST LEGER SOUS BEUVRAY dans la région du MORVAN en SAONE et LOIRE, pour les classes ces CE2-CM1 et CM1-CM2. Cours de natation : La classe CP-CE1 suivra des cours de piscine au cours du 3ème trimestre, au Nautile avec une classe de ST ETIENNE DES OULLIERES. Ces cours sont financés par l’agglo. Le transport reste à la charge des 2 communes.
Sport LE PERREON : Les élèves de CE2-CM1 et CM2 se rendront dans la salle des sports du PERREON, pour la période de janvier à avril 2022.
URBANISME :
Commune : DP pour fenêtre Location « Rue de la Voute »
Mr BASTIE : DP Réfection de toiture « Route des Granges »
MATHON Christophe : Refus Permis d’aménager « Rue de la Treille »
SCOT :
Le syndicat mixte du Beaujolais qui regroupe 4 communautés de communes du Rhône (Pierres- Dorées, CABVS, CCBB et la COR) a commencé à travailler sur la révision du SCOT. Révision dont découlera le projet d’aménagement stratégique (PAS). Chaque conseil municipal doit être consulté pour connaitre leur point de vue sur l’évolution de leur territoire.
CIMETIERE :
L’entreprise FRANCIOLI procède actuellement, dans le cimetière de SALLES, au nettoyage des tombes qui ont été abandonnées.
BULLETIN MUNICIPAL :
La société ROUGEVERT a été retenue pour la réalisation de l’édition 2021 (coût : 2 673 € TT pour 450 exemplaires). Il est précisé que toutes les associations n’ont pas envoyé leur article.
ELAGAGE :
Mr PINEAU informe que les arbres de la place d’Arbuissonnas, des jeux de boules et de l’abribus sont à tailler. PV du 2 novembre 2021
RESEAU FIBRE OPTIQUE :
Mr MONTVERNAY déplore des problèmes de raccordement récurrents et qu’il est impossible de contacter un interlocuteur. Mr le Maire précise que cette compétence est départementale et qu’il y a de nombreux problèmes. Un article sur ce sujet paraitra dans les journaux locaux.
DIVERS :
Agence Postale :
Les chiffres réalisés dans notre agence postale communale sont très bons et en constante augmentation.
Pressoir « Place J.Blanc » :
La fixation de la roue a été refaite par l’entreprise TOTALMETAL.
Distribution Sacs jaunes « Tri sélectif » :
Une distribution en mairie aura lieu le mercredi 11 décembre et samedi 15 décembre. Conseillers numériques itinérants :
Le conseil donne son accord pour accueillir, en collaboration avec l’UDAF (associations familiales) des conseillers en numérique. Ces personnes pourront aider dans leur démarche les personnes ayant des difficultés ou ne possédant pas d’outils numériques.
Nouveaux arrivants :
Mme ROGNARD fait le point sur le brunch organisé pour les nouveaux arrivants. 20 familles (sur 40) avaient répondu à l’appel. Moment d’informations et de convivialité très apprécié. Conscrits Classe en « 1 » :
Retraite aux flambeaux Vendredi 5/11 (20h) – Défilé dimanche 7/11 (11h). Vin d’honneur sur la place des écoles avec passe sanitaire.
Commémoration du 11 novembre :
Dépôt d’une gerbe à Arbuissonnas à 11h15. Défilé à 11h30 à SALLES. Un vin d’honneur clôturera cette manifestation. Toute la population est invitée.
Vœux du Maire :
Ils se dérouleront le vendredi 7 janvier 2022.
PROCHAINES REUNIONS : Mardi 7 décembre (19h30) Mardi 4 janvier
Mardi 1er février PV du 2 novembre 2021