Procès Verbal - PV du 2 mars 2021

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Procès Verbal - PV du 2 mars 2021 Document publié le Mardi 2 mars 2021 par la commune de Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 2 mars 2021)Thèmes du document : Logement, Histoire et mémoire, Santé, PV du 2 mars 2021

SALLES-ARBUISSONNAS EN BEAUJOLAIS (RHONE)

CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU 2 MARS 2021

Présents : PARIZOT Stéphane – GUILLARME Grégory – ROGNARD Carole – DENIZOT Eric - MONTVERNAY Didier – RAMPON Pascal – JOMAIN Chloé - BOUCHARD Dominique - FOURNIER Mickael –MORAND Frédéric – ZOCCHETTI Céline – PICOD Edouard - PINEAU Marc-Henri - SAUZE-PARIZOT Vanessa

Excusé (s) : BOIS Marjorie –

Absent (s) :

Démissions :

- Mme BOIS a donné procuration à Mr GUILLARME –

En début de réunion, Mr le Maire, précise que deux points non portés sur l’ordre du jour et nécessitant une délibération, seront traités au cours de cette réunion.

AGGLO « VILLEFRANCHE-BEAUJOLAIS-SAONE » :

Lors du dernier conseil communautaire (25 février), ont été présenté, les orientations générales du plan du mandat 2020-2026, notamment :

- Réhabilitation de la tour des archives et du galotrop, en vue de l’agrandissement du musée - Parcours entre les différents musées de l’agglo

- Mise en service d’une partie de l’ancienne voie du tacot (entre le musée Cl. Bernard à ST JULIEN et le musée « Le Prieuré » à SALLES-ARBUISSONNAS.

- Associer les communes à la réhabilitation énergétique des bâtiments anciens - Protection, valorisation des berges des cours d’eau et des paysages naturels sensibles - Plan collecte tri et revalorisation des déchets

- Plan service numérique à la population et plan prévention santé, accès aux soins - Soutien à la viticulture, traitement des friches agricoles

- Plan développement de l’œnotourisme avec les communautés de communes « SAONE- BEAUJOLAIS » et « BEAUJOLAIS PIERRES DOREES »

- Soutien aux commerces et télétravail

TRAVAUX RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE :

a) Financement : Délibération pour signature de la convention autorisant la SPL « BEAUJOLAIS- SAONE-AMENAGEMENT » à gérer le dossier administratif et technique (dossier de marché, maitre d’œuvre, dépôt DP, suivi des travaux, montage dossier subventions, paiement des factures, etc…). b) Travaux : Le montant estimatif des travaux sera de l’ordre de 500 000 €. Quelques points sont encore à approfondir. Fin mars, le maitre d’œuvre pourra donner une estimation plus précise. Estimation qui servira au dépôt de demande de subvention au titre de la DSIL, DETR, de la Région et du Département. Le MAPA (marché à procédure adaptée) pourrait être lancé courant avril.

LOCATION « Rue de la Voûte » :

Délibération pour attribution du logement, situé au 1er étage (178 rue de la Voûte), à Mr Nathan KOOMEN, à compter du 7 mars 2021. Location mensuelle de 450 € + 8€ (charges). Vote : 13 oui 2 non

FINANCES :

Délibération pour autorisation de paiement des factures d’investissement avant le vote du budget.PV du 2 mars 2021

PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA COMMUNE :

Suite à l’attribution de la location « Rue de la Voûte », un conseiller préconise une réflexion sur le patrimoine immobilier de la commune. La commune a-t-elle nécessité de conserver des bâtiments qu’elle met en location (appartements, commerce) ? Est-ce son rôle ? Un autre membre du conseil précise qu’un local commercial communal mis à la location, permet de maintenir un commerce au sein du village, d’apporter un service aux habitants.

EQUIPEMENT NUMERIQUE DE L’ECOLE :

Délibération pour dépôt de demande de subvention au titre du socle numérique pour l’acquisition de matériel numérique et ressources pour l’école (tableau interactif, logiciel, etc..) : - Matériel : 5 898 € HT Subvention de 70 % (4 128 €)

- Ressources : 456 € HT Subvention de 50 % (228 €)

FORFAIT MOBILITE DURABLE :

Accord du conseil pour le versement d’une prime forfaitaire aux agents, venant travailler à vélo ou en covoiturage. Ce forfait est attribué sous les conditions fixées par le décret du 9 mai 2020.

TELEPHONIE :

Mr GUILLARME rappelle que les lignes téléphoniques de la commune devront passer sous forme « IP ». Après avoir consulté plusieurs opérateurs, c’est la société SFR qui a été retenue.

ENVIRONNEMENT – FLEURISSEMENT :

Il est décidé de procéder à l’enlèvement de toutes les jardinières à l’exception de celles du Chapitre. Pour cette année, un espace de verdure sera créé vers l’abribus « Rue de la Voûte » et sur le parking, en face de LA BENOITE. Le fleurissement des monuments aux morts sera également revu. Les plantes annuelles seront remplacées par des plantes vivaces ou arbustes, moins gourmands en eau. Les jardinières seront réutilisées sur ces espaces verts. L’arrosage sera assuré en soirée et non plus le matin. Alain GIRARD sera formé à la permaculture.

Les habitants qui le souhaitent seront invités à une ou deux journées pour assurer les plantations, avec les membres du conseil municipal.

CASERNE POMPIERS BLACE :

La caserne des pompiers des 3 Vallées est située sur le territoire de BLACE. Jusqu’à ce jour, l’entretien des abords était assuré par le personnel de la commune de BLACE. Compte tenu, que cette caserne dessert 5 communes (BLACE - ST JULIEN – MONTMELAS – SALLES-ARBUISSONNAS et une partie d’ARNAS), les maires ont décidé que le personnel technique des communes, à l’exception d’ARNAS, procèdera à l’entretien, à raison de 2h, deux fois par an.

CHIENS ERRANTS :

Le maire rappelle que les chiens, doivent être tenus en laisse sur la voie publique et qu’il est obligatoire que ces animaux soient tatoués et/ou pucés. L’identification des chiens par puce ou tatouage a été rendue obligatoire en 1999 et concerne tout animal âge de plus de 4 mois. Le conseil envisage la signature d’une convention avec la ville de VILLEFRANCHE et la SPA, pour les animaux errant sur la commune.

Le Maire rappelle également que les déjections canines doivent être ramassées par les propriétaires. Des bornes distributrices de sacs sont à disposition (au Chapitre, vers l’abribus « Rue de la Voûte » et au pré du Breuil).

PROCHAINES REUNIONS : Mardi 6 avril 2021

Mardi 4 mai 2021

Mardi 2 juin 2021PV du 2 mars 2021