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Déliberation - RAP170531
Document publié le Jeudi 11 mai 2017 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Déliberation - RAP170531)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
C O M M U N E D E R I O M
REPUBLIQUE FRANCAISE
_____
VILLE DE RIOM
(PUY-DE-DOME)
*
EXTRAIT du REGISTRE
des DELIBERATIONS
du CONSEIL MUNICIPAL
_______
Effectif légal du Conseil
Municipal : 33
Nombre de Conseillers
en exercice : 33
Nombre de Conseillers
présents ou représentés :
33
Nombre de votants :
33
Date de convocation :
5 mai 2017
Date d'affichage :
18 mai 2017
L'AN deux mille dix-sept, le 11 mai le Conseil Municipal de la
Ville de Riom, convoqué le 17 mars, s'est réuni en session
ordinaire, à 19 heures 00, à la Maison des Associations, Salle
Attiret-Mannevil, sous la présidence de Monsieur Pierre
PECOUL, Maire
PRESENTS :
MM. BOISSET, CERLES, Mme CHIESA, M. DIOGON, Mmes DUBREUIL, FLORI-DUTOUR (à partir de la question n° 37), M. GRENET, Mmes GRENET (à partir de la question n° 18), LAFOND, M. LAMY, Mmes LARRIEU, MACHANEK, M. MAZERON, Mmes MOLLON, MONCEL, MONTFORT, MM. PAILLONCY, PERGET, Mme PICHARD, M. PRADEAU, Mme RAMBAUX, MM. RESSOUCHE, ROUX, Mmes SANNAT, SCHOTTEY, M. VERMOREL, Mme VILLER.
ABSENTS :
M. Serge BIONNIER, Conseiller Municipal
a donné pouvoir à Elisabeth MONTFORT
M. Yannick BONNET, Conseiller Municipal
a donné pouvoir à Jean MAZERON
M. Boris BOUCHET, Conseiller Municipal
a donné pouvoir à José DUBREUIL
Mme Nadine CHAMPEL, Conseillère Municipale
a donné pouvoir à Nicole PICHARD
Mme Stéphanie FLORI-DUTOUR, Maire-Adjoint
a donné pouvoir à Pierre PECOUL jusqu’à la question n° 36
M. Stéphane FRIAUD, Conseiller Municipal
a donné pouvoir à Pierrette CHIESA
Mme Michèle GRENET, Maire-Adjoint
a donné pouvoir à Pierrick VERMOREL jusqu’à la question n° 17
< > < > < > < >
Secrétaire de Séance : Françoise LAFOND
Accusé de réception en préfecture
063-216303008-20170511-DELIB170531-DE
Date de télétransmission : 12/05/2017
Date de réception préfecture : 12/05/2017 C O M M U N E D E R I O M
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U 1 11 1 M MA AI I 2 20 01 17 7
QUESTION N° 31
OBJET : Ecoles municipales de musique et d’arts plastiques : modifications des règlements intérieurs - Information
RAPPORTEUR : Jean-Pierre BOISSET
Question étudiée par la Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » qui s’est réunie le 26 avril 2017
Dans le cadre de la volonté de clarifier, simplifier et harmoniser le fonctionnement des écoles municipales d’arts plastiques et de musique, une actualisation de leurs règlements intérieurs s’avère nécessaire afin d’être transmis aux usagers dès les inscriptions de juin 2017.
Au regard des règlements intérieurs existants, il est proposé au Conseil municipal de prendre connaissance des modifications apportées aux règlements intérieurs de ces deux écoles, concernant les articles suivants :
- les conditions de règlement de l’inscription,
- le respect du personnel et des équipes pédagogiques,
- le respect des locaux de l’école d’arts plastiques,
- les conditions de fourniture et d’utilisation du matériel de l’école d’arts plastiques,
- l’enseignement en cursus « confort » à l’école de musique.
Le Conseil Municipal est invité à :
- prendre connaissance des nouveaux règlements intérieurs des écoles municipales d’arts plastiques et de musique.
LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE
RIOM, le 11 mai 2017
Le Maire,
Pierre PECOUL Accusé de réception en préfecture 063-216303008-20170511-DELIB170531-DE Date de télétransmission : 12/05/2017 Date de réception préfecture : 12/05/2017