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Déliberation - AFFICHAGE DECISIONS 20260209
Déliberation - AFFICHAGE LISTE 20260604
Déliberation - AFFICHAGE LISTE 20240116
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Orvault.
Lien du pdf (Déliberation - AFFICHAGE LISTE 20240116)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
Affichage liste délibération conseil d’administration du CCAS du 14 octobre 2026 1/2
Commune D'ORVAULT
L'an deux mil vingt-six le quatorze octobre, le Conseil d'administration du CCAS de la Commune d'ORVAULT
s'est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale en date du sept
octobre sous la présidence de Monsieur Damien LE ROUX, Vice-Président du CCAS.
Etaient présents :
M. Damien LE ROUX, Vice-président du CCAS
Mme Emmanuelle BETY, Vice-présidente déléguée du CCAS
Mme Stéphanie LEFEBVRE, membre élu
Mme Valerie DREYFUS, membre élu,
Mme LOUBOUTIN, membre élu,
Mr Bernard GIUMELLI, membre élu
Mme Aliette BERTHELOT, membre nommé
Mme Nathalie ENET, membre nommé
Mme Marie-Odile BAUDON-BELLEIL, membre nommé
M. Philippe DE RIVE, membre nommé
Mme Marie-Agnès RAHAL, membre nommé
Mr Jean-Michel LAIR, membre nommé
Absentes excusées:
Mme Chantal LE MENELEC, membre nommé
Mme Charline TANGUY, membre élu
Conformément à l'article R.123-23 du code de l'action sociale, Monsieur Ulrich BREHERET, Directeur à la
cohésion sociale, a assisté à la séance et assuré le secrétariat
N°DELIBERATION INTITULE DES DELIBERATIONS DECISION
DCA206M10N01 Approbation du compte rendu du conseil
d’administration du 25 juin 2026
APPROUVÉE
DCA2026M10N02 Logement temporaire : avenant à la
convention de mise à disposition avec
l’association Solidarité Estuaire
APPROUVÉE
DCA2026M10N03 Renouvellement de la convention de
partenariat avec l’association Partage
Solidarité Orvault
APPROUVÉE
DCA2026M10N04 Santé : convention de partenariat entre
l’Etablissement Français du Sang des Pays
de la Loire (EFS,) l’Association pour le Don
du Sang Bénévole d’Orvault (ADSBO), la
Ville d’Orvault et le CCAS
APPROUVÉE
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE
14 octobre 2026
DEPARTEMENT
Loire-Atlantique
ARRONDISSEMENT
NANTES
CANTON
SAINT-HERBLAIN II Affichage liste délibération conseil d’administration du CCAS du 14 octobre 2026 2/2
DCA2026M10N05 Aide aux aidants : bilan programmation
2025-2026 et 2026-2027
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Président du CCAS ou le Vice-président
Information
Orvault,
Le 14 octobre 2026