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Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 28 MARS
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune d'Auzas.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 28 MARS)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Banque,
PROCES VERBAL DE LA
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 28 MARS 2024
Date de la convocation : Le 21 Mars 2024
Lieu de réunion : Mairie
Secrétaire de séance : Mme TURRIZIANI Chantal
Présents : Mmes BALLESTER Arlette – TURRIZIANI Chantal – WALTER Stéphanie –
FAURE Nadia
Mrs FAURé Laurent– DESANGES Stéphane – SCHMITT Armand – VIDAL Gilles
Absents excusés : Mrs ALTISSIMO Gino – SAVELLI Xavier
Ordre du Jour
Approbation du procès-verbal du 9 Février 2024
Madame le Maire demande aux membres de l’assemblée s’ils ont des remarques à formuler sur le procès-verbal de la séance du 9 Février 2024
Vote : A l’unanimité. Le procès-verbal du conseil municipal du 9 Février 2024 est validé.
Présentation du compte administratif 2023
Madame le Maire présente le compte administratif 2023 du budget principal.
Dépenses Recettes
Section de Fonctionnement 124 318.14 149 577.87
Section d’Investissement 18 137.09 25 544.00
Report de : Report en section 0.00 205 239.40
: De fonctionnement
l’exercice N-1 : Report en section 1 305.38 0.00
: d’investissement
TOTAL CUMULE 143 760.61 380 361.27
Les résultats du compte administratif 2023 avec les reports de l’année antérieure sont les suivants : 2023
Résultat de l’exercice de la section de
fonctionnement
25 259.73
Résultat antérieur reporté 205 239.40
Résultat cumulé de la section de
fonctionnement
230 499.13
Résultat de l’exercice de la section
d’investissement
7 406.91
Résultat antérieur reporté - 1 305.38
Résultat cumulé de la section d’investissement 6 101.53
TOTAL CUMULE 236 600.66
Préparation Budget Primitif 2024
Madame le Maire présente le projet du budget 2024
Le projet présenté s’équilibre :
• Section de Fonctionnement 367 570.13
• Section d’Investissement 396 306.00
Ce projet de budget est établi sans application d’un hausse des impôts locaux. Cependant, il est précisé qu’une hausse des bases fiscales de 3.5% est appliquée par la Direction Générale des Finances Publiques.
Madame le Maire propose les subventions aux associations suivantes :
Fourrière ………………………………………………………………………… 250.00 €
G.A.L.A……………………………………………………………………………. 550.00 €
A.C.C.A……………………………………………………………………………. 500.00 €
La Boule Auzassienne ……………………………………………………… 800.00 €
Solidarité Cagire Garonne Salat………………………………………. 200.00 €
Comité des Fêtes ………………………………………………………….2 150.00 €
Comité de Jumelage ………………………………………………………..150.00 €
A.P.P.A.A. ………………………………………………………………………… 100.00 €
Après débat, il est proposé d’augmenter de 50.00 € la subvention de l’ APPAA SECTION DE FONCTIONNEMENT Projet B.P. 2024 B.P. 2023
011 Charges à caractère général 239 589.66 177 835.68
012 Charges de Personnel 24 630.00 24 430.00
014 Atténuation de produits 12 410.00 12 017.00
65 Autres charges de gestion courante 57 720.00 57 447.34
66 Charges Financières 333.00 389.00
67 Charges exceptionnelles 1 000.00 1 000.00
022 Dépenses imprévues 8 000.00
023 Virement à la section d’investissement 31 887.47 53 246.52
TOTAL DEPENSES DE L’EXERCICE 367 570.13 334 365.54
70 Revenus de gestion courante 7 395.00 8 000.00
731 Fiscalité locale 48 444.00 43 071.00
73 Impôts et taxes 3 000.00
74 Dotations et Participations 52 932.00 52 664.14
75 Autres produits de gestion courante 25 300.00 25 301.00
77 Produits exceptionnels 90.00
002 Excédent de fonctionnement reporté 230 499.13 205 239.40
TOTAL RECETTES DE L’EXERCICE 367 570.13 334.365.54
La section d’investissement prévoit en dépenses les travaux de l’Eglise qui seront équilibré en
recettes par les subventions et emprunt.
SECTION INVESTISSMEENT PROJET
2024
B.P. 2023
001 Déficit d’investissement reporté 1 305.38
16 Emprunts et dettes assimilés 4 306.00 5 420.22
21 Immobilisations corporelles 392 000.00 69 100.00
TOTAL DEPENSES DE L’EXERCICE 396 306.00 75 825.60
001 Excédent d’investissement reporté 6 101.53
10 Dotations, fonds divers et réserves 5 317.00 3 060.74
13 Subventions d’investissement 222 000.00 18 518.34
16 Emprunts et dettes assimilés 131 000.00 1 000.00
021 Virement de la section de fonctionnement 31 887.47 53 246.52
TOTAL RECETTES DE L’EXERCICE 396 306.00 75 825.60 QUESTIONS DIVERSES
Madame le Maire indique que les travaux d’aménagement du local pour la création du bar sont prévus prochainement.
Les travaux d’éclairage du boulodrome devrait avoir lieu en juin
Une étude sur la consommation d’électricité sur l’aire de camping-cars pourrait être faite et envisager un tarif hiver et un tarif été.
Changement des drapeaux sur bâtiment mairie.
Etude sur achat de pièges pour frelons asiatiques.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 30.
La Secrétaire Le Maire
C. TURRIZIANI A. BALLESTER