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Conseil Municipal - avis conseil
Conseil Municipal - avis conseil11 02 2021
Document publié le Jeudi 11 février 2021 par la commune d'Esnandes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis conseil11 02 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
NELTUDLIVUE FKANLAIDE
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
COMMUNE D’ESNANDES
AVIS
LE MAIRE A L'HONNEUR D’INFORMER SES ADMINISTRÉS QUE LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA À LA MAIRIE -
SALLE NOUVELLE FRANCE LE :
Jeudi 11 février 2021 à 20h00
À Esnandes, le 04 février 2021,
Le Maire,
Didier GESLIN
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 décembre 2020,
2021 —-01/02— Convention d'adhésion au service de paiement en ligne "PAYFiP" proposé
par le Ministère de l'action et des comptes publics via la DGFIP -
autorisation de signature,
2021 -02/02- Convention entre le Centre de Gestion de la Fonction publique territorial
la Charente Maritime et la commune d'Esnandes — autorisation de
signature,
2021 —03/02- Subvention à l'association "Le vieux tape cul",
2021 —-04/02— Dossiers AD'AP — programmation 2021 — Demandes de subventions 2021 —05/02- Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) — mise à jour,
2021 —-06/02-— Pacte de gouvernance entre la CDA de La Rochelle et ses communes
membres : avis du Conseil Municipal,
Questions diverses.
Décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020 : le conseil municipal se tiendra à huit clos, seul le correspondant de presse
est autorisé à assister à la séance.