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Document publié le Samedi 25 novembre 2023 par la commune de Plancher-Bas.
Lien du pdf (Convocation - Convocation signée CM 25 novembre 2023 14 novembre 2023)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie de
Plancher-Bas
Plancher-Bas, le 17 novembre 2028.
Haute-Saône
Affaire suivie par Zina Guemazi
Tél : 03.84.23.13.39
Mail : zguemazi.mairie@orange.fr
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion du conseil municipal qui se
tiendra : Samedi 25 novembre 2023 à 9h en salle du conseil - Mairie.
L'ordre du jour est le suivant :
1. Informations diverses.
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 septembre 2023.
3. Election d'un adjoint au maire en charge des finances et mise à jour du
tableau du conseil municipal.
4. Décision modificative 2.
5. Renouvellement de l'adhésion au service de médecine préventive du Centre
de gestion de la Haute-Saône.
6. Inscription dans le domaine public communal de la parcelle B 1802.
7. Devis marquage au sol et pose de luminaires Pont de la Truite.
8. Demande de subventions au CD70, au titre de 2024, pour les travaux de voiries :
a. Bordures de trottoirs.
b. Voiries rurales.
c. Voiries communales.
d. Amendes de police.
9. Demande de subvention DETR au titre de l’année 2024 pour les travaux de
rénovation de la salle Brassens.
10. Renouvellement convention ADVEN.
11. Convention fourrière animale — Année 2024.
12. Subventions aux associations.
13. Questions diverses.
Luc SENGLER
Mairie de Plancher-Bas - 40, rue Louis-Pergaud - 70290 PLANCHER-BAS
Tél. : 03 84 23 13 39 - www.mairie-plancher-bas.fr