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Conseil Municipal - convoc CM 05 10 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc CM 05 10 2023)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAÔNE
Bussières,
le
28
septembre
2023
COMMUNE
DE
BUSSIERES
CONVOCATION
Madame,
Monsieur
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
à :
La
salle
de
convivialité
au
4
rue
de
l'Eglise
Jeudi
05
octobre
2023
à
20
H
30.
Je
vous
remercie
de
votre
présence
et
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur
à
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire
ORDRE
DU
JOUR :
1-
Approbation
du
PV
du
07
septembre
2023
2-
Renouvellement
adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
centre
de
gestion
de
la
Haute-Saône
pour
la période
2024-2026
(délib)
3-
Renouvellement
contrat
agent
d’entretien
19-01-2024
au
18-01-2027
(délib)
4-
Etat
d’assiette
et
destination
des
coupes
(délib)
5-
Travaux
sylvicoles
2024
(délib)
6-
Signature
convention
mise
à disposition
abribus
route
de
Boulot
avec
le CD70
(délib)
7-
Décision
modificative
N°1
pour
paiement
solde
frais
études
aménagement
sécurisation
des
entrées
du
village
(délib)
8-
Questions
diverses
Je
soussigné(ée)
(Nom,
Prénom)
donne
pouvoir
à
(Nom,
Prénom)... rrrrrrrrrnernerenerneenrernennenennnennes
pour
me
représenter
à la
réunion
du
conseil
municipal
du
jeudi
05
octobre
2023.
Le
présent
pouvoir
sera
annexé
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BUSSIERES,
le
Signature