Conseil Municipal - Cpte Rendu cm du 11 01 2022

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Conseil Municipal - Cpte Rendu cm du 11 01 2022 Document publié le Mardi 11 janvier 2022 par la commune de Varzy. Lien du pdf (Conseil Municipal - Cpte Rendu cm du 11 01 2022)Thèmes du document : Éducation, Logement, Institutions publiques, COMPTE RENDU

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 11 JANVIER 2022

Date de la convocation : 5/01/2022.

Date d'affichage : 5/01/2022.

L’An Deux Mil Vingt-Deux,

Le onze janvier,

à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, s’est réuni, dans le lieu habituel de ses séances,

sous la présidence de Monsieur Gilles NOËL, Maire.

Présents : Mme Christiane BOCQUET, 1ère adjointe, M. Sébastien CIUDAD, 2°" adjoint, Mme

Anne-Marie BACHOLLET, 3ème adjointe, Mme Florence AUCOIN, Mme Mélinda CORNE, Mme

Chantal GENTY, Mme Elisabeth LÉLU, M. Michel PIGOURY, M. Michel PILOQUET, M. Serge

SOSIEWICZ, M. Frédéric ZALEWSKI.

Absents excusés : Mme Sophie MARCHANDISE et M. Pascal RIALLOT. Mme Jessaline BINET a donné procuration à Mme Mélinda CORNE.

ORDRE DU JOUR :

1 omination d’un secrétaire de séance.

2 [Approbation du compte-rendu de la séance du 22 novembre 2021]

3 [ADMINISTRATION GENERALE

a) RESO NIEVRE -— approbation de l’adhésion de la commune de Varennes-Vauzelles et de la modification des statuts.

4 [ADMINISTRATION FINANCES

b) Réhabilitation des écoles — approbation de l’A.P.S. et demande de subvention au titre de la DETR 2022 (dossier à déposer auprès des services de l’Etat au plus tard le 17/01/2022).

5 [QUESTIONS DIVERSES

Il a été dénombré douze conseillers présents et il a été constaté que la condition de quorum

était remplie.

Monsieur le Maire présente ses vœux à l’assemblée et il sollicite une pensée pour les collègues élus des communes de Bouhy et Giry, décédés ces derniers mois.

1 [NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE]

MP Anne Marie BACHOLLET a été nommée secrétaire de séance.

2— [APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 22 NOVEMBRE 2021|

Le compte-rendu de la dernière séance a été approuvé à l’unanimité.3 -ADMINISTRATION GENERALE)

Rapporteur : Mme Christiane BOCQUET

a) Monsieur le Maire a fait part à l’assemblée que lors du Conseil d’Administration de RESO Nièvre des 25 juin 2019, 20 février 2020 et 8 avril 2021, l’ensemble des membres présents a approuvé les modifications statutaires suivantes :

- _ l’adhésion de la commune de Varennes-Vauzelles,

- la modification du descriptif des missions exercées par l’établissement (article 3), - la modification de la formulation concernant les représentants des communes et EPCI siégeant au conseil d’administration (article 6),

- la modification des modalités d’élection des représentants du personnel (article 6), - la modification des modalités de nomination du directeur (article 10).

Chaque collectivité adhérente à RESO Nièvre doit adopter, par délibération les statuts

modifiés.

A l’unanimité, les conseillers municipaux ont approuvé les modifications statutaires et les nouveaux statuts présentés.

4 -[ADMINISTRATION FINANCES

b) Monsieur le Maire a présenté, pour approbation, le dossier relatif à l’avant-projet sommaire (APS) des travaux de rénovation de bâtiments aux écoles élémentaire et maternelle, effectué par l’agence QUATRO ARCHITECTURE (société retenue pour la mission de maîtrise d’œuvre lors du conseil municipal du 22 novembre 2021). Il sollicite également l’autorisation de déposer une demande d’aide publique auprès de l'Etat, au titre de la DETR 2022.

Après avoir débattu , l'assemblée délibérante a, unanimement, approuvé le dossier APS d’un montant de 963 000,00 € H.T. soit 1 155 600,00 € T.T.C. et elle a autorisé la collectivité à déposer un dossier de demande de subvention DETR 2022, au taux

maximum.

5 - QUESTIONS DIVERSES

& Monsieur le Maire a fait part à l’assemblée qu’un courrier a été reçu ce jour par la Mairie de la part de Mme Sophie MARCHANDISE lui notifiant sa démission de son poste de conseillère municipale. Monsieur Patrick SAUTEREAU remplacera la démissionnaire et il sera officiellement installé au sein du conseil municipal lors de sa prochaine séance.

& Monsieur Michel PILOQUET a donné lecture de la motion du Conseil d’ Administration de Nièvre Habitat en faveur du logement social et de son modèle économique et social, en réponse aux inégalités et aux réalités territoriales. La gouvernance de cet office a souhaité alerter l’ensemble des élus et des représentants de l’Etat sur les impacts des réformes engagées ces dernières années à l’encontre du modèle du logement social en

France qui fragilisent les bailleurs sociaux.

& Le 10/01/2022, à la demande de la municipalité, une récolte a été organisée par les agents des services techniques municipaux de plus de 80 sapins de Noël déposés devant les portes de varzycois. Ils seront déchiquetés par le broyeur de la Communauté de Communes Haut Nivernais Val d’Yonne et ils serviront de broyat pour les espaces-verts de Varzy.

& Treize agents municipaux bénéficieront, sur les salaires de janvier, du versement de l'indemnité inflation, aide exceptionnelle de l’Etat.

& Prochainement, un lampadaire de l’éclairage public sera retiré des abords du lotissement où son emplacement n’est pas nécessaire pour être implanté devant le stade municipal.% Monsieur le Maire a été destinataire de cartes de vœux d’habitants de Charlay qui mentionnaient leurs satisfactions quant à l’organisation du repas des Aînés, la qualité du menu servi en décembre dernier et les travaux réalisés près du lavoir.

Ÿ Questions diverses inscrites à la demande de Monsieur Frédéric ZALEWSKI et réponses données par différents élus :

+ Repas des aînés : est-il envisagé de rouvrir ce moment de partage aux plus de 65 ans, au lieu des 70 ans et plus actuellement ? Les personnes qui ne participent pas au repas reçoivent-elles à la place un colis ?

Réponse de Mme Elisabeth LÉLU : Au regard de la capacité d'accueil de la salle de réception du château, il a été décidé de reporter progressivement l'âge des convives de 65 à 70 ans. Les personnes n'ayant pu se déplacer le jour du repas ont été destinataires d’un bon de repas d’une valeur de 20 €.

*__ Écoles : la municipalité a-t-elle préparé la rentrée en faisant l’acquisition de purificateurs d’air pour la maternelle comme pour l’école primaire ?

Réponse de Mme Chantal GENTY : Des détecteurs de CO2 sont installés au sein du réfectoire du Lycée-Collège.

À l’école élémentaire, suite aux derniers travaux de rénovation, il a été mis en place une VMC

à double flux avec renouvellement périodique. Ce système de VMC sera également proposé lors des prochains travaux à l’école maternelle.

Une précision supplémentaire est ajoutée par Mme GENTY quant au protocole sanitaire mis en place en 2020 et qui perdure jusqu'à ce jour.

+ __ Sens interdit : de nombreuses questions se posent sur le plan de circulation, la municipalité ne semble pas souhaiter y répondre. La mise en sens interdit de la rue Delangle est-elle encore expérimentale ? Sinon, quand est-ce que cette expérimentation a pris fin ? Quels sont les critères pour prendre une décision définitive ?

+ __ Sens interdit, encore : les commerçants de Varzy et les riverains ont-ils été consultés et concertés dans la mise en sens interdit ? Dans le cas des commerçants, quel est l’impact de ce changement sur leur chiffre d’affaire ?

Réponse de Monsieur Sébastien CIUDAD : l’expérimentation du sens unique n'est pas terminée. Avant cette mise en place, les commerçants ont été consultés individuellement et aucun n'a émis un refus.

L'impact sur leurs chiffres d'affaires ne peut pas être mesurable entre la crise sanitaire et le nombre croissant de clients qui partent faire leurs achats à Clamecy et à Prémery. Le sens unique est un élément de sécurisation puisque le boulanger souhaite ouvrir son magasin toute la journée.

+ __ Panneau Pocket : les associations de Varzy ont-elles la possibilité de publier une annonce d’événement sur Panneau Pocket et si oui quelles sont les conditions ? Dans quels délais les annonces doivent-elles être communiquées et à qui ?

Réponse de Monsieur Gilles NOËL, Maire : les associations et les services de secours ont accès à Panneau Pocket sous réserve de l'approbation de la publication par l'administrateur.

+ __ Monsieur Serge SOSIEWICZ fait part à l’assemblée qu’une nuit de la lecture sera organisée au sein de la bibliothèque municipale le samedi 22 janvier 2022 à 20 heures, le thème est l'amour.

Affichage : le 19/01/202