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Déliberation - 2026 013 creation des commissions municipales
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vendémian.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 013 creation des commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 30/03/2026
Département
de
l'Hérault
RÉPUBLI
QUE
Reçu
en
préfecture
le FRERE
G
L
|
FRANÇAISE
Publié
le
GC
Canton
de
Gignac
ID : 034-213408280-20260325-DE
2026
013-DE
Mairie
de
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
n°
2026
—
013
VENDÉMIAN
Séance
du
25
mars
2026
à
19
h 00.
34230
L'an
deux
mille
vingt-six
et
les
vingt-cinq
mars
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Vendémian,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
David
CABLAT,
Maire.
Étaient
présents
: Chantal
BURGUIERE,
David
CABLAT,
Lionel
CAUSSE,
Stéphan
COSTE,
Audrey
EVARISTE,
Christine
FERNANDEZ-FAUCILHON,
Cyndie
FOURCADE,
Sébastien
GORINAS,
Fanny
JEANJEAN,
Gaëlle
JORAND,
Lionel
LASSERRE,
Guilhem
NOUGARET,
Sylvain
SIMONET,
Géraldine
THOME,
Thibault
VALETTE.
Etaient
représentés
:
Étaient
absents
excusés
:
Date
d’envoi
de
la convocation
: 20/03/2026
Date
d’affichage
: 20/03/2026
Président
de
la séance
: David
CABLAT
Secrétaire
de
séance
: Géraldine
THOME
Conseillers
en
exercice
: 15
Conseillers
présents
: 15
Procurations
: 0
Nombre
de
votants
: 15
Objet
: Création
des
commissions
municipales
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Considérant
que
le conseil
municipal
peut
créer
des
commissions
chargées
d'étudier
des
questions
soumises
au
conseil
;
Considérant
qu'il
convient
de
créer
des
commissions
de
travail
sur
la
base
des
différentes
compétences
attribuées
à la commune
;
Considérant
que
le
maire
est
président
de
droit
des
commissions
et
qu'il
peut
déléguer
cette
présidence
à
un
adjoint; Monsieur
le
Maire
propose
de
constituer
cinq
commissions
chargées
de
préparer
les
dossiers
du
conseil
municipal
de
la façon
suivante :
-
Commission
Urbanisme,
Patrimoine
et
Finances
composée
de
Christine
FERNANDEZ
FAUCILHON
1°'°
adjointe,
Vice-Présidente
et
comme
membres:
Thibault
VALETTE,
Guilhem
NOUGARET,
Fanny
JEANJEAN,
Audrey
EVARISTE,
Gaëlle
JORAND,
Lionel
CAUSSE
et
Chantal
BURGUIERE.
-
Commission
Vie
associative,
vie
sociale,
festivité
et
culture
composée
de
Stéphan
COSTE
2è"®
adjoint,
Vice-Président
et
comme
membres
: Cyndie
FOURCADE,
Lionel
CAUSSE,
Gaëlle
JORAND
et
Géraldine
THOME.
-
Commission
Affaires
scolaires
et
jeunesse
composée
de
Géraldine
THOME
3°"°
adjointe,
Vice-
Présidente
et
comme
membres
:
Audrey
EVARISTE,
Sébastien
GORINAS,
Cyndie
FOURCADE,
Gaëlle
JORAND
et
Chantal
BURGUIERE.
-
Commission
Monde
agricole,
chemins
ruraux
et
communication
composée
de
Lionel
LASSERRE
4?"®
adjoint,
Vice-Président
et
comme
membres:
Fanny
JEANJEAN,
Chantal
BURGUIERE,
Christine
FERNANDEZ
FAUCILHON,
Gaëlle
JORAND,
Thibault
VALETTE
et
Guilhem
NOUGARET.
-
Commission
Appel
d’Offres
composée
de
David
CABLAT,
Christine
FERNANDEZ
FAUCILHON
et
Sébastien
GORINAS
comme
titulaires
et
Fanny
JEANJEAN,
Lionel
LASSERRE
et
Stéphan
COSTE
comme
suppléants
Ouï
l’expose
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à
l’unanimité :
-
DE
CREER
les
cinq
commissions
proposées,
-
DE
DESIGNER
les vice-présidents
des
commissions
tels
que
proposés,
-
DE
DESIGNER
les
membres
tels
que
proposés
ci-dessus.
Fait
et
délibéré,
séance
du
25
mars
Le
Maire,
David
CABLAT.
Li présente décision peut faire l'objet d'un recours gracieux et/ou d'un recors contentieux formé par les personnes pour
lesquelles l'acte fak grief, dans les deux mois à partir de
la notfuaton
de cette décision.
Le recours dok être
introduit auprès du tribunal sérinistraté de Montpelier dans un délai de deux maïs à compter
de sa publication, en vertu de
F'ortcle
R 421:
du Code de Li justice Amnstrothre
Le Uibynal administratif peut être saisi par Fapplcation informatique« Télérecours citoyens
» accessible
par ke site
internet
www telerecours fr