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Déliberation - ListeDeliberations CM2025 04 10
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Saint-Jean-et-Saint-Paul.
Lien du pdf (Déliberation - ListeDeliberations CM2025 04 10)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Eau et assainissement,
DELIBERATIONS de la SEANCE 3
du Conseil municipal du 10 avril 2025
Désignation d'un secrétaire de séance DCM 2025-3-1 Vote à six voix pour
DCM 2025-3-2 Vote des subventions 2025 Vote à six voix pour
Vote àcirq voix pour DCM 2025-3-3 Vote des subventions 2025-2
Vote à six voix pour DCM 2025-3-4 Vote des taux 2025 P
Vote à six voix pour DCM 2025-8-5 Vote du BP 202$- Budget commune P
. Vote à six voix pour DCM 2025-3-6 Vote du BP 202$- Budget Eau-assainissement P
Vote a six voi =
DCM 2025-3-7 Vote du BP 202$ - Budget Photovoltaïque QUE 2 SUR VO PO Convention d'objectifs - Garderie du centre d'accueil de la Vote à six voix pour DCM 2025-3-8 Cavalerie
Tarifs Régie communale 2025 - Mise à jour Vote à six voix pour DCM 2025-3-9 5 1 P
Régie communale - Convention avec l'office de tourisme de Vote à six voix pour DCM 2025-3-10 | Millau
Liste des membres présents
BRUN Christophe GARAMPON Olivier
CALMELS Anne SAUVEPLANE Pierre
FABRE Cédric SENTY Michel
Le Maire Le secrétaire de séance
CALMELS Anne GARAMPON Olivier