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Procès Verbal - c67cfbe1ff6b1eb82cd81349cfaf44c9
Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Benfeld.
Lien du pdf (Procès Verbal - c67cfbe1ff6b1eb82cd81349cfaf44c9)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
VILLE
DE
BEvFELD
Benfeld,
le 23
septembre
2025
Monsieur
le
Maire
de
la Ville
de
Benfeld
Ÿ
à Mmes
et
MM.
les
Conseillers
Municipaux
Cher(e)
collègue,
J'ai
l'honneur
de
vous
prier
de
bien
vouloir
assister
à la séance
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Lundi
24
novembre
2025
à 19h30
à l'Hôtel
de
Ville.
ORDRE
DU
JOUR
e
Désignation
du
secrétaire
de
séance
e
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
29
septembre
2025
e
Information
sur
les
décisions
prises
par
M.
le
Maire
dans
le
cadre
de
ses
délégations
de
compétences
e
Communiqués
du
Maire
e
Forêt
communale
: programme
des
travaux
forestiers
et
plan
de
coupes
2026
e
Personnel
communal
: Convention
de
participation
mutualisée
en
santé
complémentaire
avec
effet
du
1er janvier
2026.
e
Finances
: autorisation
d'engager,
liquider,
mandater
des
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif
2026
e
Demande
de
subvention
du
Tennis
Club
Padel
Benfeld
e
Mise
en
place
et désignation
du
référent
déontologue
pour
les élus
e
Communauté
de
Communes
du
Canton
d’Erstein
:
o
Convention
de
solidarité
financière
intercommunale
o
Bilan
d'activités
2024
e
Comptes-rendus
des
commissions
thématiques
Dans
l'attente,
je
vous
prie
de
croire,
cher(e)
collègue,
en
l'expression
de
mes
cordiales
salutations.
3,
rue
du
Château
-
B.P.
40021
-
67231
BENFELD
Cedex
-
Tél.
03
88
74
42
17
www.benfeld.fr
-
E-mail
:
mairie@benfeld.fr
Publié le : 02/12/2025 18:03 (Europe/Paris)
Par : Ville de Benfeld-service communication
https://www.benfeld.fr/documents_administratifs/46045