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Convocation - 260324 CHATILLON Convocation CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châtillon-Saint-Jean.
Lien du pdf (Convocation - 260324 CHATILLON Convocation CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Associations, ONG et mouvements politiques,
Ar
À
Châtillon-Saint-Jean
le 20
mars
2026,
CHÂTILLON
CONVOCATION
Saint-Jean 120
A
rue
d'Octavéon
Madame,
Monsieur,
Je vous
prie
de bien
vouloir
assister à la réunion
du
Conseil
municipal
qui
se tiendra
à la mairie
de
Châtillon-
Saint-Jean,
en
salle
du
conseil
municipal
le
:
mardi
24
mars
2026
à
18h30
Ordre
du
jour :
1°)
DCM-013
- Création
des
commissions
communales
facultatives
2°)
DCM-014
- Désignations
des
représentants
au
SIVOS
4°)
DCM-015
- Convention
d’entretien
de
la
Z.A.
les
Flottes
5°)
DCM-016
-Aide
exceptionnelle
à un
couple
suite
à l’incendie
de
leur
habitation
6°) DCM-017
- Désignations
des
représentants
au
SID
(Syndicat
d’Irrigation
Drômois)
7°)
DCM-018
— Désignations
des
représentants
au
Syndicat
Départemental
d’Energies
de
la Drôme
(S.D.E.D.)
8°)
DCM-019
-
Délibération
pour
l’étude
d’enfouissement
de
la
B.T.
et
du
réseau
téléphone
auprès
du
S.D.E.D.
pour
les
rues
du
Vercors
et Sainte
Cécile.
99)
DCM-020
-— Désignation
d’un
délégué
titulaire
et d’un
délégué
suppléant
au
SIEH
10°)
DCM-021
- Délibération
de
maitrise
d’œuvre
auprès
du
cabinet
Alp’Etudes
pour
les
travaux
d’aménagement,
sécurisation
et
embellissement
des
rues
du
Vercors,
Boulangeries
et
Sainte
Cécile.
11°)
DCM-022
- Approbation
du
Compte
Financier
Unique
(C.F.U.)
de
2025
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
mes
salutations
les
meilleures.
Le
Maire,
Daniel
BARRUYER..
N
1/1