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Déliberation - klai1faszi4p5
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Perréon.
Lien du pdf (Déliberation - klai1faszi4p5)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Environnement,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LE
PERRÉON
2024-31
Nombre
de
Conseillers
:
en
exercice
: 17
présents
: 15
votants
: 16
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE,
LE
DOUZE
NOVEMBRE
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LE
PERRÉON
(Rhône)
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérard
TACHON,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 5
novembre
2024
PRESENTS
:
MM.
MMES
G.
TACHON,
M.A.
CHOPIN,
D.
JACQUE,
P.
MEUNIER,
J.N.
FAVROT,
M.
CROSO,
C.
PETAT,
R.
CHOPIN,
B.
BERERD,
M.
SAUVERZAC,
K.
LACROIX,
C.
DEL
CAMPO,
L.
CARVAT,
M.
SAINT-
ANDRE
et
C.
POLIDORI
ABSENTS
: C.
COSENZA
(donne
pouvoir
à C.
POLIDORI),
B.
MINET
M.
Daniel
JACQUET
a
été
élu
secrétaire
de
séance
OBJET
:
SMIE
CENTRE
BEAUJOLAIS
- Rapport
annuel
2023
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
Au
cours
de
cette
réunion,
le
Conseil
municipal
prend
connaissance
du
rapport
annuel
2023
du
SMIE
Centre
Beaujolais
sur
la
qualité
des
eaux
destinées
à
la
consommation
humaine
et
a
émis
aucune
observation. Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Gérard
TACHON
Le
secrétaire,
Daniel
JACQUET