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Déliberation - h01kbooeickamjg
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Perréon.
Lien du pdf (Déliberation - h01kbooeickamjg)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 21/11/2025
Reçu
en
préfecture
le 21/11/2025
Publié
le
21/11/2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
ae ANSE DEL 2023 48.0€
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA COMMUNE
DE
LE PERRÉON
2025-43
Nombre
de
membres
en
exercice
:
17
Nombre
de
membres
présents
:
16
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
17
VOTE
1
: Contre
0
Pour
17
L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ,
LE
DIX
HUIT
NOVEMBRE
Le
Conseil
Municipal
de
La
Commune
de
LE
PERRÉON
(Rhône)
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
La
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérard
TACHON,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 13
novembre
2025
PRÉSENTS
:
MM.
MMES
G.
TACHON,
M.A.
CHOPIN,
D.
JACQUET,
P.
MEUNIER,
J.N.
FAVROT,
M.
CROSO,
C.
PETAT,
R.
CHOPIN,
B.
BERERD,
M.
SAUVERZAC,
K.
LACROIX,
B.
MINET,
C.
DEL
CAMPO,
L.
CARVAT,
M.
SAINT-ANDRE
et
C.
POLIDORI
ABSENTS
: C.
COSENZA
(donne
pouvoir
à
C.
POLIDORI)
Mme
Bénédicte
MINET
a
été
élue
secrétaire.
OBJET
: CAVBS
- RAPPORTS
ANNUELS
2024
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITE
DES
SERVICES
ET
RAPPORTS
D’ACTIVITES
DE
DELEGATAIRES
Au
cours
de
cette
réunion,
le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
des
rapports
annuels
2024
sur
Le
prix
et
la
qualité
des
services
publics
suivants :
Assainissement
collectif
Assainissement
non
collectif
Eau Déchets
IL prend
également
connaissance
des
rapports
d’activités
2024
de
délégataires
suivants :
Centre
funéraire-crématorium
Piscine
: Le
Nautile
IUn’émet
aucune
observation.
Ainsi
fait
et
délibéré
Les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Pour
extrait
conforme,
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Gérard
TACHON
Bénédicte
MINET
te
Commune
de
Le
Perréon
(69460)
1/1
Délibération
n°
2025-43
du
18
novembre
2025
D Mano,
Place
Pierre
Michaud
—
tél
04
74
03
21
34