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Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Prosnes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1711635658 proces verbal signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL 2020/2026 DU 18 MARS 2024
COMMUNE DE PROSNES
Seconde convocation suite à l’absence de quorum lors de la réunion de conseil municipal du vendredi 08 mars 2024 à 20h00.
La réunion a débuté le 18 mars 2024 à 14h00 sous la présidence du Maire, Monsieur MUNIER
Francis.
Membres présents :
Monsieur AUBERT Rémy
Monsieur FLEURY Jean-Marie
Madame L'HUILLIER Sylvie
Monsieur MOUGNEAU Lionel
Monsieur MUNIER Francis
Monsieur NOURISSIER Fabrice
Membres absents représentés :
Membres absents :
Madame DROUET Françoise
Monsieur GABRELLE Ludovic
Monsieur KESENNE Baptiste
Madame PICARD Sabrina
Secrétaire de séance : Monsieur AUBERT Rémy
Ordre du jour :
2024_05 : Délibération compte administratif 2023
2024 _05b : Délibération compte de gestion 2023
2024_06 : Délibération affectation du résultat 2023
202407 : Délibération budget primitif 2024
2024_05 : Délibération compte administratif 2023
Seconde convocation suite à l'absence de quorum lors de ia réunion de conseil municipal du vendredi 08 mars 2024 à 20h00.
Monsieur le Maire, ordonnateur présente le compte administratif 2023.
Le montant des dépenses d'investissement s'élève à la somme de 279 935.10 €
Le montant des recettes d'investissement s'élève à la somme de 336 096.51 €
L’excédent des années antérieures s'élève à la somme de 51 566.34 €
Soit un excédent de clôture 2023 de 107 727.75 €
Le montant des dépenses de fonctionnement s'élève à la somme de 228 215.05 €
Le montant des recettes de fonctionnement s'élève à la somme de 346 545.61 €
Procès-verbal du 18 mars 2024 L'excédent des années antérieures s'élève à la somme de
Soit un excédent de clôture 2023 de
87 731.06 €
206 061.62 €
Monsieur le Maire se retire, Monsieur Rémy AUBERT, prend la présidence de la séance pour le vote du compte
administratif 2023.
Le Conseil après en avoir délibéré :
Conseillers SU ’ exprimés avec Pour Contre Abstention Non participant présents ; pouvoir
6 0 4 1 0 1
Approuve à la majorité des membres présents le compte administratif 2023.
2024_05b : Délibération compte de gestion 2023
Seconde convocation suite à l'absence de quorum lors de la réunion de conseil municipal du vendredi 08 mars 2024 à 20h00.
Ce compte de gestion 2023 est rigoureusement identique au compte administratif.
Le Conseil après en avoir délibéré :
. Suffrages
Consors exprimés avec Pour Contre Abstention Non participant
p pouvoir
6 0 5 1 0 0
Approuve à la majorité des membres présents le compte de gestion 2023.
2024_06 : Délibération affectation du résultat 2023
Seconde convocation suite à l'absence de quorum lors de la réunion de conseil municipal du vendredi 08 mars 2024 à 20h00.
Le Conseil Municipal en application de l’article 9 de la loi du 2 mars 1982 et de l'instruction comptable, après
avoir approuvé le 48 mars 2024 le compte administratif 2023 qui présente un excédent de fonctionnement d'un
montant de 206 061.62 € et un excédent d'investissement de 107 727.75 € fait apparaitre:
Un solde d'exécution global de : 107 727.75 €
Un solde de reste à réaliser de : - 11000 €
Soit un excédent de financement de : 96 727.75€
Vu les états des restes à réaliser au 31 décembre 2023.
Considérant les besoins recensés pour l'exercice 2024.
Décide sur proposition de Monsieur le Maire d'affecter au budget de l'exercice 2024 le résultat suivant :
Report en section d'investissement (ligne 001 en recettes): 107 727.75 €
Report en section de fonctionnement (ligne 002 en recettes) : 206 061.62 €
Procès-verbal du 18 mars 2024 2 Le Conseil après en avoir délibéré :
; Suffrages
CONS exprimés avec Pour Contre Abstention Non participant p pouvoir
6 0 5 1 0 0
Approuve à la majorité des membres présents l'affectation du résultat 2023.
| 2024_07: Délibération budget primitif 2024
Seconde convocation suite à l'absence de quorum lors de la réunion de conseil municipal du vendredi 08 mars 2024 à 20h00.
Vu l’article L 1612-12 et L 2312-2 du code général des collectivités territoriales,
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire présentant le projet de budget prévisionnel 2024,
Le Conseil après en avoir délibéré :
: Suffrages
Corse exprimés avec Pour Contre Abstention Non participant p pouvoir
6 0 5 1 0 0
Vote à la majorité des membres présents le budget prévisionnel 2024 en dépenses et en recettes aux sommes
suivantes :
Section de fonctionnement dépenses : 518 459.48 euros.
Section de fonctionnement recettes : 518 459.48 euros.
Section d'investissement dépenses : 382 374.88 euros.
Section d'investissement recettes : 382 374.88 euros.
L’excédent de fonctionnement de 206 061.62 € est reporté au chapitre 002 recettes de fonctionnement.
L'excédent d'investissement de 107 727.75 € est reporté au chapitre 001 recettes d'investissement.
Le conseil municipal a voté une subvention aux associations suivantes: ADMR: 600 €, A.C.P.A (fourrière
animalière) : 120 €, « Jeux dit récréatifs » : 130 €, YOOPI : 200 €, Judo club des petites loges : 50 €.
Le conseil municipal autorise le Maire à ordonnancer les dépenses et prescrire l'exécution des recettes de la
commune.
Le conseil municipal autorise le Maire à signer tous les documents se rapportant à cette décision
Les sujets étant épuisés, le Maire lève la séance à 16h15.
Monsieur AUBERT Rémy Monsieur MUNIER Francis,
Secrétaire de séance i
PA
Procès-verbal du 18 mars 2024