Procès Verbal - 1766393175 proces verbal

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Procès Verbal - 1766393175 proces verbal Document publié le Mardi 23 septembre 2025 par la commune de Prosnes. Lien du pdf (Procès Verbal - 1766393175 proces verbal)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, PROCES -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL 2020/2026 DU 23 SEPTEMBE 2025

COMMUNE DE PROSNES

La réunion a débuté le 23 Septembre 2025 à 20H00 sous la présidence de Monsieur Le Maire,

Monsieur Francis MUNIER.

Secrétaire de Séance : Mme Sylvie L'HUILLIER

Membres présents :

Ÿ Mr Francis MUNIER

Ÿ” Mr Lionel MOUGNEAU

Ÿ_ Mme Françoise DROUET

Ÿ Me Ludovic GABRELLE

Ÿ” Mr Fabrice NOURISSIER

Ÿ” Mme Sylvie L'HUILLIER

Membre absent :

Y Mr Baptiste KESENNE

Le quorum (plus de la moitié des 7 membres) est atteint, la séance est ouverte

Ordre du jour :

Désignation du prochain secrétaire de séance

Approbation du procès verbal de la réunion du 17 JUIN 2025

Délibération adhésion au service commun « Brigade Environnementale » Délibération rémunération de l’agent recenseur

Délibération avenant au marché de réfection des trottoirs

Question(s) diverse(s) :

Revoir la location de la salle de garderie

Voir chemin derrière la salle des fêtes /Association Foncière : traversée de route

Employé communal : décision à prendre (remplacement, quand...)

Courrier de Mise en demeure (terrain Mr BARBIER)Désignation du prochain secrétaire de séance :

Le secrétaire pour la prochaine séance du Conseil Municipal sera Mme Françoise DROUET.

Approbation du PV du 17 JUIN 2025 :

Le procès-verbal de la réunion du Conseil du 17 Juin 2025 est approuvé par 5 pour et 1 contre.

Mr Nourissier indique qu’il n’est pas d’accord avec le précédent procès-verbal concernant la délibération du city stade.

Il est indiqué que les devis ont été présentés alors que Mr Nourissier avait bien indiqué à l’ensemble du conseil municipal qu’il n’était pas en mesure de présenter un devis.

Ainsi le conseil a voté sur un seul devis et non sur 2 devis comme il est indiqué dans le procès-

verbal.

La raison que Mr Nourissier avait indiqué était l’absence d’un cahier des charges comme par exemple la hauteur en rigide à prévoir sur les 4 côtés (1mètre, 2 mètres ou 2,5 mètres…).

Mr Mougneau et Mr Gabrelle contestent les dires de Mr Nourissier sur le fait qu’il n’y avait qu’un seul devis.

Lors de la réunion du Conseil municipal du 29 Avril 2025, Mr Nourissier nous a présenté un devis mais il ne l’avait pas finalisé.

Lors de la réunion du conseil municipal du 17 Juin 2025, Mr Le Maire nous a représenté le devis de Mr Nourissier.

Délibération adhésion au service commun « Brigade Environnementale » :

Cette délibération est ajournée. Il faut faire avant une demande au CDG pour validation et ensuite prendre une délibération en Décembre.

Délibération rémunération agent recenseur :

Cette délibération est ajournée. Il faut attendre de savoir le montant de la dotation allouée (897 euros en 2020) afin de prendre la délibération (source INSEE).

2025 21 : Délibération avenant au marché de réfection des trottoirs :

Avenant au marché de réfection des trottoirs

Monsieur le Maire informe que lors des réunions de chantier, des travaux supplémentaires au marché initial ont été décidés.

Le Montant total de ces travaux dépasse les 5% du marché initial, il convient donc d’acter par un avenant.

Pour rappel, le montant initial est de 168 380.48 euros HT

Les 4 devis des travaux supplémentaires sont les suivants :- Réalisation d’un cheminement piéton sur trottoirs rue des Moulins - Réalisation de Béton désactivé en pourtour de l’église

- Fourniture et pose de caniveau plein ciel pour récupération des descentes pluviales - Réalisation de marquages complémentaires pour stationnement

Montant total de l’avenant : 12 575.31 euros HT

Le conseil municipal, après en avoir délibéré :

Suffrages

Conseillers exprimés avec Pour Contre Abstention Non participant présents pouvoir

6 0 6 0 0 0

Décide à l’unanimité des membres présents

D’autoriser Monsieur le Maire à signer l’avenant concernant ces travaux.

Décision :

e Mise en fonds de forme pour le City Park (pas de délibération, prévu au budget).

3 devis nous ont été proposés :

1. Société STPE : 36 722 euros HT

2. Société COLAS : 34 752 euros HT

3. Société FK2M : 47 423 euros HT

Le conseil municipal à l’unanimité a retenu la Société STPE pour la mise en fond de forme

du City Park.

Questions diverses :

e Le conseil municipal décide de modifier les horaires de location de la salle de garderie

La location sera de 9H à 22H.

e Suite à la démission de notre employé communal, le conseil municipal décide (vote 5 pour — 1 abstention) de lancer la procédure d'embauche pour pourvoir à ce poste. L’embauche

débutera le 03 Novembre 2025.

e Terrain Mr Barbier. Un courrier de relance lui sera envoyé lui demandant de se mettre en

règle avec la Mairie concernant le terrain communal.

e Courrier et convention du SIABAVES : aménagement de la Prosne.Tour de table :

° Mr Nourissier demande si la Mairie renouvelle l’opération « sapins de Noël » comme les

années précédentes. Le conseil municipal vote pour.

e Mme Drouet s’était engagée à réfléchir sur des textes concernant la plaque

commémorative de Mme HAUGEL.

Lors du conseil municipal, Mme Drouet nous a proposée différents supports et le conseil

a décidé qu’un devis sur pierre serait à fournir.

Les sujets étant épuisés, Monsieur le Maire lève la séance à 22H20.

Mme Sylvie L'HUILLIER

Secrétaire de séance

d-