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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Colombiers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 10 07 20)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 JUILLET 2020
Conseillers Municipaux Présents : Alain CARALP, Thierry CALMEL, Maryse LACOMBE, Thierry
PUJOL, Odile CORBIERE, , Jean-Claude GARCIA, Bernadette GOUZILLE, Michel FAUGERES,
Emmanuelle GIOVANNONI, Fabienne BARBE, Aurélie GRAND, Erhan POLAT, Marion
MONTESINOS, Pascal RIGATTIERI, Franck GIRBEAU
Conseillers Municipaux Absents représentés : Jean-François BOUSQUET a donné
procuration à Maryse LACOMBE - Laurence CHEROT a donné procuration à Alain
CARALP - François BESSIERE a donné procuration à Erhan POLAT
Conseillers Municipaux Absents : Antoine RUIZ
Secrétaire de Séance : Thierry PUJOL
| - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE
L'ÉLECTION DES SÉNATEURS
En application des articles L. 283 à L. 293 et R.131 à R. 148 du code électoral, il a été atiribué les mandats de délégués du conseil municipal en vue de l'élection des sénateurs à :
Délégués titulaires : Délégués suppléants :
M. CARALP Alain Mme CHEROT Laurence
Mme LACOMBE Maryse M. BOUSQUET Jean-François
M. CALMEL Thierry Mme GOUZILLE Bernadette
Mme CORBIERE Odile
M. PUJOL Thierry
I - RECTIFICATIF DES TARIFS EXTRASCOLAIRES - TRANCHE AVEC UN QUOTIENT FAMILIAL INFERIEUR A 800 €
tarifs extrascolaires | QF < 800 €
* matin ou après-midi 4,50 € - bons CAF = 2,20 €
* 1/2 journée + repas 7,50 € - bons CAF = 5,20 €
* journée + repas 11,00 € - bons CAF = 6,40 €
* semaine {5 jours) avec repas | 50 € - bons CAF = 27 €
La séance est levée à 17h30
Affiché et publié
Conformément au Code Général des Collectivités Territoriales
 _Fai à Colombiers, le 17 juillet 2020
DE Monsieur le Maire,
Alain CARALP